Sont classés en parc naturel régional, pour une durée de dix ans à compter de la date de publication du présent décret, sous la dénomination de parc naturel régional du Morvan, les territoires des communes de :

Département de la Côte-d'Or :

Canton de Liernais :

Bard-le-Régulier, Blanot, Brazey-en-Morvan, Ménessaire, Saint-Martin-de-la-Mer, Savilly, Vianges, Villiers-en-Morvan ;

Canton de Précy-sous-Thil :

Aisy-sous-Thil, Dompierre-en-Morvan, Lacour-d'Arcenay, Montigny-Saint-Barthélémy, Précy-sous-Thil, Vic-sous-Thil ;

Canton de Saulieu :

Champeau-en-Morvan, Juillenay, La Motte-Ternant, La Roche-en-Brénil, Molphey, Montlay-en-Auxois, Rouvray, Saint-Andeux, Saint-Didier, Saint-Germain-de-Modéon, Saulieu, Sincey-lès-Rouvray, Villargoix.

Département de la Nièvre :

Canton de Château-Chinon :

Arleuf, Blismes, Château-Chinon-Campagne, Château-Chinon-Ville, Chatin, Corancy, Fâchin, Glux-en-Glenne, Lavault-de-Frétoy, Montigny-en-Morvan, Montreuillon, Saint-Léger-de-Fougeret, Saint-Péreuse ;

Canton de Corbigny :

Cervon, Gâcogne, Mhère, Vauclaix ;

Canton de Lormes :

Bazoches, Brassy, Chalaux, Dun-les-Places, Lormes, Marigny-l'Eglise, Pouques-Lormes, Saint-André-en-Morvan, Saint-Martin-du-Puy ;

Canton de Luzy :

Larochemillay, Poil ;

Canton de Montsauche-les-Settons :

Alligny-en-Morvan, Chaumard, Gien-sur-Cure, Gouloux, Montsauche-les-Settons, Moux-en-Morvan, Ouroux-en-Morvan, Planchez, Saint-Agnan, Saint-Brisson ;

Canton de Moulins-Engilbert :

Onlay, Préporché, Sermages.

Département de Saône-et-Loire :

Canton de Lucenay-l'Evêque :

Anost, Chissey-en-Morvan, Cussy-en-Morvan, La Celle-en-Morvan, La Petite-Verrière, Lucenay-l'Evêque, Roussillon-en-Morvan, Sommant ;

Canton de Saint-Léger-sous-Beuvray :

La Grande-Verrière, Saint-Léger-sous-Beuvray, Saint-Prix-en-Morvan.

Département de l'Yonne :

Canton d'Avallon :

Island, Pontaubert ;

Canton de Quarré-les-Tombes :

Bussières, Chastellux-sur-Cure, Quarré-les-Tombes, Saint-Germain-des-Champs, Saint-Léger-Vauban ;

Canton de Vézelay :

Asquins, Domecy-sur-Cure, Foissy-lès-Vézelay, Fontenay-près-Vézelay, Pierre-Perthuis, Saint-Père, Tharoiseau, Vézelay,

tels qu'ils sont délimités par la charte constitutive, et notamment le plan du parc, annexés au présent décret.

1997 ;

Le parc naturel régional du Morvan est régi par la charte adoptée par la région Bourgogne le 20 décembre 1996 et annexée au présent décret (1).

(1) La charte du parc pourra être consultée au ministère de l'environnement (direction de la nature et des paysages) et dans la préfecture de la région Bourgogne.

Canton de Saint-Léger-sous-Beuvray :

La Grande-Verrière, Saint-Léger-sous-Beuvray, Saint-Prix-en-Morvan.

Département de l'Yonne :

Canton d'Avallon :

Island, Pontaubert ;

Canton de Quarré-les-Tombes :

Bussières, Chastellux-sur-Cure, Quarré-les-Tombes, Saint-Germain-des-Champs, Saint-Léger-Vauban ;

Canton de Vézelay :

Asquins, Domecy-sur-Cure, Foissy-lès-Vézelay, Fontenay-près-Vézelay, Pierre-Perthuis, Saint-Père, Tharoiseau, Vézelay,

Le ministre de l'environnement est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.