Sénat
Session ordinaire de 2020-2021

Réunions
Mercredi 14 avril 2021

Commission des affaires économiques à 11 heures (Salle des séances et en téléconférence)
Captation vidéo
Audition, en commun avec la commission des finances, de M. Éric Lombard, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à 9 heures (Salle Monory et en téléconférence)
Examen du rapport et du texte proposé par la commission sur le projet de loi de programmation n° 404 (2020-2021) relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales (MM. Hugues Saury et Rachid Temal, rapporteurs).
Le délai-limite pour le dépôt des amendements de commission (AMELI COMMISSION) est fixé au vendredi 9 avril à 12 heures.
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
Commission des affaires sociales à 9 h 30 (Salle 213 et en téléconférence)
Captation vidéo
- Audition commune sur la proposition de loi n° 378 (2020-2021) pour la prévention en santé au travail de MM. Richard Abadie, directeur de l'agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT), Stéphane Pimbert, directeur général de l'institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (INRS), du Pr Gérard Lasfargues, conseiller scientifique auprès du directeur général et M. Henri Bastos, directeur adjoint de l'évaluation des risques, volet santé-travail de l'agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses) et de M. Sébastien Denys, directeur santé-environnement-travail de Santé publique France
- Communication sur le bilan annuel de l'application des lois
- Examen des amendements de séance sur le texte de la commission n° 518 (2020-2021) d'expérimentation visant à favoriser le retour à l'emploi des bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) (rapporteur : M. Daniel Chasseing)
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : Lundi 12 avril, à 12 h 00
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable à 10 heures (Salle ½ Clemenceau - côté écran et en téléconférence)
Captation vidéo
- Table ronde sur le thème : « Mobilité sociale et aménagement du territoire : comment restaurer la promesse républicaine de l'égalité des chances ? », autour de représentants de l'association Chemins d'avenirs, France Stratégie et de l'Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)
- Examen des éventuelles motions et amendements de séance sur la proposition de loi n° 375 (2020-2021) visant à garantir effectivement le droit à l'eau par la mise en place de la gratuité sur les premiers volumes d'eau potable et l'accès pour tous à l'eau pour les besoins nécessaires à la vie et à la dignité, présentée par Mme Marie-Claude Varaillas, M. Gérard Lahellec et plusieurs de leurs collègues (M. Gérard Lahellec, rapporteur)
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication à 9 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
Captation vidéo
- Désignation de rapporteurs sur :
la proposition de loi n° 252 (2020-2021) visant à améliorer l'économie du livre et à renforcer l'équité entre ses acteurs ;
la proposition de loi n° 339 (2020-2021), relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique.
- Table ronde : « Premier bilan sur l'application en France de la loi relative aux droits voisins des agences et des éditeurs de presse » :
M. Jean-Marie Cavada, président de l'Institute for Digital Fundamental Rights (IDFR), ancien député européen,
M. Fabrice Fries, président de l'Agence France Presse (AFP),
M. Alain Augé, président du Syndicat de la presse magazine (SEPM),
M. Philippe Carli, représentant l'Alliance de la Presse d'Information Générale (APIG),
M. Laurent Bérard-Quelin, président de la Fédération Nationale de la Presse d'information spécialisée (FNPS),
Mme Florence Bracka, secrétaire générale de la Fédération Française des Agences de presse (FFAP).
Commission des finances à 11 heures (Salle des séances et en téléconférence) et à 18 h 45 (Salle Clemenceau et par téléconférence)
à 11 heures (Salle des séances et en téléconférence) :
Captation vidéo
- Audition de M. Éric Lombard, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations, en commun avec la commission des affaires économiques
à 18 h 45 (Salle Clemenceau et par téléconférence) :
- Audition de M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, sur le programme de stabilité, sous réserve de sa délibération en Conseil des ministres
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale à 10 heures (Salle ½ Clemenceau côté vestiaire et en téléconférence)
À 10 heures :
- Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 469 (2020-2021) renforçant le suivi des condamnés terroristes sortant de détention, présentée par M. François-Noël Buffet
- Désignation d'un rapporteur sur le projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale (sous réserve de son dépôt)
- Examen des amendements éventuels à la proposition de loi n° 367 (2020 2021) relative à la lutte contre l'illectronisme et pour l'inclusion numérique, présentée par M. Éric Gold et plusieurs de ses collègues (rapporteur : M. Thani Mohamed Soilihi)
- Examen des amendements éventuels au texte de la commission n° 516 (2020 2021) sur la proposition de loi n° 263 (2018-2019) visant à moderniser et faciliter la procédure d'expropriation de biens en état d'abandon manifeste, présentée par MM. Jacques Mézard, Jean-Claude Requier et plusieurs de leurs collègues (rapporteur : M. François Bonhomme)
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
À 10 h 30 :
Captation vidéo
- Audition conjointe, dans le cadre de l'examen du projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement, de :
Greenpeace France, représentée par Mmes Clara Gonzales et Laura Monnier, juristes,
la Fondation Nicolas Hulot pour la nature et l'homme, représentée par Mme Marie-Anne Cohendet, présidente du conseil scientifique

Convocations

Commission des finances
Convocation rectifiée
La présente rectification a pour objet de décaler à 18 h 45 l'audition du mercredi 14 avril de M. Olivier DUSSOPT, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, prévue initialement à 18 heures.
Mardi 13 avril 2021 à 14 h 30 (Salle de la commission et par téléconférence)
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
1° Examen des amendements au texte de la commission n° 508 (2020-2021) sur la proposition de loi2 tendant à inscrire l'hydroélectricité au coeur de la transition énergétique et de la relance économique, présentée par M. Daniel GREMILLET et plusieurs de ses collègues (Mme Christine LAVARDE, rapporteur pour avis)
2° Examen des amendements au texte de la proposition de loi n° 385 (2020-2021) visant à orienter l'épargne des Français vers des fonds souverains régionaux, présentée par Mme Vanina PAOLI-GAGIN et plusieurs de ses collègues (M. Philippe DALLIER, rapporteur)
3° Examen du rapport de M. Jean-Claude REQUIER, rapporteur pour avis, sur le projet de loi n° 404 (2020-2021) de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales
4° Questions diverses.
Mercredi 14 avril 2021
À 11 heures (Salle des séances et par téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition de M. Éric LOMBARD, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations, en commun avec la commission des affaires économiques
2° Questions diverses.
À 18 h 45 (Salle Clemenceau et par téléconférence)
Ouverte à l'ensemble des sénateurs. Captation vidéo.
1° Audition de M. Olivier DUSSOPT, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, sur le programme de stabilité, sous réserve de sa délibération en Conseil des ministres
2° Questions diverses.
Jeudi 15 avril 2021 à 9 heures (Salle A263 et par téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition de M. Pierre MOSCOVICI, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport sur le budget de l'État en 2020 (résultats et gestion), sur la certification des comptes de l'État - exercice 2020, et sur l'avis du Haut Conseil des finances publiques sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2020
2° Demande de saisine et désignation d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finance, sous réserve de sa délibération en Conseil des ministres et de son dépôt
3° Questions diverses.

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Mercredi 14 avril 2021

Commission des affaires européennes à 14 heures (Salle Monory et en téléconférence)
Socle européen des droits sociaux : communication de Mmes Pascale Gruny, Laurence Harribey et M. Jérémy Bacchi.