Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale

En vigueur du 01/03/2012 au 01/03/2013En vigueur du 01 mars 2012 au 01 mars 2013

Dernière mise à jour des données de ce texte : 01 mars 2015

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Annexe 8 liste 3

Version en vigueur du 01/03/2012 au 01/03/2013Version en vigueur du 01 mars 2012 au 01 mars 2013

Modifié par Arrêté du 14 février 2012 - art.

Liste 3 : diagnostics et actes associés autorisant la facturation
d'un supplément de surveillance continue pour les enfants de moins de 18 ans

CODE CIM-10

LIBELLÉS CIM-10

CODES ACTES CCAM

LIBELLÉS CCAM

A37. 0

Coqueluche à Bordetella pertussis

A37. 1

Coqueluche à Bordetella parapertussis

A37. 8

Coqueluche due à d'autres espèces de Bordetella

A37. 9

Coqueluche, sans précision

A39. 2

Méningococcémie aiguë

B01. 0

Méningite varicelleuse

B01. 1

Encéphalopathie varicelleuse

B01. 2

Pneumopathie varicelleuse

B01. 8

Varicelle avec autres complications

B50. 0

Paludisme à Plasmodium falciparum avec complications cérébrales

B50. 8

Autres formes sévères et compliquées de paludisme à Plasmodium falciparum

B51. 0

Paludisme à Plasmodium vivax, avec rupture de la rate

B51. 8

Paludisme à Plasmodium vivax, avec autres complications

B52. 0

Paludisme à Plasmodium malariae, avec atteinte rénale

B52. 8

Paludisme à Plasmodium malariae, avec autres complications

C40. 2

Tumeur maligne des os longs du membre inférieur

D57. 0

Anémie à hématies falciformes [anémie drépanocytaire] avec crises

D59. 3

Syndrome hémolytique urémique

D65

Coagulation intravasculaire disséminée [syndrome de défibrination]

D70

Agranulocytose

E16. 0

Hypoglycémie médicamenteuse, sans coma

E16. 1

Autres hypoglycémies

E16. 2

Hypoglycémie, sans précision

E22. 2

Syndrome de sécrétion anormale de l'hormone antidiurétique

E23. 0

Hypopituitarisme

E23. 2

Diabète insipide

E43

Malnutrition protéino-énergétique grave, sans précision

E66. 21

Obésité extrême avec hypoventilation alvéolaire, avec indice de masse corporelle égal ou supérieur à 40 kg/ m ² et inférieur à 50 kg/m²

E66. 22

Obésité extrême avec hypoventilation alvéolaire, avec indice de masse corporelle égal ou supérieur à 50 kg/m²

E71. 0

Maladie des urines à odeur de sirop d'érable

E71. 1

Autres anomalies du métabolisme des acides aminés à chaîne ramifiée

E72. 2

Anomalies du cycle de l'uréogenèse

E74. 3

Autres anomalies de l'absorption intestinale des hydrates de carbone

HSLF003

Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

E84. 0

Fibrose kystique avec manifestations pulmonaires

E84. 1

Fibrose kystique avec manifestations intestinales

F10. 0

Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation d'alcool : intoxication aiguë

F10. 00

Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aiguë par l'alcool, sans complication

F10. 01

Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aiguë par l'alcool, avec traumatismes ou autres blessures physiques

F10. 02

Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aiguë par l'alcool, avec d'autres complications médicales

F10. 03

Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aiguë par l'alcool, avec délirium

F10. 04

Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aiguë par l'alcool, avec distorsion des perceptions

F10. 05

Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aiguë par l'alcool, avec coma

F10. 06

Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aiguë par l'alcool, avec convulsions

F10. 07

Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aiguë pathologique par l'alcool

G06. 0

Abcès et granulome intracrâniens

G47. 3

Apnée du sommeil

G91. 1

Hydrocéphalie obstructive (non communicante)

G92

Encéphalopathie toxique

G93. 2

Hypertension intracrânienne bénigne

G93. 4

Encéphalopathie, sans précision

HSLD002

Alimentation entérale par sonde avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

G93. 5

Compression du cerveau

I15. 0

Hypertension vasculo-rénale

I62. 0

Hémorragie sous-durale (aiguë) (non traumatique)

I62. 1

Hémorragie extradurale non traumatique

I62. 9

Hémorragie intracrânienne (non traumatique), sans précision

I98. 3

Varices œsophagiennes hémorragiques au cours de maladies classées ailleurs

J05. 0

Laryngite obstructive (aiguë) [croup]

J18. 8

Autres pneumopathies, micro-organisme non précisé

GEQE004

Fibroscopie bronchique, avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique

