Arrêté du 18 janvier 2022 modifiant l'arrêté du 15 juillet 2021 fixant la liste des laboratoires de biologie médicale de référence

NOR : SSAP2200859A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2022/1/18/SSAP2200859A/jo/texte
JORF n°0027 du 2 février 2022
Texte n° 30

Version initiale


Le ministre des solidarités et de la santé,
Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 6211-19 ;
Vu le décret n° 2016-1989 du 30 décembre 2016 ;
Vu l'arrêté du 15 juillet 2021 fixant la liste des laboratoires de biologie médicale de référence,
Arrête :


  • L'annexe à l'arrêté du 15 juillet 2021 susvisé est ainsi modifiée :
    1° Le tableau Biochimie - Biologie moléculaire est ainsi modifié :


    a) A la 9° ligne (Pitié Salpétrière), le mot : « insulinorésistance » est remplacé par le mot : « obésité » ;
    b) A la 13° ligne (Tenon), le mot : « chimique » est remplacé par le mot « biochimique » et le mot « génotype » est remplacé par le mot « phénotype » ;


    2° Le tableau Génétique constitutionnelle est ainsi modifié :
    A la 11° ligne (Pitié Salpétrière), après le mot : « cardiaque » est ajouté le mot : « héréditaires » ;
    3° Le tableau Génétique somatique et cancer est ainsi modifié :


    a) Après la 5° ligne est ajouté la ligne suivante :


    AP-HP Centre
    Université de Paris
    Hôpital Européen Georges Pompidou

    Constitutionnel
    Diagnostic en génétique moléculaire des prédispositions
    aux tumeurs neuroendocrines et rénales


    b) A la 11° ligne, les mots : « CHU Caen » sont remplacés par les mots : « CLCC François Baclesse Caen » ;
    c) A la 12° ligne, les mots : « CHU Clermont-Ferrand » sont remplacés par les mots : « CLCC Jean-Perrin Clermont-Ferrand » ;
    d) La 21° ligne (CHU Toulouse) est supprimée et remplacée par les lignes suivantes :


    CHU TOULOUSE

    Constitutionnel
    Cancer de la thyroïde


    CLCC Institut Claudius REGAUD
    Institut universitaire du cancer
    TOULOUSE

    Constitutionnel
    Cancer du sein et ovaire

    Constitutionnel
    Cancers digestifs


    e) A la 23° ligne (Hospices Civils de Lyon), le mot : « somatique » est remplacé par le mot : « constitutionnel » ;


    4° Le tableau Hématologie est ainsi modifié :


    a) A la 3° ligne, les mots : « Paul Brousse » sont remplacés par le mot : « Bicêtre » ;
    b) A la 9° ligne (Saint-Louis), les mots : « Etude de l'expression de KIR3DL2 dans le syndrome de Sézary » sont supprimés ;
    c) A la 13° ligne (CHU Bordeaux), les mots : « moléculaires des hémopathies myéloïdes » sont remplacés par les mots : « intégratif des leucémies aigues myéloïdes » ;
    d) Après la 13° ligne sont ajoutées les deux lignes suivantes :


    CHU BORDEAUX

    Diagnostic intégratif des néoplasies myéloprolifératives Ph négatives

    CHU BORDEAUX

    Diagnostic intégratif des leucémies myéloïdes chroniques


    e) A la 22° ligne (CLCC Institut Bergonié), le mot : « lymphomes » est remplacé par les mots : « hémopathies lymphoïdes B matures » ;


    5° Le tableau Hémostase est ainsi modifié :
    Après la 2° ligne (Beaujon) est ajoutée la ligne suivante :


    AP-HP Université Paris Saclay
    BICETRE

    Hémorragies - Plaquettes

    Hémorragies - VWF

    Hémorragies - autres pathologies

    Hémorragies - Hémophilie

    Thromboses - Diagnostic étiologique

    Thromboses - Antithrombotiques


    6° Le tableau Immuno-hématologie est ainsi modifié :


    a) A la 4° ligne, le mot : « DECIMES » est remplacé par le mot : « DECINES » ;
    b) A la 6° ligne, les mots : « Ile de France » sont remplacés par les mots : « Centre National de Référence pour les Groupes Sanguins (CNRGS) » ;


    7° Le tableau Immuno-biologique est ainsi modifié :


    a) A la 6° ligne (Bicêtre), les mots : « Dosage d'un anticorps monoclonal thérapeutique ; Détection et/ ou titration d'une sensibilisation à un anticorps monoclonal thérapeutique » sont remplacés par les mots : « Immunomonitoring des traitements par anticorps monoclonal thérapeutique » ;
    b) A la 23° ligne (CHU Saint-Etienne), les mots : « Biothérapies “IBIOthera” » sont remplacés par les mots : « Immunomonitoring des traitements par anticorps monoclonal thérapeutique » ;
    c) La 25° ligne (CHU Tours) est supprimée ;


    8° Le tableau Microbiologie est ainsi modifié :
    A la 8° ligne (CHU Lille), les mots : « diagnostic immunologique de l'infection tuberculeuse » sont supprimés ;
    9° Le tableau Pharmacologie-toxicologie est ainsi modifié :


    a) A la 3° ligne (Bicêtre), les mots : « des anticoagulants oraux » et « CYP2C9 » sont supprimés ;
    b) A la 6° ligne (Pitié Salpétrière), les mots : « Identification/ dosage des nouveaux psychotropes de synthèse » sont supprimés ;
    c) A la 7° ligne (Raymond Poincaré), les mots : « Identification/ dosage des nouveaux psychotropes de synthèse » sont ajoutés.


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 18 janvier 2022.


Olivier Véran

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 196,5 Ko
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