Arrêté du 21 décembre 2004 portant délégation de signature

Version INITIALE

NOR : DEFD0401415A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/12/21/DEFD0401415A/jo/article_1

Texte n°30

Article 1


Les articles 11 et 12 du titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé sont modifiés ainsi qu'il suit :
1° Au I de l'article 11 (Etats-majors), au C (Etat-major de l'armée de l'air), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le général Serge Aubert, sous-chef d'état-major opérations-logistique. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Serge Aubert, sous-chef d'état-major emploi-logistique. » ;
2° Au I de l'article 12 (Directions et services relevant des chefs d'états-majors d'armée) :
a) Au B (Marine), au V (Service central de l'aéronautique navale), le tableau est remplacé par le tableau suivant :


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 299 du 24/12/2004 texte numéro 30


b) Au C (Armée de l'air), au IV (Direction centrale du matériel de l'armée de l'air), tableau, à la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. le commissaire lieutenant-colonel Benoît Michel. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le commandant Bruno Tubière. ».