Les modules peuvent également être acquis par validation des acquis de l'expérience dans les conditions fixées par l' arrêté du 13 juillet 2016 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime par la validation des acquis de l'expérience.
Arrêté du 23 décembre 2015 relatif à la délivrance du brevet d'officier chef de quart machine
JORF n°0302 du 30 décembre 2015
Dernière mise à jour des données de ce texte : 20 avril 2025