Arrêté du 8 décembre 1992 relatif aux substances et aux procédés mentionnés à l'article 1er de la loi n° 89-432 du 28 juin 1989 relative à la prévention et à la répression de l'usage des produits dopants à l'occasion des compétitions et manifestations sportives

abrogée depuis le 21/10/1994abrogée depuis le 21 octobre 1994

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Dernière mise à jour des données de ce texte : 21 octobre 1994

NOR : MJSK9270139A

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Le ministre de la santé et de l'action humanitaire et le ministre de la jeunesse et des sports,

Vu la loi n° 89-432 du 28 juin 1989 relative à la prévention et à la répression de l'usage des produits dopants à l'occasion des compétitions et manifestations sportives, et notamment son article 1er, premier alinéa ;

Vu l'avis de la Commission nationale de lutte contre le dopage en date du 9 avril 1992,

  • Article 1

    Version en vigueur du 06/01/1993 au 21/10/1994Version en vigueur du 06 janvier 1993 au 21 octobre 1994

    Abrogé par Arrêté 1994-10-07 art. 3 JORF 21 octobre 1994

    Les substances visées à l'article 1er de la loi du 28 juin 1989 susvisée, qu'elles soient ou non incluses dans un médicament ou toute préparation, sont déterminées en annexe au présent arrêté.

  • Article 2

    Version en vigueur du 06/01/1993 au 21/10/1994Version en vigueur du 06 janvier 1993 au 21 octobre 1994

    Abrogé par Arrêté 1994-10-07 art. 3 JORF 21 octobre 1994

    Le dopage sanguin, défini comme l'administration de sang ou de produits du sang ou de produits susceptibles d'augmenter ou de stimuler la production de globules rouges, est un procédé de nature à modifier artificiellement les capacités des personnes participant à des compétitions et manifestations sportives.

  • Article 3

    Version en vigueur du 06/01/1993 au 21/10/1994Version en vigueur du 06 janvier 1993 au 21 octobre 1994

    Abrogé par Arrêté 1994-10-07 art. 3 JORF 21 octobre 1994

    L'arrêté du 3 janvier 1991 est abrogé.

  • Article 4

    Version en vigueur du 06/01/1993 au 21/10/1994Version en vigueur du 06 janvier 1993 au 21 octobre 1994

    Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

    • Article Annexe

      Version en vigueur du 06/01/1993 au 21/10/1994Version en vigueur du 06 janvier 1993 au 21 octobre 1994

      Abrogé par Arrêté 1994-10-07 art. 3 JORF 21 octobre 1994

      1. Amphétamines et autres excitants

      Adrafinil.

      Amfécloral.

      Amfépentorex (2).

      Amfépramone.

      Amfétaminl.

      Amiphénazol (1).

      Amineptine.

      Aminorex.

      Amphétamine (2).

      Ampyzine.

      Bemegride (1).

      Benfluorex.

      Benzphétamine (2).

      Benzyléphédrine (1).

      Bitolterol (1).

      Brolamfétamine (2).

      Cafédrine (1).

      Caféine (3).

      Cathine.

      Cathinone (2).

      Chlorphentermine (2).

      Clenbuterol.

      Clobenzorex.

      Cloforex.

      Clominorex.

      Clorprénaline (1).

      Clotermine.

      Cocaïne (2).

      Cropropamide (1).

      Crotétamide (1).

      Cyclopentamine (1).

      Dexfenfluramine.

      Difémétorex.

      Dimétamfétamine.

      Dioxifédrine (1).

      Ephédrine (1).

      Etafédrine (1).

      Etamivan (1).

      Etilamfétamine (2).

      Etiléfrine (1).

      Etolorex.

      Fenbutrazate (2).

      Fencamfamine.

      Fénétylline (2).

      Fenfluramine.

      Fénisorex.

      Fénotérol (1).

      Fénozolone.

      Fenproporex.

      Flucétorex.

      Fludorex.

      Fluminorex.

      Formétorex.

      Formotérol (1).

      Furfénorex.

      Heptaminol (1).

      Hydroxyamfétamine.

