Titre 1er : Formation des personnels. (Articles 1 à 3)
Titre 2 : Modalités du contrôle de capacité et indications à faire figurer sur l'attestation correspondante. (Articles 4 à 5)
ABROGÉTitre 3 : Modalités d'agrément des organismes assurant la formation des formateurs.
Annexes (Articles Annexe 1 à Annexe 3)
Article 1
Version en vigueur depuis le 24/12/1992Version en vigueur depuis le 24 décembre 1992
La formation des personnels prévue à l'article 20 du décret susvisé doit être principalement pratique et leur permettre de remplir les missions qui leur sont dévolues, notamment par les dispositions des articles 17 et 24 de ce même décret. Elle s'effectue sans préjudice des autres dispositions du code du travail.
Article 2
Version en vigueur depuis le 24/12/1992Version en vigueur depuis le 24 décembre 1992
La durée et le contenu des programmes de cette formation sont fonction de l'importance des moyens appelés à être mis en oeuvre et définis par les tableaux ci-après :
TABLEAU 1
Durée de la formation suivant la taille des embranchés et les fonctions occupées par les personnels
Fonction type d'embranché
Accrocheur
Chef de manoeuvre
Conducteur d'engin moteur ferroviaire
Petit embranché (1)/2 jours (4)/Sans objet/Sans objet
Embranché moyen (2)/2 jours (4)/4 jours/4 jours
Gros embranché (3)/2 jours (4)/5 jours/5 jours
(1) Un petit embranché est un établissement qui ne dispose pas de son propre engin moteur ferroviaire.
(2) Un embranché moyen est un établissement qui dispose d'un seul engin moteur ferroviaire.
(3) Un gros embranché est un établissement qui dispose d'au moins deux engins moteurs ferroviaires fonctionnant simultanément.
(4) Le personnel appelé à occuper la fonction de pilote doit avoir préalablement reçu une formation au moins équivalente à celle d'un accrocheur.
TABLEAU 2
Composition des programmes de formation suivant la taille des embranchés et les fonctions occupées par les personnels
Fonction Type d'embranché
Accrocheur
Chef de manoeuvre
Conducteur d'engin moteur ferroviaire
Petit embranché P1
Embranché moyen P1/P1 + P2/P1 + P2 + P3
Gros embranché P1/P1 + P2 + L/P1 + P2 + P3 + L
P 1 = Référentiel spécifique à la fonction d'accrocheur.
P 2 = Référentiel spécifique à la fonction de chef de manoeuvre.
P 3 = Référentiel spécifique à la fonction de conducteur d'engin moteur ferroviaire.
L = Formation propre à l'embranché, tenant compte des conditions locales (règles, consignes, configuration des lieux, matériel, organisation particulière, etc.).
Le contenu de chacun des référentiels est défini en annexe au présent arrêté.
Article 3
Version en vigueur depuis le 13/08/1998Version en vigueur depuis le 13 août 1998
Modifié par Arrêté 1998-07-21 art. 1 JORF 13 août 1998
L'actualisation des connaissances, prévue à l'article 20 du décret n° 92-352 du 1er avril 1992, doit être assurée tous les trois ans chez les moyens et grands embranchés et tous les quatre ans chez les petits embranchés.
La durée et le contenu des programmes de formation dans le cadre de l'actualisation des connaissances sont fonction de la taille des embranchés et des fonctions occupées par les personnels. Ils sont définis par le tableau ci-après :
FONCTION Type d'embranché : Petit embranché
ACCROCHEUR : 1 jour
CHEF de manoeuvre : Sans objet
CONDUCTEUR d'engin moteur ferroviaire : Sans objet
FONCTION Type d'embranché : Moyen embranché
ACCROCHEUR : 1 jour
CHEF de manoeuvre : 2 jours
CONDUCTEUR d'engin moteur ferroviaire : 2 jours
FONCTION Type d'embranché : Gros embranché
ACCROCHEUR : 1 jour
CHEF de manoeuvre : 2 jours
CONDUCTEUR d'engin moteur ferroviaire : 2 jours
L'actualisation des connaissances du personnel embranché ou affecté antérieurement à la date d'entrée en vigueur du décret précité devra être achevée au plus tard trois ans après cette date chez les moyens et grands embranchés et quatre ans chez les petits embranchés.
