Partie législative (Articles L110-1 à L444-1)
Livre 1er : Dispositions générales (Articles L110-1 à L142-5)
Titre 1er : Définitions. (Articles L110-1 à L110-3)
Titre 2 : Responsabilité (Articles L121-1 à L122-1)
Titre 3 : Recherche et constatation des infractions. (Articles L130-1 à L130-9)
Titre 4 : Dispositions relatives à l'outre-mer (Articles L141-1 à L142-5)
Chapitre 1er : Dispositions particulières à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon. (Articles L141-1 à L141-2)
Chapitre 2 : Dispositions applicables dans la collectivité territoriale de Mayotte. (Articles L142-1 à L142-4)
Chapitre 2 : Dispositions applicables à Mayotte. (Articles L142-1 à L142-5)
Livre 2 : Le conducteur (Articles L211-1 à L245-2)
Titre 1er : Enseignement de la conduite et de la sécurité routière (Articles L211-1 à L213-8)
Titre 2 : Permis de conduire (Articles L221-1 à L225-9)
Chapitre 1er : Délivrance et catégories. (Articles L221-1 à L221-2)
Chapitre 2 : Reconnaissance et équivalences.
Chapitre 3 : Permis à points. (Articles L223-1 à L223-8)
Chapitre 4 : Interdiction de délivrance, rétention, suspension et annulation. (Articles L224-1 à L224-18)
Chapitre 5 : Enregistrement et communication des informations relatives au permis de conduire. (Articles L225-1 à L225-9)
Titre 3 : Comportement du conducteur (Articles L231-1 à L235-4)
Chapitre 1er : Comportement en cas d'accident. (Articles L231-1 à L231-3)
Chapitre 2 : Atteintes involontaires aux personnes. (Articles L232-1 à L232-3)
Chapitre 3 : Comportement en cas de contrôle routier. (Articles L233-1 à L233-2)
Chapitre 4 : Conduite sous l'influence de l'alcool. (Articles L234-1 à L234-14)
Chapitre 5 : Conduite sous l'influence de substances ou plantes classées comme stupéfiants. (Articles L235-1 à L235-4)
Titre 4 : Dispositions relatives à l'outre-mer (Articles L241-1 à L245-2)
Chapitre 1er : Dispositions particulières à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon. (Article L241-1)
Chapitre 2 : Dispositions applicables à Mayotte. (Articles L242-1 à L242-2)
Chapitre 3 : Dispositions applicables à la Nouvelle-Calédonie. (Articles L243-1 à L243-2)
Chapitre 4 : Dispositions applicables à la Polynésie française. (Articles L244-1 à L244-2)
Chapitre 5 : Dispositions applicables au territoire des îles Wallis-et-Futuna. (Articles L245-1 à L245-2)
Livre 3 : Le véhicule (Articles L311-1 à L344-1)
Titre 1er : Dispositions techniques (Articles L311-1 à L318-4)
Chapitre 1er : Dispositions générales et définitions. (Article L311-1)
Chapitre 2 : Poids et dimensions.
Chapitre 3 : Eclairage et signalisations.
Chapitre 4 : Pneumatiques.
Chapitre 5 : Freinage.
Chapitre 6 : Organes de manoeuvre, de direction et de visibilité.
Chapitre 7 : Dispositifs et aménagements particuliers. (Articles L317-1 à L317-8)
Chapitre 8 : Energie, émissions polluantes et nuisances. (Articles L318-1 à L318-4)
Titre 2 : Dispositions administratives (Articles L321-1 à L327-6)
Chapitre 1er : Réception et homologation. (Articles L321-1 à L321-4)
Chapitre 2 : Immatriculation. (Articles L322-1 à L322-2)
Chapitre 3 : Contrôle technique. (Article L323-1)
Chapitre 4 : Assurance. (Articles L324-1 à L324-2)
Chapitre 5 : Immobilisation et mise en fourrière. (Articles L325-1 à L325-13)
Chapitre 6 : Organisation de la profession d'expert en automobile. (Articles L326-1 à L326-9)
ABROGÉChapitre 6 : Retrait de la circulation des véhicules accidentés.
