Décret n°2001-916 du 3 octobre 2001 relatif au Muséum national d'histoire naturelle

En vigueur du 07/10/2001 au 28/06/2020En vigueur du 07 octobre 2001 au 28 juin 2020

Dernière mise à jour des données de ce texte : 01 janvier 2024

ChronoLégi l'accès au droit dans le temps

Voir le sommaire du texte consolidé

Article 32

Version en vigueur du 07/10/2001 au 28/06/2020Version en vigueur du 07 octobre 2001 au 28 juin 2020

Le président de chaque section disciplinaire est un professeur du Muséum ou un professeur des universités ou personnel assimilé par l'article 6 du décret du 16 janvier 1992.