Article 4
Version en vigueur depuis le 24/12/1992Version en vigueur depuis le 24 décembre 1992
Le contrôle de capacité est effectué à l'issue du stage par le formateur qui délivre une attestation si le candidat est jugé apte à remplir les tâches qui lui sont dévolues par le décret n° 92-352 du 1er avril 1992.
Article 5
Version en vigueur depuis le 13/08/1998Version en vigueur depuis le 13 août 1998
Modifié par Arrêté 1998-07-21 art. 2 JORF 13 août 1998
L'attestation délivrée par le formateur à la suite du contrôle de capacité doit comporter les indications suivantes :
- nom et prénom de la personne ayant satisfait au contrôle de capacité ;
- raison sociale et adresse de l'entreprise employant cette personne ;
- date de réussite au contrôle de capacité ;
- nom, prénom et adresse du formateur ;
- lorsque le formateur appartient à un organisme : dénomination et adresse de son siège social ;
- engagement du formateur d'avoir dispensé une formation conforme aux programmes annexés au présent arrêté.
Article 6
Version en vigueur du 24/12/1992 au 13/08/1998Version en vigueur du 24 décembre 1992 au 13 août 1998
Abrogé par Arrêté 1998-07-21 art. 3 JORF 13 août 1998
Les organismes prévus à l'article 20 du décret n° 92-352 du 1er avril 1992 habilités à dispenser la formation des formateurs prévue par cet article sont agréés pour une période maximum de cinq ans renouvelable par arrêté des ministres chargés du travail et de l'agriculture.
Article 7
Version en vigueur du 24/12/1992 au 13/08/1998Version en vigueur du 24 décembre 1992 au 13 août 1998
Abrogé par Arrêté 1998-07-21 art. 3 JORF 13 août 1998
Les demandes d'agrément doivent être adressées au ministre du travail avant le 1er octobre de chaque année pour être susceptibles d'effet le 1er janvier de l'année suivante.
Article 8
Version en vigueur du 24/12/1992 au 13/08/1998Version en vigueur du 24 décembre 1992 au 13 août 1998
Abrogé par Arrêté 1998-07-21 art. 3 JORF 13 août 1998
A chaque demande d'agrément ou de renouvellement d'agrément doivent être jointes les pièces ci-après :
1. Une note précisant la nature juridique, les statuts et la dénomination de l'organisme, l'adresse de son siège social, les noms et adresses de chacun des administrateurs et des membres du personnel de direction ;
2. La liste nominative des personnes auxquelles il sera fait appel pour assurer la formation, avec toutes les indications permettant d'apprécier, pour chacune d'elles, sa compétence théorique et pratique ainsi que les références relatives à son activité antérieure ;
3. Les programmes de formation détaillés proposés ;
4. La liste des moyens techniques et pédagogiques qui seront utilisés ;
5. Un engagement du demandeur de se conformer, en cas d'agrément, aux dispositions du présent arrêté et notamment de faire participer ses formateurs à d'éventuelles sessions de formation continue sur la prévention des risques professionnels sur les réseaux ferrés des embranchements particuliers ;
6. Le tarif des honoraires qui seront perçus à l'issue de la formation.
Article 9
Version en vigueur du 24/12/1992 au 13/08/1998Version en vigueur du 24 décembre 1992 au 13 août 1998
Abrogé par Arrêté 1998-07-21 art. 3 JORF 13 août 1998
A l'issue de chaque stage, les organismes agréés adressent aux ministres du travail et de l'agriculture la liste des formateurs ayant suivi avec succès leur enseignement au cours de cette période ainsi que la date correspondante.
Article 10
Version en vigueur du 24/12/1992 au 13/08/1998Version en vigueur du 24 décembre 1992 au 13 août 1998
Abrogé par Arrêté 1998-07-21 art. 3 JORF 13 août 1998
Au cours de la période d'agrément, les organismes agréés ne peuvent apporter des modifications à la liste du personnel qu'ils emploient pour dispenser les formations qu'après en avoir avisé le ministre chargé du travail.
