Article 10
Modifié par Arrêté 2003-05-26 art. 1 JORF 13 juin 2003
Abrogé par Arrêté 2007-09-28 art. 25 JORF 19 octobre 2007
1° Pour l'épreuve théorique générale, le candidat est interrogé sur vingt questions, trois erreurs sont admises.
La durée de cette épreuve est fixée à quinze minutes.
En cas d'échec à l'épreuve pratique, le candidat au permis Mer côtier conserve le bénéfice de l'épreuve théorique générale pendant six mois.
En cas d'échec à l'épreuve théorique de navigation, le candidat au permis Mer hauturier conserve le bénéfice de l'épreuve théorique générale pendant six mois.
2° Pour l'épreuve théorique de navigation, le candidat est interrogé de la manière suivante :
- une épreuve sur carte notée sur 14 ;
- un calcul de marée noté sur 4 ;
- deux questions notées chacune sur 1.
Pour être reçu, le candidat doit obtenir au moins 10 pour cette épreuve et la note de l'épreuve sur carte doit être au moins égale à 7.
La durée de cette épreuve est de une heure trente minutes, et le candidat devra utiliser la carte spéciale d'exercice du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM) pour le permis mer hauturier.
En cas d'échec à l'épreuve pratique, le candidat au permis Mer hauturier conserve le bénéfice de son succès aux épreuves théoriques pendant six mois.
A l'issue de l'épreuve pratique, le candidat est soit reçu, soit ajourné.