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TITRE Ier : DISPOSITIONS COMMUNES. (Articles 2 à 10-1)
TITRE II : DISPOSITIONS RELATIVES AUX PROFESSEURS DU MUSÉUM NATIONAL D'HISTOIRE NATURELLE. (Articles 11 à 27)
- Article 11
ABROGÉ
Article 12
TITRE III : DISPOSITIONS RELATIVES AUX MAÎTRES DE CONFÉRENCES DU MUSÉUM NATIONAL D'HISTOIRE NATURELLE. (Articles 28 à 43)
TITRE IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET DIVERSES. (Articles 44 à 51)
Article 20
Version en vigueur depuis le 03/11/1992Version en vigueur depuis le 03 novembre 1992
L'avancement des professeurs du Muséum national d'histoire naturelle comprend l'avancement d'échelon et l'avancement de classe. Il ne donne pas lieu à l'établissement de tableaux d'avancement.