Le ministre de l'éducation nationale, Vu la loi n° 75-620 du 11 juillet 1975 relative à l'éducation ; Vu la loi d'orientation n° 89-486 du 10 juillet 1989 sur l'éducation ; Vu l'arrêté du 3 novembre 1986 modifié définissant le concours général des lycées ; Vu l'arrêté du 17 janvier 1992 modifié portant organisation des classes de première et des classes terminales des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole ; Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminales des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général ; Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 9 décembre 1993,
Arrête :
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des lycées et collèges,
C. FORESTIER