Chapitre 7 : Véhicules endommagés. (Articles L327-1 à L327-6)
Titre 3 : Enregistrement et communication des informations relatives à la circulation des véhicules. (Articles L330-1 à L330-8)
Titre 4 : Dispositions relatives à l'outre-mer (Articles L341-1 à L344-1)
Chapitre 1er : Dispositions particulières à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon. (Article L341-1)
Chapitre 2 : Dispositions applicables à Mayotte. (Articles L342-1 à L342-3)
Chapitre 3 : Dispositions applicables à la Polynésie française. (Article L343-1)
Chapitre 4 : Dispositions applicables en Nouvelle-Calédonie. (Article L344-1)
Livre 4 : L'usage des voies (Articles L411-1 à L444-1)
Titre 1er : Dispositions générales (Articles L411-1 à L417-1)
Chapitre 1er : Pouvoirs de police de la circulation. (Articles L411-1 à L411-7)
Chapitre 2 : Conduite des véhicules et circulation des piétons. (Articles L412-1 à L412-2)
Chapitre 3 : Vitesse. (Articles L413-1 à L413-5)
Chapitre 4 : Croisement et dépassement.
Chapitre 5 : Intersections et priorité de passage.
Chapitre 6 : Usage des dispositifs d'éclairage et de signalisation.
Chapitre 7 : Arrêt et stationnement. (Article L417-1)
Chapitre 8 : Publicité et préenseignes.
Titre 2 : Dispositions complémentaires applicables sur certaines voies.
Titre 3 : Dispositions complémentaires applicables à la circulation de certains véhicules (Article L431-1)
Titre 4 : Dispositions relatives à l'outre-mer (Articles L441-1 à L444-1)
Chapitre 1er : Dispositions particulières à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon. (Articles L441-1 à L441-2)
Chapitre 2 : Dispositions applicables à Mayotte. (Articles L442-1 à L442-2)
Chapitre 3 : Dispositions applicables à la Polynésie française. (Article L443-1)
Chapitre 4 : Dispositions applicables en Nouvelle-Calédonie. (Article L444-1)
Partie réglementaire (Articles R110-1 à R442-7)
Livre Ier : Dispositions générales (Articles R110-1 à R142-6)
Livre II : Le conducteur. (Articles R211-1 à R245-1)
Titre Ier : Enseignement de la conduite et de la sécurité routière. (Articles R211-1 à D214-8)
Chapitre Ier : Formation à la conduite et à la sécurité routière (Articles R211-1 à R211-6)
Chapitre II : Enseignement à titre onéreux. (Articles R212-1 à R212-6)
Chapitre III : Etablissements d'enseignement (Articles R213-1 à R213-9)
Chapitre IV : Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession (CSECAOP). (Articles D214-1 à D214-8)
Titre II : Permis de conduire. (Articles R221-1 à R225-5)
Chapitre Ier : Délivrance et catégories. (Articles R221-1 à R221-21)
- Article R221-1
- Article R*221-2
- Article R221-3
- Article D221-3-1
- Article R221-4
- Article R221-5
- Article R221-6
- Article R221-7
- Article R221-8
- Article R221-9
- Article R221-10
- Article R221-11
- Article R221-12
- Article R221-13
- Article R221-14
- Article R221-15
- Article R221-16
- Article R221-17
- Article R221-18
- Article R221-19
- Article R221-20
- Article R221-21
Chapitre II : Reconnaissance et équivalences. (Articles R222-1 à R222-8)
Chapitre III : Permis à points. (Articles R223-1 à R223-13)
ABROGÉChapitre IV : Interdiction de délivrance, rétention, suspension et annulation
Chapitre IV : Interdiction de délivrance, rétention, suspension, annulation, invalidation (Articles R224-1 à R224-24)
Chapitre V : Enregistrement et communication des informations relatives au permis de conduire. (Articles R225-1 à R225-5)
Titre III : Comportement du conducteur. (Articles R231-1 à R235-13)
Chapitre Ier : Comportement en cas d'accident. (Article R231-1)
ABROGÉChapitre II : Atteintes involontaires aux personnes.