J21. 0

Bronchiolite aiguë due au virus respiratoire syncytial [VRS]

J21. 1

Bronchiolite aiguë due à métapneumovirus humain

J21. 8

Bronchiolite aiguë due à d'autres micro-organismes précisés

J21. 9

Bronchiolite (aiguë), sans précision

J38. 4

Œdème du larynx

J84. 0

Pneumopathies alvéolaires et pariéto-alvéolaires

GEQE004

Fibroscopie bronchique, avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique

J84. 1

Autres affections pulmonaires interstitielles avec fibrose

GEQE004

Fibroscopie bronchique, avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique

J84. 8

Autres affections pulmonaires interstitielles précisées

GEQE004

Fibroscopie bronchique, avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique

J86. 0

Pyothorax avec fistule

J86. 9

Pyothorax sans fistule

J94. 0

Epanchement chyleux

J95. 0

Fonctionnement défectueux d'une trachéostomie

J95. 5

Sténose sous-glottique après un acte à visée diagnostique et thérapeutique

J96. 0

Insuffisance respiratoire aiguë

GLLD019

Ventilation barométrique ou volumétrique non effractive au masque facial pendant au moins 2 heures cumulées au cours des 12 heures, pour insuffisance respiratoire aiguë

J986. 0

Paralysie du diaphragme

K22. 0

Achalasie du cardia

HSLD002

Alimentation entérale par sonde avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

K22. 4

Dyskinésie de l'œsophage

HSLD002

Alimentation entérale par sonde avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

K29. 0

Gastrite hémorragique aiguë

K35. 2

Appendicite aiguë avec péritonite généralisée

K52. 3

Colite d'origine indéterminée

HSLF003

Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

K52. 9

Gastro-entérite et colite non infectieuses, sans précision

HSLF003

Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

K56. 0

Iléus paralytique

HSLF003

Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

K56. 0

Iléus paralytique

HSLF002

Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

K56. 1

Invagination (intestinale)

K56. 2

Volvulus (intestinal)

K56. 5

Adhérences de l'intestin [brides], avec occlusion

K56. 6

Occlusions intestinales, autres et sans précision

K63. 1

Perforation de l'intestin (non traumatique)

K65. 0

Péritonite aiguë

K66. 1

Hémopéritoine

K72. 0

Insuffisance hépatique aiguë et subaiguë

K83. 0

Angiocholite [cholangite]

K90. 4

Malabsorption due à une intolérance, non classée ailleurs

HSLF003

Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

K90. 8

Autres malabsorptions intestinales

HSLF003

Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

K91. 2

Malabsorption post-chirurgicale, non classée ailleurs

HSLF003

Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

K91. 3

Occlusion intestinale post-opératoire, non classée ailleurs

K92. 2

Hémorragie gastro-intestinale, sans précision

K93. 828

Atteintes de l'intestin au cours d'autres maladies classées ailleurs

HSLF003

Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

03.2

Phlegmon de la face

51.1

Erythème polymorphe bulleux

M31. 1

Microangiopathie thrombotique

P27. 1

Dysplasie broncho-pulmonaire survenant pendant la période périnatale

Q32. 0

Trachéomalacie congénitale

Q39. 1

Atrésie de l'œsophage avec fistule trachéo-œsophagienne

Q43. 1

Maladie de Hirschsprung

HSLF003

Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

Q43. 2

Autres anomalies fonctionnelles congénitales du côlon

HSLF003

Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

Q79. 0

Hernie diaphragmatique congénitale

Q79. 3

Gastroschisis

HSLF003

Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

R. 04.0

Epistaxis

GABD001

Tamponnement nasal antérieur et postérieur

R. 04.0

Epistaxis

GASE002

Hémostase intranasale par injection unilatérale ou bilatérale transmuqueuse d'agent pharmacologique, par endoscopie

R. 04.0

Epistaxis

GASE001

Hémostase intranasale par cautérisation ou électrocoagulation, par endoscopie

R. 04.2

Hémoptysie

R. 09.2

Arrêt respiratoire

R. 10.0

Syndrome abdominal aigu

R. 40.1

Stupeur

R. 52.1

Douleur chronique irréductible

R. 55

Syncope et collapsus (sauf choc)

R. 56.0

Convulsions fébriles

R. 56.8

Convulsions, autres et non précisées

R. 57.1

Choc hypovolémique

R. 57.8

Autres chocs

R. 65.2

Syndrome de réponse inflammatoire systémique d'origine non infectieuse sans défaillance d'organe

