Arrêté du 8 décembre 1992 relatif aux substances et aux procédés mentionnés à l'article 1er de la loi n° 89-432 du 28 juin 1989 relative à la prévention et à la répression de l'usage des produits dopants à l'occasion des compétitions et manifestations sportives

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NOR : MJSK9270139A

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Le ministre de la santé et de l’action humanitaire et le ministre de la jeunesse et des sports,
Vu la loi n° 89-432 du 28 juin 1989 relative à la prévention et à la répression de l’usage des produits dopants à l’occasion des compétitions et manifestations sportives, et notamment son article 1er, premier alinéa ;
Vu l’avis de la Commission nationale de lutte contre le dopage en date du 9 avril 1992,
Arrêtent :

  • Art. 1er. - Les substances visées à l’article 1er de la loi du 28 juin 1989 susvisée, qu’elles soient ou non incluses dans un médicament ou toute préparation, sont déterminées en annexe au présent arrêté.

  • Art. 2. - Le dopage sanguin, défini comme l’administration de sang ou de produits du sang ou de produits susceptibles d’augmenter ou de stimuler la production de globules rouges, est un procédé de nature à modifier artificiellement les capacités des personnes participant à des compétitions et manifestations sportives.

  • Art. 3. - L’arrêté du 3 janvier 1991 est abrogé.