Chapitre III : Comportement en cas de contrôle routier. (Articles R233-1 à R233-3)
Chapitre IV : Conduite sous l'influence de l'alcool. (Articles R234-1 à R234-4)
ABROGÉChapitre V : Conduite sous l'influence de substances ou plantes classées comme stupéfiants
Chapitre V : Conduite après usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants (Articles R235-1 à R235-13)
Titre IV : Dispositions relatives à l'outre-mer. (Articles R241-1 à R245-1)
Chapitre Ier : Dispositions particulières à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon. (Articles R241-1 à R241-3)
Chapitre II : Dispositions applicables à Mayotte. (Articles R242-1 à R242-7)
Chapitre III : Dispositions applicables à la Nouvelle-Calédonie. (Article R243-1)
Chapitre IV : Dispositions applicables à la Polynésie française. (Article R244-1)
Chapitre V : Dispositions applicables au territoire des îles Wallis-et-Futuna. (Article R245-1)
Livre III : Le véhicule. (Articles R311-1 à R343-4)
Titre Ier : Dispositions techniques. (Articles R311-1 à R318-10)
Chapitre Ier : Dispositions générales et définitions. (Articles R311-1 à R311-3)
Chapitre II : Poids et dimensions (Articles R312-1 à R312-25)
Chapitre III : Eclairage et signalisations (Articles R313-1 à R313-35)
Section 1 : Eclairage et signalisation des véhicules. (Articles R313-1 à R313-32)
- Article R313-1
- Article R313-2
- Article R313-3
- Article R313-4
- Article R313-5
- Article R313-6
- Article R313-7
- Article R313-8
- Article R313-9
- Article R313-10
- Article R313-11
- Article R313-12
- Article R313-13
- Article R313-14
- Article R313-15
- Article R313-16
- Article R313-17
- Article R313-18
- Article R313-19
- Article R313-20
- Article R313-21
- Article R313-22
- Article R313-23
- Article R313-24
- Article R313-25
- Article R313-26
- Article R313-27
- Article R313-28
- Article R313-29
- Article R313-30
- Article R313-31
- Article R313-32
Section 2 : Signaux d'avertissement. (Articles R313-33 à R313-35)
Chapitre IV : Pneumatiques. (Articles R314-1 à R314-7)
Chapitre V : Freinage. (Articles R315-1 à R315-6)
Chapitre VI : Organes de manoeuvre, de direction et de visibilité. (Articles R316-1 à R316-10)
Chapitre VII : Dispositifs et aménagements particuliers (Articles R317-1 à R317-28)
Section 1 : Appareils de contrôle et de limitation de la vitesse. (Articles R317-1 à R317-7)
Section 2 : Plaques et inscriptions. (Articles R317-8 à R317-14)
Section 3 : Dispositif antivol. (Articles R317-15 à R317-17)
Section 4 : Attelage des remorques. (Articles R317-18 à R317-20)
Section 5 : Remorquage des véhicules en panne ou accidentés. (Articles R317-21 à R317-22)
Section 6 : Autres aménagements. (Articles R317-23 à R317-28)
Chapitre VIII : Energie, émissions polluantes et nuisances. (Articles R318-1 à R318-10)
Titre II : Dispositions administratives. (Articles R321-1 à R327-20)
Chapitre Ier : Réception et homologation (Articles R321-1 à R321-24)
Chapitre II : Immatriculation (Articles R322-1 à R322-18)
Chapitre III : Contrôle technique (Articles R323-1 à R323-26)
Section 1 : Dispositions générales. (Articles R323-1 à R323-5)
ABROGÉSection 2 : Dispositions applicables aux voitures particulières et aux camionnettes.
Section 2 : Agrément des contrôleurs, des installations et des réseaux (Articles R323-6 à R323-21)
Section 3 : Dispositions applicables aux voitures particulières et aux camionnettes. (Article R323-22)
Section 4 : Dispositions applicables aux autres véhicules. (Articles R323-23 à R323-26)
ABROGÉSection 3 : Dispositions applicables aux autres véhicules.
ABROGÉChapitre IV : Assurance.
