Article 1
Version en vigueur depuis le 19/02/1991Version en vigueur depuis le 19 février 1991
La liste des sections du Comité national de la recherche scientifique est fixée de la manière suivante :
Section 1. - Mathématiques et outils de modélisation.
Section 2. - Phénomènes physiques, théories et modèles.
Section 3. - Des particules aux noyaux.
Section 4. - Atomes et molécules. - Optique et lasers. - Plasmas chauds.
Section 5. - Matière condensée : organisation et dynamique.
Section 6. - Matière condensée : structures et propriétés électroniques.
Section 7. - Sciences et technologies de l'information (informatique, automatique, traitement du signal).
Section 8. - Electronique, semi-conducteurs. - Photonique. - Génie électrique.
Section 9. - Mécanique. - Génie des matériaux. - Acoustique.
Section 10. - Energie. - Mécanique des milieux fluides et réactifs. - Génie des procédés.
Section 11. - Planète Terre : structure, histoire et évolution.
Section 12. - Planète Terre : enveloppes superficielles.
Section 13. - Physique et chimie de la Terre.
Section 14. - Système solaire et univers lointain.
Section 15. - Systèmes moléculaires complexes.
Section 16. - Molécules : synthèse et propriétés.
Section 17. - Molécules : structures et interactions.
Section 18. - Eléments de transition. - Interfaces et catalyse.
Section 19. - Elaboration, caractérisation et modélisation du solide.
Section 20. - Biomolécules : structure et mécanismes d'action.
Section 21. - Biomolécules : relations structure-fonctions.
Section 22. - Thérapeutique et médicaments : concepts et moyens.
Section 23. - Génomes. - Structures, fonctions et régulations.
Section 24. - Biologie cellulaire. - Virus et parasites.
Section 25. - Interactions cellulaires.
Section 26. - Fonctions du vivant et régulation.
Section 27. - Biologie végétale.
Section 28. - Biologie du développement et de la reproduction.
Section 29. - Fonctions mentales. - Neurosciences intégratives. - Comportements.
Section 30. - Diversité biologique. - Populations. - Ecosystèmes et évolution.
Section 31. - Hommes et milieux : évolution, interactions.
Section 32. - Mondes anciens et médiévaux.
Section 33. - Formation du monde moderne.
Section 34. - Représentations. - Langages. - Communication.
Section 35. - Pensée philosophique. - Sciences des textes. - Création artistique, scientifique et technique.
Section 36. - Sociologie. - Normes et règles.
Section 37. - Economie et société.
Section 38. - Unité de l'homme et diversité des cultures.
Section 39. - Espaces, territoires et sociétés.
Section 40. - Politique. - Pouvoir. - Organisation.
Article 2
Version en vigueur depuis le 19/02/1991Version en vigueur depuis le 19 février 1991
Les dispositions ci-dessus entreront en vigueur lors du renouvellement du Comité national de la recherche scientifique qui suivra la publication du présent arrêté.
Article 3
Version en vigueur depuis le 19/02/1991Version en vigueur depuis le 19 février 1991
L'arrêté du 30 juin 1982 relatif à la liste des sections du Comité national de la recherche scientifique est abrogé.
Article 4
Version en vigueur depuis le 19/02/1991Version en vigueur depuis le 19 février 1991
Le directeur général du Centre national de la recherche scientifique est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Arrêté du 18 février 1991 relatif à la liste des sections du Comité national de la recherche scientifique
Dernière mise à jour des données de ce texte : 19 février 1991
NOR : RESY9100071A
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Le ministre de la recherche et de la technologie, Vu le décret n° 82-993 du 24 novembre 1982 modifié portant organisation et fonctionnement du Centre national de la recherche scientifique, et notamment son article 23 ; Vu l'avis du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique en date du 31 janvier 1991 ; Sur la proposition du directeur général du Centre national de la recherche scientifique,
HUBERT CURIEN