Sénat
Session ordinaire de 2020-2021

Réunions

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable à 16 h 30 (Salle Clemenceau et en téléconférence)
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote.
- Examen du rapport pour avis sur le projet de loi constitutionnelle n° 449 (2020-2021), adopté par l'Assemblée nationale, complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement (M. Guillaume Chevrollier, rapporteur pour avis)
Commission des finances à 14 h 45 (Salle Médicis et par téléconférence)
À 14 h 45 :
- Examen des projets d'amendements au texte de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées n° 404 (2020-2021) sur le projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales (M. Jean-Claude REQUIER, rapporteur pour avis)
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote.
- Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 531 (2020-2021) d'urgence visant à apporter une réponse solidaire et juste face à la crise, présentée par Mme Raymonde PONCET MONGE et plusieurs de ses collègues
À 15 h 00 :
Captation vidéo
- Audition de M. Benoît CŒURÉ, président du comité chargé de veiller au suivi de la mise en œuvre et à l'évaluation des mesures de soutien financier aux entreprises confrontées à l'épidémie de covid-19, sur le rapport d'étape du comité
Mission d'information sur la politique en faveur de l'égalité des chances et de l'émancipation de la jeunesse à 16 heures (Salle A245 - 2ème étage Ouest et en téléconférence)
Captation vidéo
- Audition de Mme Emmanuelle Pérès, directrice de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, déléguée interministérielle à la jeunesse
Mission d'information « La méthanisation dans le mix énergétique : enjeux et impacts » à 16 h 30 (Salle A216 - 2ème étage est et en téléconférence)
- Échanges de vue dans la perspective du rapport de la mission d'information

Convocations

Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
La convocation rectifiée porte sur le report de l'audition de Mme Anne Grillo à une date ultérieure. L'audition de M. Marc Baréty est avancée à 10 heures.
Mercredi 5 mai 2021 à 10 heures
(Salle René Monory et en téléconférence)
1° Audition de M. Marc Baréty, ambassadeur de France au Pakistan.
2° Communication du président Christian Cambon sur le bilan annuel de l'application des lois (année parlementaire 2019-2020).
3° Questions diverses.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances : Vendredi 7 mai 2021 12h00
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
- Proposition de loi en faveur de l'engagement associatif : Lundi 10 mai 2021 12h00
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Proposition de loi visant à améliorer la trésorerie des associations : Vendredi 7 mai 2021 Matin