Arrêtés du 23 mai 2001 portant nomination au Comité de bassin Seine-Normandie

Version INITIALE

NOR : ATEE0100161A

  • Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 23 mai 2001, les personnes dont les noms suivent sont nommées membres du Comité de bassin Seine-Normandie :

    Représentants des communes

    Communes de plus de 100 000 habitants

    Titulaire : M. Jean Maillard, en remplacement de M. Daniel Meraud.

  • Etablissement publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants

    Suppléant : M. Maurice Ouzoulias, en remplacement de M. Pierre-Christophe Baguet.

  • Autres

    Suppléant : M. Laurent Beauvais, en remplacement de M. Jean Gloaguen.

    Suppléant : M. Michel Bourgain, en remplacement de M. Yves Frances.