Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu le code de la santé publique, notamment son article R. 3323-1 ;
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 27, 28, 28-1 et 29-3 ;
Vu le décret n° 87-239 du 6 avril 1987 pris pour l'application du 1° de l'article 27 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et fixant, pour les services privés de radiodiffusion sonore diffusés par voie hertzienne terrestre ou par satellite, le régime applicable à la publicité et au parrainage ;
Vu le décret n° 94-972 du 9 novembre 1994 pris pour l'application du 1° de l'article 27 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et définissant les obligations relatives à l'accès à la publicité locale et au parrainage local des services de radio diffusés par voie hertzienne terrestre en application des articles 29, 29-1 et 30-7 de la même loi ;
Vu le décret n° 2011-732 du 24 juin 2011 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;
Vu la décision n° 87-23 du 6 mars 1987 de la Commission nationale de la communication et des libertés, modifiée par la décision n° 90-829 du 7 décembre 1990 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, définissant les conditions techniques d'usage des fréquences pour la diffusion de signaux de radiodiffusion sonore en modulation de fréquence ;
Vu la décision n° 2011-522 du 19 juillet 2011 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, reconduite par la décision n° 2016-441 du 9 mars 2016 et modifiée par décision n° 2017-551 du 20 juillet 2017, portant autorisation du service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL ;
Vu la décision n° 2015-315 du 28 juillet 2015 du Conseil fixant le règlement intérieur des comités territoriaux de l'audiovisuel et leurs règles générales d'organisation et de fonctionnement ;
Vu la délibération du Conseil en date du 15 juillet 2020 publiée au Journal officiel de la République française le 11 août 2020 ;
Vu la convention conclue entre le Conseil supérieur de l'audiovisuel et la SAS RTL France Radio ;
Après en avoir délibéré,
Décide :
L'autorisation accordée par la décision n° 2011-522 du 19 juillet 2011 pour l'exploitation du service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL est à nouveau reconduite pour une durée de cinq ans, à compter du 13 septembre 2021.
La SAS RTL France Radio est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention et aux annexes de la présente décision.
I. - Sur demande expresse du Conseil supérieur de l'audiovisuel, le titulaire de la présente autorisation est tenu de lui communiquer dans un délai d'un mois après la réception de la demande les informations suivantes, dont il atteste l'exactitude :
- le descriptif effectif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes…) ;
- la mesure de l'excursion de fréquence effective (pourcentage statistique du dépassement de 75 kHz sur une durée minimale de 15 min).
II. - Si le Conseil constate la méconnaissance des conditions techniques au vu desquelles la présente autorisation est délivrée, le titulaire est tenu de faire procéder, par un organisme agréé, à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Il transmet au conseil les résultats de cette vérification.
Le titulaire de la présente autorisation s'engage à respecter la décision n° 87-23 du 6 mars 1987 de la Commission nationale de la communication et des libertés, modifiée par la décision n° 90-829 du 7 décembre 1990 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, définissant les conditions techniques d'usage des fréquences pour la diffusion de signaux de radiodiffusion sonore en modulation de fréquence.
Toute utilisation d'une sous-porteuse doit être autorisée par le Conseil supérieur de l'audiovisuel.
La présente décision sera notifiée à la SAS RTL France Radio et publiée au Journal officiel de la République française.
ANNEXE I (*)
Nom du service : RTL.
Zone d'implantation de l'émetteur : Bar-le-Duc.
Fréquence : 105,0 MHz.
Adresse du site : Lieudit Côte Sainte-Catherine, Bar-le-Duc (55).
Altitude du site (NGF) : 273 mètres.
Hauteur d'antenne : 49 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
0
90
0
180
6
270
5
10
0
100
1
190
7
280
5
20
0
110
1
200
7
290
4
30
0
120
1
210
7
300
3
40
0
130
2
220
7
310
2
50
0
140
3
230
7
320
1
60
0
150
4
240
7
330
1
70
0
160
5
250
7
340
1
80
0
170
5
260
6
350
0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE II (*)
Nom du service : RTL.
