Les articles 11 et 12 du titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé sont modifiés ainsi qu'il suit :
1° Au I de l'article 11 (Etats-majors), au C (Etat-major de l'armée de l'air), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le général Serge Aubert, sous-chef d'état-major opérations-logistique. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Serge Aubert, sous-chef d'état-major emploi-logistique. » ;
2° Au I de l'article 12 (Directions et services relevant des chefs d'états-majors d'armée) :
a) Au B (Marine), au V (Service central de l'aéronautique navale), le tableau est remplacé par le tableau suivant :

b) Au C (Armée de l'air), au IV (Direction centrale du matériel de l'armée de l'air), tableau, à la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. le commissaire lieutenant-colonel Benoît Michel. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le commandant Bruno Tubière. ».

A l'article 13 du titre V (Direction générale de la gendarmerie nationale) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé, au II, le tableau est modifié ainsi qu'il suit :
1° A la colonne Titulaires de la délégation, il est inséré un premier alinéa ainsi rédigé : « M. le général Dominique Norois, major général de la gendarmerie nationale. » ;
2° A la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le colonel Amédée Roy, chargé des fonctions de sous-directeur du recrutement et de la formation par intérim. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Bernard Mottier, sous-directeur du recrutement et de la formation. » (à compter du 1er janvier 2005) ;
3° A la colonne Suppléants, face à la délégation consentie au sous-directeur du recrutement et de la formation, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « M. le colonel Amédée Roy. » (à compter du 1er janvier 2005).

A l'article 14 du titre VI (Contrôle général des armées) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé, le 2° du III est ainsi rédigé : « 2° En ce qui concerne les réponses aux communications de la Cour des comptes, à Mme la contrôleuse générale des armées en mission extraordinaire Solange Apik. »

A l'article 19 (Sous-direction des bureaux des cabinets) du titre VIII (Les autres organismes à caractère civil directement rattachés au ministre de la défense), les dispositions sont remplacées par les dispositions suivantes :
« La délégation prévue à l'article 1er est attribuée à Mme Marie-Claire Nossovitch, administratrice civile, sous-directrice des bureaux des cabinets, et en cas d'absence ou d'empêchement de celle-ci, à M. Jackie Leroux-Heurtaux, administrateur civil, adjoint à la sous-directrice des bureaux des cabinets. »

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.