Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2002, l'inscription des variétés désignées ci-après au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) :

Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2002 l'inscription des variétés désignées ci-après au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) :

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à l'échéance du 31 décembre 2001, les variétés désignées ci-après :

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2004.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après :

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2004.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à l'échéance du 31 décembre 2001, les variétés désignées ci-après :

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après :

Sont modifiés ainsi qu'il suit les responsables du maintien des variétés suivantes en sélection conservatrice :

Sont modifiés en conséquence les arrêtés :
- du 24 mai 1989, art. 1er, pour les variétés Anabel, Meribel, Sinfonia, Energyl, Fastyl ;
- du 5 juin 1990, art. 1er, pour la variété Tivoli ;
- du 30 décembre 1991, art. 1er, pour la variété Segur ;
- du 19 août 1992, art. 1er, pour les variétés Speedyl, Rustyl, Tonyl ;
- du 16 avril 1993, art. 1er, pour la variété Melody ;
- du 1er juin 1994, art. 1er, pour les variétés Mylena, Baron, art. 3, pour les variétés Cinna, Ansyl, Pastelle, Mistral ;
- du 30 juin 1995, art. 1er, pour la variété Vermont, art. 3, pour la variété Arly ;
- du 28 mai 1996, art. 1er, pour les variétés Vital, Fortyl, Starly, Delicial, Accord ;
- du 16 mai 1997, art. 2, pour les variétés Rumba, Pastoral, Concerto, Exella, art. 4, pour les variétés Agryl, Sopline, Lifeuil, Justin, art. 6, pour les variétés Estibel, Belgado, Decibel ;
- du 7 mai 1998, art. 1er, pour les variétés Amalia, Gwendal, Cannelle, art. 3, pour les variétés Belfeuil, Vertyl, Pecy, Idyl, art. 5, pour la variété Furly ;
- du 6 avril 1999, art. 1er, pour les variétés Greenly, Dulcia, Ideal, Susana, Salsa, Ritmo ;
- du 26 avril 2000, art. 1er, pour les variétés Foly, Brital, Herbal, Kerval, Prestyl, Fleurial ;
- du 11 avril 2001, art. 2, pour les variétés Missyl, Karim, Marcom, Amply.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.