Zone d'implantation de l'émetteur : Longwy.
Fréquence : 90,4 MHz.
Adresse du site : Bois de Cha, Herserange (54).
Altitude du site (NGF) : 375 mètres.
Hauteur d'antenne : 60 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
17
90
11
180
0
270
1
10
21
100
9
190
0
280
1
20
23
110
7
200
0
290
2
30
22
120
5
210
0
300
3
40
22
130
3
220
0
310
5
50
23
140
2
230
0
320
7
60
21
150
1
240
0
330
9
70
17
160
1
250
0
340
11
80
14
170
0
260
0
350
14
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE III (*)
Nom du service : RTL.
Zone d'implantation de l'émetteur : Lunéville.
Fréquence : 88,4 MHz.
Adresse du site : Chemin de Friscati - Lieudit Le Méhon, Lunéville (54).
Altitude du site (NGF) : 307 mètres.
Hauteur d'antenne : 36 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
7
90
1
180
0
270
4
10
7
100
1
190
0
280
5
20
6
110
0
200
0
290
5
30
5
120
0
210
0
300
6
40
5
130
0
220
1
310
7
50
4
140
0
230
1
320
7
60
3
150
0
240
1
330
7
70
2
160
0
250
2
340
7
80
1
170
0
260
3
350
7
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE IV (*)
Nom du service : RTL.
Zone d'implantation de l'émetteur : Colmar.
Fréquence : 107,3 MHz.
Adresse du site : Port de Colmar - 10, rue des Bonnes Gens, Colmar (68).
Altitude du site (NGF) : 188 mètres.
Hauteur d'antenne : 63 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
1
90
1
180
13
270
11
10
0
100
2
190
13
280
9
20
0
110
2
200
13
290
8
30
0
120
3
210
13
300
6
40
0
130
4
220
12
310
4
50
0
140
6
230
13
320
3
60
0
150
8
240
13
330
2
70
0
160
9
250
13
340
2
80
1
170
11
260
13
350
1
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE V (*)
Nom du service : RTL.
Zone d'implantation de l'émetteur : Saint-Dié-des-Vosges.
Fréquence : 99,6 MHz.
Adresse du site : Lieudit Montagne d'Ormont, Saint-Dié-des-Vosges (88).
Altitude du site (NGF) : 842 mètres.
Hauteur d'antenne : 49 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
13
90
11
180
1
270
1
10
13
100
9
190
0
280
2
20
13
110
8
200
0
290
2
30
13
120
6
210
0
300
3
40
12
130
4
220
0
310
4
50
13
140
3
230
0
320
6
60
13
150
2
240
0
330
8
70
13
160
2
250
0
340
9
80
13
170
1
260
1
350
11
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE VI (*)
Nom du service : RTL.
Zone d'implantation de l'émetteur : Metz.
Fréquence : 104,8 MHz.
Adresse du site : Lieudit Ferme de Grimont, Saint-Julien-lès-Metz (57).
Altitude du site (NGF) : 262 mètres.
Hauteur d'antenne : 72 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
7
90
5
180
0
270
1
10
7
100
4
190
0
280
1
20
7
110
3
200
0
290
1
30
7
120
2
210
0
300
2
40
7
130
1
220
0
310
3
50
7
140
1
230
0
320
4
60
7
150
1
240
0
330
5
70
6
160
0
250
0
340
5
80
5
170
0
260
0
350
6
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE VII (*)
Nom du service : RTL.
Zone d'implantation de l'émetteur : Neufchâteau.
Fréquence : 97,5 MHz.
Adresse du site : Lieudit Rouceux, Neufchâteau (88).
Altitude du site (NGF) : 345 mètres.