  • Art. 4. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

  • ANNEXE
    1. Amphétamines et autres excitants
    Adrafinil.
    Amfécloral.
    Amfépentorex (2).
    Amfépramone.
    Amfétaminl.
    Amiphénazol (1).
    Amineptine.
    Aminorex.
    Amphétamine (2).
    Ampyzine.
    Bemegride (1).
    Benfluorex.
    Benzphétamine (2).
    Benzyléphédrine (1).
    Bitolterol (1).
    Brolamfétamine (2).
    Cafédrine (1).
    Caféine (3).
    Cathine.
    Cathinone (2).
    Chlorphentermine (2).
    Clenbuterol.
    Clobenzorex.
    Cloforex.
    Clominorex.
    Clorprénaline (1).
    Clotermine.
    Cocaïne (2).
    Cropropamide (1).
    Crotétamide (1).
    Cyclopentamine (1).
    Dexfenfluramine.
    Difémétorex.
    Dimétamfétamine.
    Dioxifédrine (1).
    Ephédrine (1).
    Etafédrine (1).
    Etamivan (1).
    Etilamfétamine (2).
    Etiléfrine (1).
    Etolorex.
    Fenbutrazate (2).
    Fencamfamine.
    Fénétylline (2).
    Fenfluramine.
    Fénisorex.
    Fénotérol (1).
    Fénozolone.
    Fenproporex.
    Flucétorex.
    Fludorex.
    Fluminorex.
    Formétorex.
    Formotérol (1).
    Furfénorex.
    Heptaminol (1).
    Hydroxyamfétamine.
    Ibogaïne (Iboga) (1).
    Indanorex.
    Isoprénaline (1).
    Lévophacétopérane (2).
    Mazindol (1).
    Méclofénoxate.
    Mécloqualone (2).
    Méfénorex (2).
    Méphentermine.
    Mésocarbe.
    Métamfépramone.
    Métaraminol (1).
    Méthamphétamine (2).
    Méthoxamine (1).
    Méthoxyphédrine (1).
    Méthoxyphénamine.
    Méthyléphédrine (1).
    Méthylphénidate (2).
    Midodrine.
    Modafinil.
    Morazone.
    Morforex.
    Nicéthamide (1).
    Orciprénaline (1).
    Ortétamine.
    Oxyfentorex.
    Oxilofrine (1).
    Pémoline.
    Pentétrazol.
    Pentorex (2).
    Phendimétrazine (2).
    Phenmétrazine (2).
    Phentermine (2).
    Phényléphrine (1).
    Phénylpropanolamine (1).
    Pholédrine (1).
    Pipradrol (1).
    Pirbutérol (1).
    Prolintane.
    Propylhexédrine (1).
    Pseudoéphédrine (1).
    Pyrovalérone (2).
    Rimitérol (1).
    Salbutamol (1).
    Salmétérol (1).
    Sotérénol (1).
    Strychnine.
    Synéphrine (1).
    Terbutaline (1)
    Tulobutérol (1).
    Tiflorex.
    Xylopropamine (1).
    2. Stupéfiants antidouleurs et autres antidouleurs
    Acétorphine (2).
    Acétylalphaméthylfentanyl (2).
    Acétyldihydrocodéine (2).
    Acétylméthadol (2).
    Alfentanil (2).
    Allylprodine (2).
    Alphacétylméthadol (2).
    Alphaméprodine (2).
    Alphaméthadol (2).
    Alphaméthylfentanyl (2).
    Alphaméthylthiofentanyl (2).
    Alphaprodine (2).
    Aniléridine (2).
    Benzéthidine (2).
    Benzylmorphine (2).
    Bétacétylméthadol (2).
    Bêta-Hydroxyfentanyl (2).
    Bêta-Hydroxy-Méthyl-3
    Fentanyl (2).
    Bétaméprodine (2).
    Bétaméthadol (2).
    Bétaprodine (2).
    Bézitramide (2).
    Butyrate de dioxaphétyl (2).
    Buprénorphine.
    Butorphanol.
    Cannabis et cannabinoïdes (2)
    Cétobémidone (2).
    Clonitazène (2).
    Codéine (2).
    Codoxime (2).
    Désomorphine (2).
    Dextromoramide (2).
    Dextropropoxyphène (1) (2).
    Dézocine.
    Diamorphine (2).
    Diampromide (2).
    Diéthylthiambutène (2).
    Difénoxine (1) (2).
    Dihydrocodéine (2).
    Dihydrohéroïne.
    Dihydromorphine (2).
    Diménoxadol (2).
    Dimepheptanol (2).
    Diméthylthiambutène (2).
    Diphénoxylate (1) (2).
    Dipipanone (2).
    Drotébanol (2).
    Ethylméthylthiambutène (2).
    Etonitazène (2).
    Etorphine (2).
    Etoxéridine (2).
    Ethylmorphine (2).
    Fentanyl (2).
    Furéthidine (2).
    Hydromorphinol (2).