Les organismes agréés sont en outre tenus d'informer le ministre chargé du travail de tout changement survenant parmi leurs administrateurs ou leur personnel de direction.
Article 11
Version en vigueur du 24/12/1992 au 13/08/1998Version en vigueur du 24 décembre 1992 au 13 août 1998
Abrogé par Arrêté 1998-07-21 art. 3 JORF 13 août 1998
Les personnes ou organismes agréés ne peuvent prétendre à d'autres prestations que celles figurant sur le tarif des honoraires joint à la demande d'agrément.
Aucune modification ne peut être apportée à ce tarif avant d'avoir été portée à la connaissance du ministre chargé du travail.
Article 12
Version en vigueur du 24/12/1992 au 13/08/1998Version en vigueur du 24 décembre 1992 au 13 août 1998
Abrogé par Arrêté 1998-07-21 art. 3 JORF 13 août 1998
L'agrément peut être retiré à tout moment, une fois reçues les observations de l'organisme en cause, par arrêté du ministre chargé du travail, pris après avis du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels et publié au Journal officiel de la République française. Il est notamment retiré s'il apparaît que l'organisme agréé ne satisfait pas aux obligations qui lui sont faites au titre du présent arrêté.
Article 13
Version en vigueur du 24/12/1992 au 13/08/1998Version en vigueur du 24 décembre 1992 au 13 août 1998
Abrogé par Arrêté 1998-07-21 art. 3 JORF 13 août 1998
La liste des organismes agréés est publiée au Journal officiel de la République française.
Les retraits d'agrément sont publiés dans les mêmes conditions.
Article 14
Version en vigueur du 24/12/1992 au 13/08/1998Version en vigueur du 24 décembre 1992 au 13 août 1998
Abrogé par Arrêté 1998-07-21 art. 3 JORF 13 août 1998
Par dérogation aux dispositions de l'article 7 du présent arrêté, pour l'année 1993, les demandes d'agrément doivent être adressées au ministère du travail avant le 1er mai pour effet au 1er juillet.
Article 15
Version en vigueur depuis le 24/12/1992Version en vigueur depuis le 24 décembre 1992
Le directeur des relations du travail et le directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi en agriculture sont chargés de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Annexe 1
Version en vigueur depuis le 24/12/1992Version en vigueur depuis le 24 décembre 1992
SAVOIR-FAIREAcquérir la connaissance des véhicules et des matériels nécessaires aux manoeuvres et au calage.
CONTENU
Reconnaissance des matériels :
- sabot d'enrayage ;
- crochet cale ;
- cale antidérive ;
- taquet dérailleur ;
- anspect ;
- perche ;
- aiguillage.
Reconnaissance des véhicules :
- à attelage manuel ;
- à attelage automatique.
Les positions des freins :
- frein sur plate-forme ;
- frein latéral ;
- frein à levier.
OBJECTIFS DE PRÉVENTION
Eviter d'utiliser des matériaux non appropriés pour les opérations de calage et pour les manoeuvres des wagons.
SAVOIR-FAIRE
Pouvoir connaître sans erreur les signaux optiques ou acoustiques.
CONTENU
Reconnaissance des signaux :
Signaux optiques :
- jour ;
- nuit.
Signaux acoustiques.
OBJECTIFS DE PRÉVENTION
Eviter les accidents par mauvaise interprétation des signaux, notamment par :
- mauvaise position par rapport aux véhicules en mouvement ;
- mauvaise signalisation ordonnant un mouvement non prévu.
SAVOIR-FAIRE
Acquérir la technique gestuelle concernant les attelages, dételages des véhicules à l'arrêt.
CONTENU
Technique d'attelage des véhicules :
- position de l'accrocheur ;
- passage sous tampons ;
- sortie du côté de l'entrée ;
- véhicule à l'arrêt ;
- tampons au contact.
Technique de dételage :
Manoeuvres préliminaires :
- véhicule à l'arrêt ;
- fermer les robinets d'air ;
- désaccoupler et mettre l'attelage en position de repos sur les supports prévus à cet effet ;
- interdiction de s'appuyer sur un tender d'attelage.