Hauteur d'antenne : 31 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
4
90
12
180
4
270
0
10
6
100
13
190
3
280
0
20
8
110
13
200
2
290
0
30
9
120
13
210
2
300
0
40
11
130
13
220
1
310
1
50
13
140
11
230
1
320
1
60
13
150
9
240
0
330
2
70
13
160
8
250
0
340
2
80
13
170
6
260
0
350
3
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE VIII (*)
Nom du service : RTL.
Zone d'implantation de l'émetteur : Saverne.
Fréquence : 107,3 MHz.
Adresse du site : Brasserie de Saverne, Saverne (67).
Altitude du site (NGF) : 215 mètres.
Hauteur d'antenne : 46 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
6
90
16
180
5
270
0
10
7
100
18
190
3
280
0
20
10
110
19
200
2
290
0
30
12
120
24
210
1
300
0
40
13
130
20
220
1
310
0
50
15
140
13
230
0
320
1
60
15
150
10
240
0
330
1
70
16
160
7
250
0
340
3
80
16
170
6
260
0
350
4
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE IX (*)
Nom du service : RTL.
Zone d'implantation de l'émetteur : Remiremont.
Fréquence : 97,5 MHz.
Adresse du site : Lieudit Poêle Sauvage, Saint-Etienne-Lès-Remiremont (88).
Altitude du site (NGF) : 812 mètres.
Hauteur d'antenne : 42 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
13
90
6
180
0
270
3
10
12
100
4
190
0
280
4
20
13
110
3
200
0
290
6
30
13
120
2
210
0
300
8
40
13
130
2
220
0
310
9
50
13
140
1
230
1
320
11
60
11
150
1
240
1
330
13
70
9
160
0
250
2
340
13
80
8
170
0
260
2
350
13
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE X (*)
Nom du service : RTL.
Zone d'implantation de l'émetteur : Sarrebourg.
Fréquence : 88,4 MHz.
Adresse du site : Château d'eau - rue de Verdun, Sarrebourg (57).
Altitude du site (NGF) : 322 mètres.
Hauteur d'antenne : 28 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
13
90
6
180
0
270
3
10
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4
190
0
280
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290
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300
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130
2
220
0
310
9
50
13
140
1
230
1
320
11
60
11
150
1
240
1
330
13
70
9
160
0
250
2
340
13
80
8
170
0
260
2
350
13
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XI (*)
Nom du service : RTL.
Zone d'implantation de l'émetteur : Sarreguemines.
Fréquence : 88,4 MHz.
Adresse du site : Lieudit Les Tilleuls, Sarreguemines (57).
Altitude du site (NGF) : 260 mètres.
Hauteur d'antenne : 39 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
2
90
0
180
2
270
2
10
3
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0
190
1
280
2
20
2
110
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200
0
290
2
30
2
120
2
210
0
300
2
40
2
130
3
220
0
310
1
50
2
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2
230
1
320
0
60
2
150
2
240
2
330
0
70
1
160
2
250
3
340
0
80
0
170
2
260
2
350
1
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XII (*)
Nom du service : RTL.
Zone d'implantation de l'émetteur : Gérardmer.
Fréquence : 100,3 MHz.
Adresse du site : Lieudit Bois des Rochires, Gérardmer (88).
Altitude du site (NGF) : 890 mètres.
Hauteur d'antenne : 40 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
3
90
13
180
6
270
0
10
4
100
12
190
4
280
0
20
6
110
13
200
3
290
0
30
8
120
13
210
2
300
0
40
9
130
13
220
2
310
0
50
11
140
13
230
1
320
1
60
13
150
11
240
1
330
1
70
13
160
9
250
0
340
2
80
13
170
8
260
0
350
2
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XIII (*)
Nom du service : RTL.
Zone d'implantation de l'émetteur : Commercy.
Fréquence : 106,6 MHz.
Adresse du site : Lieudit Ferme la Corneille, Lérouville (55).
Altitude du site (NGF) : 262 mètres.
