Arrêté du 11 janvier 1994 modifiant l'arrêté du 3 novembre 1986 modifié définissant le concours général des lycées

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Le ministre de l'éducation nationale,
Vu la loi no 75-620 du 11 juillet 1975 relative à l'éducation;
Vu la loi d'orientation no 89-486 du 10 juillet 1989 sur l'éducation;
Vu l'arrêté du 3 novembre 1986 modifié définissant le concours général des lycées;
Vu l'arrêté du 17 janvier 1992 modifié portant organisation des classes de première et des classes terminales des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole; Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminales des lycées,
sanctionnés par le baccalauréat général;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 9 décembre 1993,
Arrête:

  • Art. 1er. - Dans l'article 2 de l'arrêté du 3 novembre 1986 susvisé, le tableau I, Classes de première, est annulé et remplacé par le tableau suivant:


  • I. - Classes de première



    ......................................................


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0017 du 21/01/94 Page 1100 a 1101
    ......................................................





  • Art. 2. - Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la session de 1994 du concours général des lycées.


  • Art. 3. - Le directeur des lycées et collèges est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 11 janvier 1994.

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur des lycées et collèges,

C. FORESTIER