OBJECTIFS DE PRÉVENTION
Eviter :
- l'écrasement entre tampons ;
- l'écrasement des membres sous les roues des véhicules ;
- les lombalgies ou blessures diverses lors des manoeuvres d'attelage.
SAVOIR-FAIRE
Acquérir la technique gestuelle d'immobilisation de véhicules en toute sécurité.
CONTENU
Freinage des véhicules :
- frein sur plate-forme ;
- frein latéral ;
- frein à levier.
Utilisation des matériels d'immobilisation :
- cale anti-dérive.
OBJECTIFS DE PRÉVENTION
Eviter :
- la mise en mouvement intempestive des véhicules ;
- les chutes de hauteur ;
- les lombalgies ou blessures diverses lors des manoeuvres.
SAVOIR-FAIRE
Acquérir la technique gestuelle aux manoeuvres des organes mobiles.
CONTENU
Manoeuvres des organes mobiles :
- étude des gestes et postures appropriés ;
- utilisation des matériels adaptés ;
- portes : ouverture et fermeture ;
- volets ;
- haussette ;
- ranchers.
OBJECTIFS DE PRÉVENTION
Eviter :
- les chutes avec dénivellation ;
- les pincements et écrasements de membres ;
- les lombalgies.
SAVOIR-FAIRE
Savoir déplacer et immobiliser un véhicule en toute sécurité.
CONTENU
Déplacement des véhicules :
- à bras d'homme.
Technique de poussée utilisation des outils appropriés.
Arrêt.
Utilisation du sabot d'enrayage et du crochet-cale.
OBJECTIFS DE PRÉVENTION
Eviter les lombalgies.
Eviter les mouvements incontrôlés.
SAVOIR-FAIRE
Savoir monter et descendre des véhicules à l'arrêt en toute sécurité.
CONTENU
Accès aux véhicules :
Monter ou descendre des véhicules :
- utilisation des marchepieds ;
- règles des 3 points d'appui ;
- utilisation des passerelles.
Accès aux parties hautes des véhicules :
- wagon-citerne ;
- tombereau.
OBJECTIFS DE PRÉVENTION
Eviter les chutes avec dénivellation.
Eviter les chutes avec dénivellation et les risques d'électrocution.
SAVOIR-FAIRE
Sensibilisation au port des protections individuelles.
CONTENU
Equipement individuel de protection :
- chaussures ;
- gants ;
- casque.
OBJECTIFS DE PRÉVENTION
Eviter les blessures :
- aux pieds ;
- aux mains ;
- à la tête.
Annexe 2
Version en vigueur depuis le 24/12/1992Version en vigueur depuis le 24 décembre 1992
SAVOIR-FAIRESavoir préparer toutes manoeuvres de rames ou de véhicules.
CONTENU
Organisation des manoeuvres :
- connaissance de la tâche ;
- constitution de l'équipe de manoeuvre ;
- prescription des matériels nécessaires à la tâche ;
- vérification des matériels :
- fixes ;
- mobiles.
OBJECTIFS DE PRÉVENTION
Eviter de faire reculer des véhicules sur des voies en mauvais état et d'utiliser des matériels détériorés.
SAVOIR-FAIRE
Savoir faire exécuter tous travaux en toute sécurité pour le personnel utilisant les matériels.
CONTENU
- les directives de manoeuvre (confection et coupure de rames, etc.) ;
- thèmes de manoeuvre ;
- franchissement de routes ;
- points singuliers (gabarit, quais, courbes, etc.) ;
- l'attribution des tâches (surveillance des abords) ;
- la connaissance des signaux ;
- l'accompagnement des manoeuvres ;
- la circulation des véhicules et du personnel ;
- l'arrêt des véhicules en mouvement ;
- contrôle d'exécution de la tâche.
OBJECTIFS DE PRÉVENTION
Eviter :
- les risques présentés par la mise en mouvement des véhicules ;
- de créer un obstacle ;
- de tamponner un véhicule à l'arrêt.