Hauteur d'antenne : 56 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
6
90
5
180
0
270
0
10
7
100
5
190
0
280
1
20
7
110
4
200
0
290
1
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7
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3
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0
300
1
40
7
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2
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0
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2
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1
230
0
320
3
60
7
150
1
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0
330
4
70
7
160
1
250
0
340
5
80
6
170
0
260
0
350
5
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XIV (*)
Nom du service : RTL.
Zone d'implantation de l'émetteur : Nancy.
Fréquence : 105,1 MHz.
Adresse du site : Lieudit Le Plateau, Malzéville (54).
Altitude du site (NGF) : 367 mètres.
Hauteur d'antenne : 152 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
11
90
3
180
1
270
1
10
18
100
2
190
2
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2
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15
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2
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1
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1
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2
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1
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13
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1
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2
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1
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2
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2
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1
60
18
150
2
240
2
330
2
70
9
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1
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1
340
3
80
5
170
0
260
0
350
6
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XV (*)
Nom du service : RTL.
Zone d'implantation de l'émetteur : La Bresse.
Fréquence : 97,8 MHz.
Adresse du site : Lieudit Le Moyenmont, La Bresse (88).
Altitude du site (NGF) : 865 mètres.
Hauteur d'antenne : 34 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
12
90
16
180
2
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1
10
15
100
11
190
1
280
2
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17
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9
200
1
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3
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17
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7
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0
300
3
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17
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6
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0
310
4
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0
320
5
60
17
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5
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0
330
6
70
18
160
4
250
0
340
8
80
20
170
3
260
1
350
10
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XVI (*)
Nom du service : RTL.
Zone d'implantation de l'émetteur : Vittel.
Fréquence : 106,7 MHz.
Adresse du site : Lieudit Bois de Chatillon, Norroy (88).
Altitude du site (NGF) : 451 mètres.
Hauteur d'antenne : 37 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
4
90
0
180
4
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6
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2
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0
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2
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1
130
1
220
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0
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2
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13
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9
70
0
160
2
250
13
340
8
80
0
170
3
260
13
350
6
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XVII (*)
Nom du service : RTL.
Zone d'implantation de l'émetteur : Épinal.
Fréquence : 105,2 MHz.
Adresse du site : 11, route du Général Sère de Rivières, lieudit Bois de la Vierge, Épinal (88).
Altitude du site (NGF) : 456 mètres.
Hauteur d'antenne : 75 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
0
90
4
180
12
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4
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0
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1
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13
240
9
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0
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2
160
13
250
8
340
0
80
3
170
13
260
6
350
0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XVIII (*)
Nom du service : RTL.
Zone d'implantation de l'émetteur : Mulhouse.
Fréquence : 107,1 MHz.
Adresse du site : Lieudit Belvédère - 37, rue de la Pépinière, Mulhouse (68).
Altitude du site (NGF) : 326 mètres.
Hauteur d'antenne : 128 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
1
90
28
180
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26
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3
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4
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26
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27
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26
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300
1
40
8
130
26
220
28
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1
50
12
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230
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0
60
16
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26
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15
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0
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23
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26
250
11
340
0
80
29
170
27
260
8
350
1
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XIX (*)
Nom du service : RTL.
Zone d'implantation de l'émetteur : Munster.
Fréquence : 107,1 MHz.
Adresse du site : Lieudit Ober Solberg, Luttenbach-près-Munster (68).
Altitude du site (NGF) : 786 mètres.
Hauteur d'antenne : 24 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
0
6
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19
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0
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12
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1
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17
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3
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1
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1
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3
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18
170
13
260
1
350
4
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XX (*)
Nom du service : RTL.
Zone d'implantation de l'émetteur : Strasbourg.
Fréquence : 105,7 MHz.
Adresse du site : Lieudit Port du Rhin - rue de la Minoterie, Strasbourg (67).
Altitude du site (NGF) : 139 mètres.
Hauteur d'antenne : 91 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 4 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
ATTÉNUATION (dB) (1)
AZIMUT (degrés)
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8
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0
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3
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
Fait à Paris, le 10 mars 2021.
Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
R.-O. Maistre