Article ANNEXE 18 I, II, III
Abrogé par Arrêté 2002-11-21 art. 10 JORF 31 décembre 2002
Matériaux textiles
1. Raison sociale du demandeur :
2. Nom et adresse du producteur :
3. Référence commerciale du produit :
(Un procès-verbal de classement ne peut être délivré que si cette référence est précisée.)
4. Composition :
Fibre textile (en p. 100) trame.
Fibre textile (en p. 100) chaîne.
Armure.
Masse au mètre carré.
Epaisseur.
Coloris présentés.
Traitement subis.
5. Ignifugation :
Référence du produit d'ignifugation.
Technique d'ignifugation.
Poids de produit appliqué.
Nombre d'applications.
6. Conditions d'entretien :
Personne à contacter (nom et numéro de téléphone) :
Signature du demandeur :
Joindre une notice technique si possible.
FICHE D'INFORMATION
Revêtements de murs et de sols
I. - INFORMATIONS DEVANT FIGURER
DANS LE PROCÈS-VERBAL
1. Raison sociale du demandeur :
2. Nom et adresse du producteur :
3. Référence commerciale du produit :
(Un procès-verbal de classement ne peut être délivré que si cette référence est précisée.)
4. Description du produit :
a) Composition globale des différentes couches ;
b) Poids total ;
c) Epaisseur ;
d) Présentation (rouleau, dalle, etc.) ;
d) et, en général, toute information pouvant être communiquée et permettant l'identification du produit.
5. Mode de pose :
a) Nature du support ;
b) Nature et appellation de la colle utilisée.
6. Mode d'entretien :
II. - INFORMATIONS CONFIDENTIELLES
(Conservées dans les dossiers du laboratoire
et ne pouvant pas être communiquées en dehors du C.E.C.M.I.)
1. Caractéristiques de construction pour chaque couche constitutive du matériau fourni :
a) Couche d'usure :
Composition précise.
Epaisseur.
Masse surfacique.
Aspect.
b) Dossier :
Type.
Composition précise.
Epaisseur.
Masse surfacique.
c) Enduction :
Type.
Composition.
Epaisseur.
Masse surfacique.
d) Envers :
Type.
Composition précise.
Epaisseur.
Masse surfacique.
2. Ignifugation :
a) Référence(s) du(ou des) produits d'ignifugation ;
b) Technique(s) d'ignifugation ;
c) Dans le cas où les produits d'ignifugation ne sont pas incorporés à la masse du revêtement, indiquer :
Poids de produit.
Nombre d'applications.
3. Personne à contacter.
4. Signature du demandeur.
Joindre une notice technique si possible.
FICHE D'INFORMATION
Supports textiles revêtus à l'exception
des revêtements de murs et de sols.
I. - INFORMATIONS DEVANT FIGURER
DANS LE PROCÈS-VERBAL
1. Raison sociale du demandeur :
2. Nom et adresse du producteur :
3. Référence commerciale du produit :
(Un procès-verbal de classement ne peut être délivré que si cette référence est précisée.)
4. Description du produit :
a) Composition globale des différentes couches ;
b) Poids total ;
c) Epaisseur ;
d) Présentation (rouleau, dalle, etc.),
et en général toute information pouvant être communiquée et permettant l'identification du produit.
5. Mode de pose :
a) Nature du support ;
b) Nature et appellation de la colle utilisée.
6. Mode d'entretien :
II. - INFORMATIONS CONFIDENTIELLES
(Conservées dans les dossiers du laboratoire
et ne pouvant pas être communiquées en dehors du C.E.C.M.I.)
1. Caractéristiques de construction pour chaque couche constitutive du matériau fourni :
a) Couche d'usure :
Composition précise.
Epaisseur.
Masse surfacique.
Aspect.
b) Dossier :
Type.
Composition précise.
Epaisseur.
Masse surfacique.
c) Enduction :
Type.
Composition précise.
Epaisseur.
Masse surfacique.
d) Envers :
Type.
Composition précise.
Epaisseur.
Masse surfacique.
2. Ignifugation :
a) Référence(s) du (ou des) produit(s) d'ignifugation ;
b) Technique(s) d'ignifugation ;
c) Dans le cas où les produits d'ignifugation ne sont pas incorporés à la masse du revêtement, indiquer :
Poids de produit.
Nombre d'applications.
3. Personne à contacter :
4. Signature du demandeur :
Joindre une notice technique si possible.