Chapitre V : Immobilisation et mise en fourrière (Articles R325-1 à R325-52)
Section 1 : Dispositions générales. (Articles R325-1 à R325-1-1)
Section 2 : Immobilisation. (Articles R325-2 à R325-11)
Section 3 : Fourrière (Articles R325-12 à R325-52)
Sous-section 1 : Dispositions générales. (Articles R325-12 à R325-46)
- Article R325-12
- Article R325-13
- Article R325-14
- Article R325-15
- Article R325-16
- Article R325-17
- Article R325-18
- Article R325-19
- Article R325-20
- Article R325-21
- Article R325-22
- Article R325-23
- Article R325-24
- Article R325-25
- Article R325-26
- Article R325-27
- Article R325-28
- Article R325-29
- Article R325-30
- Article R325-31
- Article R325-32
- Article R325-33
- Article R325-34
- Article R325-35
- Article R325-36
- Article R325-37
- Article R325-38
- Article R325-39
- Article R325-40
- Article R325-41
- Article R325-42
- Article R325-43
- Article R325-44
- Article R325-45
- Article R325-46
Sous-section 2 : Véhicules laissés sans droit dans des lieux non ouverts à la circulation publique. (Articles R325-47 à R325-52)
Chapitre VI : Véhicules accidentés (Articles R326-1 à R326-9)
Chapitre VII : Organisation de la profession d'expert en automobile. (Articles R327-1 à R327-20)
- Article R327-1
- Article R327-2
- Article R327-3
- Article R327-4
- Article R327-5
- Article R327-6
- Article R327-7
- Article R327-8
- Article R327-9
- Article R327-10
- Article R327-11
- Article R327-12
- Article R327-13
- Article R327-14
- Article R327-15
- Article R327-16
- Article R327-17
- Article R327-18
- Article R327-19
- Article R327-20
Titre III : Enregistrement et communication des informations relatives à la circulation des véhicules. (Articles R330-1 à R330-5)
Titre IV : Dispositions relatives à l'outre-mer. (Articles R341-1 à R343-4)
Chapitre Ier : Dispositions particulières à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon. (Article R341-1)
Chapitre II : Dispositions applicables à Mayotte. (Articles R342-1 à R342-5)
ABROGÉChapitre II : Dispositions applicables dans la collectivité territoriale de Mayotte.
Chapitre III : Dispositions applicables à la Polynésie française (Articles R343-1 à R343-4)
Livre IV : L'usage des voies. (Articles R411-1 à R442-7)
Titre Ier : Dispositions générales. (Articles R411-1 à R418-9)
Chapitre Ier : Pouvoirs de police de la circulation (Articles R411-1 à R411-32)
Section 1 : Pouvoirs généraux de police. (Articles R411-1 à R411-9)
Section 2 : Commission départementale de la sécurité routière. (Articles R411-10 à R411-17)
Section 3 : Interdictions et restrictions de circulation. (Articles R411-18 à R411-24)
Section 4 : Signalisation routière. (Articles R411-25 à R411-28)
Section 5 : Courses et épreuves sportives. (Articles R411-29 à R411-32)
Chapitre II : Conduite des véhicules et circulation des piétons (Articles R412-1 à R412-52)
Section 1 : Equipements des utilisateurs de véhicules. (Articles R412-1 à R412-5)
Section 2 : Principes généraux de circulation. (Articles R412-6 à R412-17)
Section 3 : Matérialisation des voies de circulation. (Articles R412-18 à R412-25)
Section 4 : Sens de circulation. (Articles R412-26 à R412-28)
Section 5 : Feux de signalisation lumineux. (Articles R412-29 à R412-33)
Section 6 : Circulation des piétons. (Articles R412-34 à R412-43)
Section 7 : Circulation des animaux isolés ou en groupe. (Articles R412-44 à R412-50)
Section 8 : Troubles à la circulation. (Articles R412-51 à R412-52)
Chapitre III : Vitesse (Articles R413-1 à R413-19)
Chapitre IV : Croisement et dépassement (Articles R414-1 à R414-17)
Chapitre V : Intersections et priorité de passage. (Articles R415-1 à R415-15)
Chapitre VI : Usage des dispositifs d'éclairage et de signalisation (Articles R416-1 à R416-20)
Chapitre VII : Arrêt et stationnement (Articles R417-1 à R417-13)
Chapitre VIII : Publicité, enseignes et préenseignes. (Articles R418-1 à R418-9)
Titre II : Dispositions complémentaires applicables sur certaines voies. (Articles R421-1 à R422-4)
Titre III : Dispositions complémentaires applicables à la circulation de certains véhicules. (Articles R431-1 à R436-1)
Chapitre Ier : Motocyclettes, tricycles et quadricycles à moteur, cyclomoteurs et cycles. (Articles R431-1 à R431-11)
Chapitre II : Véhicules d'intérêt général (Articles R432-1 à R432-7)
