Sénat
Session ordinaire de 2017-2018

Membres présents ou excusés

Commission des affaires sociales :
Séance du jeudi 5 octobre 2017 :
Présents. - Michel Amiel, Guillaume Arnell, Martine Berthet, Christine Bonfanti-Dossat, Bernard Bonne, Jean-Noël Cardoux, Daniel Chasseing, Laurence Cohen, Yves Daudigny, Annie Delmont-Koropoulis, Gérard Dériot, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Nassimah Dindar, Élisabeth Doineau, Corinne Féret, Michel Forissier, Catherine Fournier, Frédérique Gerbaud, Bruno Gilles, Nadine Grelet-Certenais, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Olivier Henno, Corinne Imbert, Victoire Jasmin, Bernard Jomier, Florence Lassarade, Martin Lévrier, Marie-Noëlle Lienemann, Monique Lubin, Viviane Malet, Michelle Meunier, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Jean-Marie Mizzon, Jean-Marie Morisset, Philippe Mouiller, Frédérique Puissat, Laurence Rossignol, René-Paul Savary, Patricia Schillinger, Jean Sol, Claudine Thomas, Jean-Louis Tourenne, Jean-Marie Vanlerenberghe, Sabine Van Heghe, Dominique Watrin.
Ont délégué leur droit de vote. - Stéphane Artano, Colette Giudicelli.
Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne :
Séance du jeudi 5 octobre 2017 :
Présents. - François-Noël Buffet, Pierre Charon, Charles Guené, Patrick Kanner, Raymond Vall, Michel Vaspart.

Convocations

Commission des affaires économiques :
Mercredi 11 octobre 2017, à 15 h 15 (Salle Médicis) :
1. Audition de M. Henri Poupart-Lafarge, Président-directeur général d'Alstom ;
Cette audition, ouverte au public et à la presse, fera l'objet d'une captation vidéo.
Le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la commission des affaires économiques ([email protected]) au plus tard le mardi 10 octobre 2017. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication ([email protected]).
2. Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi n° 568 (2016-2017) ratifiant l'ordonnance n° 2017-269 du 2 mars 2017 portant dispositions relatives à l'outre-mer du code de la consommation ;
3. Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement ;
4. Nomination des rapporteurs pour avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2018 ;
5. Questions diverses.
Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées :
Mercredi 11 octobre 2017, à 9 h 45 (Salle Clemenceau) :
1. Audition de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l'administration du ministère des Armées, sur le projet de loi de finances pour 2018.
Cette audition fera l'objet d'une captation vidéo qui sera retransmise en direct sur le site internet du Sénat et sera consultable en vidéo à la demande.
A 11 h 15 :
2. Audition de M. Louis Gautier, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale, sur le projet de loi de finances pour 2018.
Cette audition fera l'objet d'une captation vidéo qui sera retransmise en direct sur le site internet du Sénat et sera consultable en vidéo à la demande.
3. Eventuellement, nomination des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2018.
4. Nomination de rapporteurs sur les projets de loi suivants :
- n° 821 (2015-2016) autorisant la ratification de l'accord euro-méditerranéen relatif aux services aériens entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et le Gouvernement de l'État d'Israël, d'autre part ;
- n° 822 (2015-2016) autorisant la ratification de l'accord de transport aérien entre les États-Unis d'Amérique, premièrement, l'Union européenne et ses États membres, deuxièmement, l'Islande, troisièmement, et le Royaume de Norvège, quatrièmement ;
- n° 705 (2016-2017) autorisant la ratification du protocole relatif à la convention pour la répression d'actes illicites contre la sécurité de la navigation maritime et du protocole relatif au protocole pour la répression d'actes illicites contre la sécurité des plates-formes fixes situées sur le plateau continental ;
- n° 706 (2016-2017) autorisant l'approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République algérienne démocratique et populaire.
5. Questions diverses.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Mercredi 11 octobre 2017, à11 heures (Salle 245) :
1. Audition de MM. Jean-Marc Huart, directeur général de l'enseignement scolaire, et Xavier Turion, adjoint au directeur général, au ministère de l'éducation nationale.
2. Désignation des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2018.
3. Questions diverses.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
Mardi 10 octobre 2017, à 14 heures (Salle 67) :
1. Examen des amendements de séance sur le texte n° 9 (2017-2018), adopté par la commission, sur le projet de loi n° 666 (2016-2017), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, ratifiant les ordonnances n° 2016-1058 du 3 août 2016 relative à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets, plans et programmes et n° 2016-1060 du 3 août 2016 portant réforme des procédures destinées à assurer l'information et la participation du public à l'élaboration de certaines décisions susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement (M. Alain Fouché, rapporteur) ;
2. Questions diverses.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
Mercredi 11 octobre 2017, à 10 heures (Salle 216) :
1. Nomination des rapporteurs pour avis sur les crédits budgétaires pour 2018 ;
2. Examen du rapport de M. François Pillet et du texte proposé par la commission sur le projet de loi n° 578 (2016-2017) ratifiant l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : lundi 9 octobre 2017, à 12 heures.
3. Questions diverses.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
Projet de loi n° 578 (2016-2017) ratifiant l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations : lundi 9 octobre 2017, à 12 heures.

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés

Commission des affaires européennes :
Séance du jeudi 5 octobre 2017 :
Présents . - Pascal Allizard, Jacques Bigot, Jean Bizet, Philippe Bonnecarrère, Yannick Botrel, René Danesi, Nicole Duranton, Christophe-André Frassa, Joëlle Garriaud-Maylam, André Gattolin, Daniel Gremillet, Pascale Gruny, Véronique Guillotin, Laurence Harribey, Claude Haut, Benoît Huré, Gisèle Jourda, Fabienne Keller, Guy-Dominique Kennel, Claude Kern, Jean-Yves Leconte, Jean-Pierre Leleux, Didier Marie, Pierre Médevielle, Colette Mélot, Franck Menonville, Pierre Ouzoulias, Georges Patient, Cyril Pellevat, Michel Raison, Jean-François Rapin, Claude Raynal, André Reichardt, Sylvie Robert, Simon Sutour, Jean-Pierre Vial.
Excusés. - Thierry Foucaud, Catherine Fournier, Sophie Joissains, Jean-Marie Mizzon.

Convocation

Commission des affaires européennes :
Jeudi 12 octobre 2017, à 9 h 30 (Salle A 120) :
1. Composition du bureau de la commission.
2. Méthodes de travail et programmation des travaux de la commission.
3. Désignation de rapporteurs.
4. Questions diverses.