R. 65.9

Syndrome de réponse inflammatoire systémique, sans précision

S02. 1

Fracture de la base du crâne

S02. 10

Fracture fermée de la base du crâne

S02. 11

Fracture ouverte de la base du crâne

S14. 0

Commotion et œdème de la moelle cervicale

S14. 1

Lésions traumatiques de la moelle cervicale, autres et non précisées

S21. 1

Plaie ouverte de la paroi thoracique antérieure

S22. 40

Fractures fermées multiples de côtes

S22. 5

Volet costal

S22. 50

Volet costal, avec fracture fermée

S22. 51

Volet costal, avec fracture ouverte

S24. 0

Commotion et œdème de la moelle dorsale

S24. 1

Lésions traumatiques autres et non précisées de la moelle dorsale

S32. 70

Fractures fermées multiples du rachis lombaire et du bassin

S34. 0

Commotion et œdème de la moelle lombaire

S34. 1

Autres lésions traumatiques de la moelle lombaire

S36. 2

Lésion traumatique du pancréas

S36. 20

Lésion traumatique du pancréas, sans plaie pénétrante de la cavité abdominale

S36. 21

Lésion traumatique du pancréas, avec plaie pénétrante de la cavité abdominale

S36. 3

Lésion traumatique de l'estomac

S36. 30

Lésion traumatique de l'estomac, sans plaie pénétrante de la cavité abdominale

S36. 31

Lésion traumatique de l'estomac, avec plaie pénétrante de la cavité abdominale

S36. 4

Lésion traumatique de l'intestin grêle

S36. 40

Lésion traumatique de l'intestin grêle, sans plaie pénétrante de la cavité abdominale

S36. 41

Lésion traumatique de l'intestin grêle, avec plaie pénétrante de la cavité abdominale

S36. 5

Lésion traumatique du côlon

S36. 50

Lésion traumatique du côlon, sans plaie pénétrante de la cavité abdominale

S36. 51

Lésion traumatique du côlon, avec plaie pénétrante de la cavité abdominale

S36. 6

Lésion traumatique du rectum

S36. 60

Lésion traumatique du rectum, sans plaie pénétrante de la cavité abdominale

S36. 61

Lésion traumatique du rectum, avec plaie pénétrante de la cavité abdominale

S37. 0

Lésion traumatique du rein

S37. 00

Lésion traumatique du rein, sans plaie pénétrante de la cavité pelvienne

S37. 01

Lésion traumatique du rein, avec plaie pénétrante de la cavité pelvienne

T17. 5

Corps étranger dans les bronches

T31. 1

Brûlures couvrant entre 10 et moins de 20 % de la surface du corps

T40. 3

[Intoxications par] Méthadone

T40. 5

[Intoxications par] Cocaïne

T40. 6

[Intoxications par] Narcotiques autres et sans précision

T43. 0

[Intoxications par] Antidépresseurs tricycliques et tétracycliques

T43. 1

[Intoxications par] Antidépresseurs inhibiteurs de la mono-amine-oxydase

T43. 2

[Intoxications par] Antidépresseurs, autres et non précisés

T46. 0

[Intoxications par] Glucosides cardiotoniques et médicaments d'action similaire

T46. 4

[Intoxications par] Inhibiteurs de l'enzyme de conversion

T46. 5

[Intoxications par] Autres antihypertenseurs, non classés ailleurs

T46. 9

[Intoxications par] Substances agissant essentiellement sur le système cardiovasculaire, autres et sans précision

T68. + 0

Hypothermie, température corporelle égale ou inférieure à 32° C

T75. 1

Noyade et submersion non mortelle

T80. 0

Embolie gazeuse consécutive à une injection thérapeutique, une perfusion et une transfusion

T80. 3

Réaction d'incompatibilité ABO

T81. 1

Choc pendant ou après un acte à visée diagnostique et thérapeutique, non classé ailleurs

T85. 0

Complication mécanique d'un shunt ventriculaire intracrânien (communication)

Z43. 0

Surveillance de trachéostomie

Z45. 84

Ajustement et entretien d'une prothèse interne du système nerveux central

Z99. 1

Dépendance envers un respirateur

Z99. 1 + 0

Dépendance envers un respirateur : ventilation par trachéostomie

Z99. 1 + 1

Dépendance envers un respirateur : ventilation par masque nasal

Z99. 1 + 8

Dépendance envers un respirateur : ventilation par un autre moyen

Z99. 2

Dépendance envers une dialyse rénale

Z99. 2 + 0

Dépendance envers une hémodialyse (rénale)

Z99. 2 + 1

Dépendance envers une dialyse péritonéale

Z99. 2 + 8

Dépendance envers une dialyse rénale, autre