      Ibogaïne(Iboga) (1).

      Indanorex.

      Isoprénaline (1).

      Lévophacétopérane (2).

      Mazindol (1).

      Méclofénoxate.

      Mécloqualone (2).

      Méfénorex (2).

      Méphentermine.

      Mésocarbe.

      Métamfépramone.

      Métaraminol (1).

      Méthamphétamine (2).

      Méthoxamine (1).

      Méthoxyphédrine (1).

      Méthoxyphénamine.

      Méthyléphédrine (1).

      Méthylphénidate (2).

      Midodrine.

      Modafinil.

      Morazone.

      Morforex.

      Nicéthamide (1).

      Orciprénaline (1).

      Ortétamine.

      Oxyfentorex.

      Oxilofrine (1).

      Pémoline.

      Pentétrazol.

      Pentorex (2).

      Phendimétrazine (2).

      Phenmétrazine (2).

      Phentermine (2).

      Phényléphrine (1).

      Phénylpropanolamine (1).

      Pholédrine (1).

      Pipradrol (1).

      Pirbutérol (1).

      Prolintane.

      Propylhexédrine (1).

      Pseudoéphédrine (1).

      Pyrovalérone (2).

      Rimitérol (1).

      Salbutamol (1).

      Salmétérol (1).

      Sotérénol (1).

      Strychnine.

      Synéphrine (1).

      Terbutaline (1).

      Tulobutérol (1).

      Tiflorex.

      Xylopropamine (1).

      2. Stupéfiants antidouleurs et autres antidouleurs

      Acétorphine (2).

      Acétylalphaméthylfentanyl (2).

      Acétyldihydrocodéine (2).

      Acétylméthadol (2).

      Alfentanil (2).

      Allylprodine (2).

      Alphacétylméthadol (2).

      Alphaméprodine (2).

      Alphaméthadol (2).

      Alphaméthylfentanyl (2).

      Alphaméthylthiofentanyl (2).

      Alphaprodine (2).

      Aniléridine (2).

      Benzéthidine (2).

      Benzylmorphine (2).

      Bêtacétylméthadol (2).

      Bêta-Hydroxyfentanyl (2).

      Bêta-Hydroxy-Méthyl-3

      Fentanyl (2).

      Bêtaméprodine (2).

      Bêtaméthadol (2).

      Bêtaprodine (2).

      Bézitramide (2).

      Butyrate de dioxaphétyl (2).

      Buprénorphine.

      Butorphanol.

      Cannabis et cannabinoïdes (2).

      Cétobémidone (2).

      Clonitazène (2).

      Codéine (2).

      Codoxime (2).

      Désomorphine (2).

      Dextromoramide (2).

      Dextropropoxyphène (1) (2).

      Dézocine.

      Diamorphine (2).

      Diampromide (2).

      Diéthylthiambutène (2).

      Difénoxine (1) (2).

      Dihydrocodéine (2).

      Dihydrohéroïne.

      Dihydromorphine (2).

      Diménoxadol (2).

      Dimepheptanol (2).

      Diméthylthiambutène (2).

      Diphénoxylate (1) (2).

      Dipipanone (2).

      Drotébanol (2).

      Ethylméthylthiambutène (2).

      Etonitazène (2).

      Etorphine (2).

      Etoxéridine (2).

      Ethylmorphine (2).

      Fentanyl (2).

      Furéthidine (2).

      Hydromorphinol (2).

      Hydrocodone (1) (2).

      Hydromorphone (2).

      Hydroxypéthidine (2).

      Isométhadone (2).

      Levométhorphane (2).

      Levomoramide (2).

      Levophénacylmorphane (2).

      Levorphanol (2).

      Métazocine (2).

      Méthadone (2).

      Méthyldesorphine (2).

      Méthyldihydromorphine (2).

      Méthyl-3-Fentanyl (2).

      Méthyl-3-Thiofentanyl (2).

      Métofoline.

      Métopon (2).

      Moramide (2).

      Morphéridine (2).

      Morphine (2).

      Myrophine (2).

      Nalbuphine.

      Nicocodine (2).

      Nicodicodine (2).