Chapitre III : Transports exceptionnels et ensembles de véhicules comportant plus d'une remorque (Articles R433-1 à R433-8)
Chapitre IV : Convois et véhicules à traction animale. (Articles R434-1 à R434-4)
Chapitre V : Autres véhicules (Articles R435-1 à R436-1)
Titre IV : Dispositions relatives à l'outre-mer. (Articles R441-1 à R442-7)
Article R313-24
Version en vigueur du 01/06/2001 au 04/05/2006Version en vigueur du 01 juin 2001 au 04 mai 2006
I. - Les connexions électriques des véhicules à moteur à quatre roues et de leurs remorques, à l'exception des véhicules et appareils agricoles ou forestiers, doivent être telles que les feux de position avant, les feux de position arrière, les feux d'encombrement lorsqu'ils existent, les feux de position latéraux lorsqu'ils existent et le dispositif d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrière ou d'exploitation ne puissent être allumés et éteints que simultanément.
Cette condition ne s'applique pas lorsqu'on utilise les feux de position avant et arrière, ainsi que des feux de position latéraux combinés ou incorporés mutuellement auxdits feux, comme feux de stationnement.
Pour les mêmes véhicules, les connexions électriques doivent être telles que les feux de route, les feux de croisement et les feux de brouillard avant ne puissent être allumés que si les feux de position avant et arrière, les feux d'encombrement lorsqu'ils existent, les feux de position latéraux lorsqu'ils existent et le dispositif d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrière ou d'exploitation le sont également. Cependant, cette condition n'est pas imposée pour les feux de route ou les feux de croisement lorsque leurs avertissements lumineux consistent en l'allumage intermittent des feux de route ou en l'allumage alterné à de courts intervalles des feux de croisement et des feux de route.
II. - Les connexions électriques des véhicules à moteur à deux ou trois roues doivent être telles que le feu de position avant ou, en l'absence d'un feu de position avant, le feu de croisement, le feu de position arrière et le dispositif d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrière ne puissent être allumés et éteints que simultanément.
Pour ces mêmes véhicules, les connexions électriques doivent être telles que le feu de route, le feu de croisement et le feu de brouillard ne puissent être allumés que si le feu de position avant ou, en l'absence d'un feu de position avant, le feu de croisement, le feu de position arrière et le dispositif d'éclairage de la plaque d'immatriculation le sont également. Cependant, cette condition n'est pas imposée pour le feu de route ou le feu de croisement lorsqu'ils sont utilisés pour des signaux lumineux produits par allumage intermittent à court intervalle du feu de croisement ou par allumage intermittent du feu de route ou par allumage alterné à court intervalle du feu de croisement et du feu de route.
III. - Les connexions électriques des tracteurs agricoles et forestiers doivent être telles que les feux de position avant, les feux d'encombrement, lorsqu'ils existent, et le dispositif d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrière ne puissent être allumés que simultanément.
Pour ces mêmes véhicules, les connexions électriques doivent être telles que les feux de route, les feux de croisement et les feux de brouillard avant et arrière ne puissent être allumés que si les feux de position avant, les feux d'encombrement lorsqu'ils existent et le dispositif d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrière le sont également. Cependant, cette condition n'est pas imposée pour les feux de route ou les feux de croisement lorsque leurs avertissements lumineux consistent en l'allumage intermittent à de courts intervalles des feux de croisement ou en l'allumage intermittent des feux de route ou en l'allumage alterné à de courts intervalles des feux de croisement et des feux de route.
IV. - Le fait de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la troisième classe.
V. - La nuit, ou le jour lorsque la visibilité est insuffisante, en cas de non-conformité ou de défectuosité des équipements exigés par le présent article, l'immobilisation peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.