SAVOIR-FAIRE
Savoir manoeuvrer les appareils de voies.
CONTENU
Manoeuvre des appareils de voies :
- les aiguilles à levier :
- se mettre en place ;
- manoeuvrer le levier ;
- vérifier la partie de l'aiguille.
- les taquets d'enrayage :
- emplacement des taquets ;
- utilisation du crochet-cale ;
- position de l'opérateur.
OBJECTIFS DE PRÉVENTION
Eviter :
- les lombalgies d'effort ;
- les déraillements.
Assurer la protection de partie de voies.
SAVOIR-FAIRE
Conduite à tenir en présence d'un véhicule déraillé.
CONTENU
Information du service compétent :
- service entretien et dépannage ;
- S.N.C.F.
OBJECTIFS DE PRÉVENTION
Eviter :
- toute intervention de fortune ;
- la remise en mouvement d'un véhicule accidenté et non inspecté.
SAVOIR-FAIRE
Acquérir la technique gestuelle du dételage des véhicules en mouvement.
CONTENU
Attelage et dételage.
Technique de dételage à la perche :
- vitesse maxi : 3 km/h ;
- utilisation de la perche ;
- restriction d'utilisation.
OBJECTIFS DE PRÉVENTION
Eviter :
- les chutes de plain-pied ;
- les heurts avec des obstacles fixes ou mobiles.
SAVOIR-FAIRE
Acquérir la maîtrise des mouvements des véhicules se déplaçant par inertie sur des voies.
CONTENU
Manoeuvres spéciales :
- manoeuvres au lancer ;
- zones aménagées ;
- débranchement en bosse.
OBJECTIFS DE PRÉVENTION
Eviter :
- les accidents provoqués par des véhicules en mouvement ;
- les chocs avec des véhicules à l'arrêt sur les voies ;
- savoir arrêter un wagon en mouvement en toute sécurité.
SAVOIR-FAIRE
Savoir effectuer les manoeuvres de radio-guidage du locotracteur en toute sécurité pour le personnel et le matériel.
CONTENU
Radio-guidage.
Radio-commande.
SAVOIR-FAIRE
Connaissance des dispositions particulières propres au site où sont effectuées les manoeuvres.
CONTENU
Dispositions particulières prévues au cahier d'exploitation de l'embranché.
Pour mémoire fourni par les soins de l'embranché.
SAVOIR-FAIRE
Acquérir la technique gestuelle pour les attelages spéciaux.
CONTENU
Attelages spéciaux.
Attelages automatiques :
- interdiction de toucher aux mâchoires avec les mains ou les pieds au moment de l'accrochage ;
- orientation des têtes au moyen du dispositif prévu à cet effet.
Dételage automatique :
- position de l'accrocheur dans l'entrevoie ;
- interdiction de pénétrer entre les véhicules.
OBJECTIFS DE PRÉVENTION
Eviter :
- les blessures aux membres par coincement ou écrasement.
Annexe 3
Version en vigueur depuis le 24/12/1992Version en vigueur depuis le 24 décembre 1992
SAVOIR-FAIRESavoir conduire en respectant les règles de sécurité et les consignes particulières de l'embranché.
CONTENU
Connaissance des matériels :
- technologie élémentaire ;
- description du poste de conduite ;
- repérage des commandes ;
- vérification avant le départ ;
- les contrôles en marche ;
- les mises au garage.
Les prescriptions de conduite :
- surveillance de la voie et des abords ;
- surveillance de la vitesse ;
- obstacles ;
- courbes ;
- abandon momentané du poste de conduite ;
- les communications ;
- le radio-téléphone.
OBJECTIFS DE PRÉVENTION
Eviter les collisions avec :
- piétons ;
- véhicules et engins ;
- obstacles imprévus.
Eviter les déraillements.
SAVOIR-FAIRE
Assurer le bon fonctionnement du matériel.
CONTENU
Le radio-guidage :
- connaissance du matériel (pour mémoire traité chef de manoeuvre) ;
- entretien de base et de contrôle ;
- petites interventions de dépannage.
OBJECTIFS DE PRÉVENTION
Eviter les incidents.