Arrêté du 20 mars 2015 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des commandements, services et organismes relevant du chef d'état-major des armées ou de l'état-major des armées

JORF n°0080 du 4 avril 2015

En vigueur du 05/04/2015 au 01/01/2020En vigueur du 05 avril 2015 au 01 janvier 2020

Dernière mise à jour des données de ce texte : 01 janvier 2020

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Article 10

Version en vigueur du 05/04/2015 au 01/01/2020Version en vigueur du 05 avril 2015 au 01 janvier 2020

Abrogé par Arrêté du 27 décembre 2019 - art. 23


Relèvent du sous-chef d'état-major « plans » :
1° La division « plans, programmation et évaluation » ;
2° La division « cohérence capacitaire » ;
3° La division « cohérence des programmes interarmées » ;
4° La division « maîtrise des armements » ;
5° Le bureau « coopérations et planification interalliée », chargé d'assister le sous-chef d'état-major « plans » en tant que responsable national pour les capacités militaires dans le cadre des travaux relatifs au domaine capacitaire interalliés ;
6° Un bureau « cohérence-synthèse ».