Arrêté du 30 juin 2009 relatif à la liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau

Version INITIALE

NOR : SASV0915207A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2009/6/30/SASV0915207A/jo/texte

Texte n°25

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La ministre de la santé et des sports,
Vu le code du sport ;
Sur propositions des fédérations sportives,
Arrête :


  • A compter du 1er juillet 2009, sont inscrits sur la liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau les arbitres et juges sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes :
    Aéronautique ;
    Athlétisme ;
    Aviron ;
    Badminton ;
    Base-ball ;
    Basket-ball ;
    Bowling ;
    Boxe ;
    Canoë-kayak ;
    Course d'orientation ;
    Cyclisme ;
    Equitation ;
    Escrime ;
    Etudes et sports sous-marins ;
    Football ;
    Golf ;
    Gymnastique ;
    Haltérophilie ;
    Handball ;
    Hockey ;
    Hockey sur glace ;
    Judo ;
    Karaté ;
    Lutte ;
    Montagne et escalade ;
    Motocyclisme ;
    Natation ;
    Parachutisme ;
    Pelote basque ;
    Pétanque ;
    Roller skating ;
    Rugby ;
    Rugby à XIII ;
    Savate boxe française ;
    Ski ;
    Sport automobile ;
    Sport boules ;
    Sports de glace ;
    Squash ;
    Surf ;
    Taekwondo ;
    Tennis ;
    Tennis de table ;
    Tir ;
    Tir à l'arc ;
    Triathlon ;
    Voile ;
    Vol à voile ;
    Vol libre ;
    Volley-ball.


  • Les inscriptions sont valables jusqu'au 30 juin 2010.


  • Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 30 juin 2009.


Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
B. Jarrige


Nota. ― Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur un site internet relevant de la ministre chargée des sports (http://www.sports.gouv.fr).

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