    Hydrocodone (1) (2).
    Hydromorphone (2).
    Hydroxypéthidine (2).
    Isométhadone (2).
    Levométhorphane (2).
    Levomoramide (2).
    Levophénacylmorphane (2).
    Levorphanol (2).
    Métazocine (2).
    Méthadone (2).
    Méthyldesorphine (2).
    Méthyldihydromorphine (2).
    Méthyl-3-Fentanyl (2).
    Méthyl-3-Thiofentanyl (2).
    Métofoline.
    Métopon (2).
    Moramide (2).
    Morphéridine (2).
    Morphine (2).
    Myrophine (2).
    Nalbuphine.
    Nicocodine (2).
    Nicodicodine (2).
    Nicomorphine (2).
    Noracyméthadol (2).
    Norcodéine (2).
    Norlévorphanol (2).
    Norméthadone (2).
    Normorphine (2).
    Norpipanone (2).
    Opium (2).
    Oxycodone (2).
    Oxymorphone (2).
    Para-Fluorofentanyl (2).
    Pentazocine (2).
    Péthidine (Mépéridine) (2).
    Phénadoxone (2).
    Phénampromide (2).
    Phénazocine (2).
    Phénomorphane (2).
    Phénopéridine (2).
    Pholcodine (1) (2).
    Piminodine (2).
    Piritramide (2).
    Profadol.
    Proheptazine (2).
    Propéridine (2).
    Propiram (1) (2).
    Racémétorphane (2).
    Racémoramide (2).
    Racémorphane (2).
    Sufentanil (2).
    Thébacone (2).
    Thébaine (2).
    Thiofentanyl (2).
    Tilidine (2).
    Trimépéridine (2).
    3. Cortisone et autres corticoïdes par voie générale
    Alclométasone.
    Amcinafal.
    Amcinafide.
    Amcinonide.
    Béclométhasone.
    Béthaméthasone.
    Budésonide.
    Chloroprednisone.
    Clobétasol.
    Clobétasone.
    Clocortolone.
    Cloprednol.
    Cortisone.
    Cortivazol.
    Cortodoxone.
    Défiazacort.
    Déprodone.
    Descinolone.
    Désonide.
    Désoximéthasone.
    Désoxycortone.
    Dexaméthasone.
    Dichlorisone.
    Diflorasone.
    Diflucortolone.
    Difluprednate.
    Drocinonide.
    Endrisone.
    Fluazacort.
    Fluclorolone.
    Fludrocortisone.
    Fludroxycortide.
    Flumétasone.
    Flumoxonide.
    Flunisolide.
    Fluocinolone.
    Fluocinonide.
    Fluocortine.
    Fluocortolone.
    Fluorométholone.
    Flupérolone.
    Fluprednidène.
    Fluprednisolone.
    Formocortal.
    Halcinonide.
    Halomètasone.
    Halopredone.
    Hydrocortamate.
    Hydrocortisone.
    Mazipredone.
    Médrysone.
    Méprednisone.
    Méthylprednisolone.
    Nivacortol.
    Paraméthasone.
    Prednicarbate.
    Prednisolone.
    Prednisone.
    Prednylidène.
    Pregnénolone.
    Procinonide.
    Tétrahydrocortisol.
    Tixocortol.
    Tralonide.
    Triamcinolone.
    4. Testostérone et autres anabolisants
    Androisoxazole.
    Androstanolone.
    Bolandiol.
    Bolastérone,
    Boldénone.
    Bolénol.
    Bolmantalate.
    Chlordrolone.
    Clostébol.
    Cloxotestostérone.
    Déhydrochlorméthyltestostérone.
    Drostanolone.
    Ethylestrénol.
    Fluoxymestérone.
    Formébolone.
    Furazabol.
    Mébolazine.
    Mésabolone.
    Méstanolone.
    Mestérolone.
    Métandiénone.
    Méténolone.
    Méthandriol.
    Méthylandrostandiol.
    Méthyltestostérone.
    Métribolone.
    Mibolérone.
    Nandrolone.
    Norbolétone.
    Norclostébol.
    Noréthandrolone.
    Oxabolone.
    Oxandrolone.
    Oxymestérone.
    Oxymétholone.
    PeamestéroI.
    Propétandrol.
    Quinbolone.
    Silandrone.
    Stanozolol.
    Stenbolone.
    Testolactone.
    Testostérone.
    Tibolone.
    Tiomestérone.
    Trenbolone.
    Trestolone.
    Zéranol.
    5. Hormones peptidiques
    Somatotropine (H.G.H.).
    Corticotropine (A.C.T.H.).
    Ménotropine.
    Tétracosactide.
    Gonadotrophine chorionique (H.C.G.).
    Gonadoréline.
    Erythropoiétine (EPO).
    6. Diurétiques et produits masquants
    Acétazolamide.
    Acide étacrynique.
    Acide furacrinique.
    Acide tiénilique.
    Altizide.
    Amanozine.
    Ambuside.
    Amiloride.
    Aminométradine.
    Ampyrimine.
    Azosémide.
    Bémétizide.
    Bendrofluméthiazide.
    Benzolamide.
    Benzthiazide.
    Benzylhydrochlorothiazide.
    Bésunide.
    Bumétanide.
    Butizide.
    Canrénoate de potassium.
    Canrénone.
    Carzénide.
    Chloraminophénamide.
    Chlorazanil.
    Chlormérodrine.
    Chlorothiazide.
    Clortalidone.
    Clofénamide.
    Clopamide.
    Clorexolone.
    Cyclopenthiazide.
    Cyclothiazide.
    Diclofénamide.
    Diphénylméthansulfonamide.
    Disulfamide.
    Epitizide.
    Ethiazide.
    Ethoxyzolamide.
    Etozoline.
    Fenquizone.
    Fluméthiazide.
    Furosémide.
    Furtérène.
    Hydrochlorothiazide.
    Hydrofluméthiazide.
    Ibopamine.
    Indapamide.
    Mébutizide.
    Méfruside.
    Mersalyl.
    Méthalthiazide.
    Méthazolamide.
    Méthyclothiazide.
    Méticrane.
    Métolazone.
    Muzolimine.
    Ozolinone.
    Paraflutizide.
    Penfutizide.
    Pirétanide.
    Polythiazide.
    Probénécide.
    Quinéthazone.
    Spironolactone.
    Spiroxasone.
    Sulocarbilate.
    Téclothiazide.
    Triamtérène.
    Triclorméthiazide.
    Xipamide.
    7. Bêtabloquants (1)
    Acébutolol.
    Alprénolol.
    Aténolol.
    Béfunolol.
    Bétaxolol.
    Bévantolol.
    Bisoprolol.
    Bopindolol.
    Bufétolol.
    Bufuralol.
    Bunitrolol.
    Bunolol.
    Bupranolol.
    Butidrine.
    Butofilolol.
    Carazolol.
    Cartéolol.
    Céliprolol.
    Cétamolol.
    Cloranolol.
    Esmolol.
    Indénolol.
    Labétalol.
    Lévobunolol.
    Mépindolol.
    Métalol.
    Métipranolol.
    Métoprolol.
    Moprolol.
    Nadolol.
    Nifénalol.
    Oxprénolol.
    Pamatolol.
    Penbutolol.
    Pindolol.
    Practolol.
    Procinolol.
    Pronétalol.
    Propanolol.
    Sotalol.
    Talinolol.
    Tertatolol.
    Timolol.
    Tiprénolol.
    Tolamolol.
    Toliprolol.
    8. Anesthésiques locaux (1)
    Aptocaïne.
    Articaïne.
    Benzocaïne.
    Bétoxycaïne.
    Bupivacaïne.
    Butacaïne.
    Butanilicaïne.
    Butoforme.
    Butoxycaïne.
    Chloroprocaïne.
    Cinchocaïne.
    Clodacaïne.
    Cyclométhycaïne.
    Dexivacaïne.
    Diamocaïne.
    Diméthocaïne.
    Dychlonine.
    Ethyle (chlorure d’).
    Etidocaïne.
    Euprocine.
    Hexylcaïne.
    Hydroxyprocaïne.
    Leucinocaïne.
    Lidocaïne.
    Lotucaïne.
    Menglytate.
    Mépivacaïne.
    Méprylcaïne.
    Métabutéthamine.
    Myrtécaïne.
    Nicotinoylprocaïne.
    Onocaïne.
    Orthocaïne.
    Oxétacaïne.
    Oxybuprocaïne.
    Paréthoxycaïne.
    Paridocaïne.
    Phénacaïne.
    Phénodianisyl.
    Pipérocaïne.
    Piridocaïne.
    Polycaïne.
    Pramocaïne.
    Prilocaïne.
    Procaïne.
    Propanocaïne.
    Propipocaïne.
    Propoxycaïne.
    Proxymétacaïne.
    Pyrrocaïne.
    Quinisocaïne.
    Risocaïne.
    Rodocaïne.
    Tétracaïne.
    Tolycaïne.
    Trimécaïne.
    (1) Substances ou classes de substances dont l’utilisation peut faire l’objet d’une justification thérapeutique.
    (2) Substances classées comme stupéfiants (arrêté du 22 février 1990 paru au Journal officiel du 7 juin 1990).
    (3) Pour la caféine, l’analyse d’un échantillon urinaire sera considérée comme positive si la concentration en caféine dans l’échantillon urinaire dépasse 12 microgrammes par millilitre.

Fait à Paris, le 8 décembre 1992.
Le ministre de la jeunesse et des sports,
FRÉDÉRIQUE BREDIN
Le ministre de la santé et de l’action humanitaire,
BERNARD KOUCHNER