      Nicomorphine (2).

      Noracyméthadol (2).

      Norcodéine (2).

      Norlévorphanol (2).

      Norméthadone (2).

      Normorphine (2).

      Norpipanone (2).

      Opium (2).

      Oxycodone (2).

      Oxymorphone (2).

      Para-Fluorofentanyl (2).

      Pentazocine (2).

      Péthidine (Mépéridine) (2).

      Phénadoxone (2).

      Phénampromide (2).

      Phénazocine (2).

      Phénomorphane (2).

      Phénopéridine (2).

      Pholcodine (1) (2).

      Piminodine (2).

      Piritramide (2).

      Profadol.

      Proheptazine (2).

      Propéridine (2).

      Propiram (1) (2).

      Racémétorphane (2).

      Racémoramide (2).

      Racémorphane (2).

      Sufentanil (2).

      Thébacone (2).

      Thébaïne (2).

      Thiofentanyl (2).

      Tilidine (2).

      Trimépéridine (2).

      3. Cortisone et autres corticoïdes par voie générale

      Alclométasone.

      Amcinafal.

      Amcinafide.

      Amcinonide.

      Béclométhasone.

      Béthaméthasone.

      Budésonide.

      Chloroprednisone.

      Clobétasol.

      Clobétasone.

      Clocortolone.

      Cloprednol.

      Cortisone.

      Cortivazol.

      Cortodoxone.

      Déflazacort.

      Déprodone.

      Descinolone.

      Désonide.

      Désoximéthasone.

      Désoxycortone.

      Dexaméthasone.

      Dichlorisone.

      Diflorasone.

      Diflucortolone.

      Difluprednate.

      Drocinonide.

      Endrisone.

      Fluazacort.

      Fluclorolone.

      Fludrocortisone.

      Fludroxycortide.

      Flumétasone.

      Flumoxonide.

      Flunisolide.

      Fluocinolone.

      Fluocinonide.

      Fluocortine.

      Fluocortolone.

      Fluorométholone.

      Flupérolone.

      Fluprednidène.

      Fluprednisolone.

      Formocortal.

      Halcinonide.

      Halométasone.

      Halopredone.

      Hydrocortamate.

      Hydrocortisone.

      Mazipredone.

      Médrysone.

      Méprednisone.

      Méthylprednisolone.

      Nivacortol.

      Paraméthasone.

      Prednicarbate.

      Prednisolone.

      Prednisone.

      Prednylidène.

      Pregnénolone.

      Procinonide.

      Tétrahydrocortisol.

      Tixocortol.

      Tralonide.

      Triamcinolone.

      4. Testostérone et autres anabolisants

      Androisoxazole.

      Androstanolone.

      Bolandiol.

      Bolastérone.

      Boldénone.

      Bolénol.

      Bolmantalate.

      Chlordrolone.

      Clostébol.

      Cloxotestostérone.

      Déhydrochlorméthyltestostérone.

      Drostanolone.

      Ethylestrénol.

      Fluoxymestérone.

      Formébolone.

      Furazabol.

      Mébolazine.

      Mésabolone.

      Méstanolone.

      Mestérolone.

      Métandiénone.

      Méténolone.

      Méthandriol.

      Méthylandrostandiol.

      Méthyltestostérone.

      Métribolone.

      Mibolérone.

      Nandrolone.

      Norbolétone.

      Norclostébol.

      Noréthandrolone.

      Oxabolone.

      Oxandrolone.

      Oxymestérone.

      Oxymétholone.

      Penmestérol.

      Propétandrol.

      Quinbolone.

      Silandrone.

      Stanozolol.

      Stenbolone.

      Testolactone.

      Testostérone.

      Tibolone.

      Tiomestérone.

      Trenbolone.

      Trestolone.

      Zéranol.

      5. Hormones peptidiques

      Somatotropine (H.G.H.).

      Corticotropine (A.C.T.H.).

      Ménotropine.

      Tétracosactide.

      Gonadotrophine

      chorionique (H.C.G.).

      Gonadoréline.

      Erythropoiétine (EPO).

      6. Diurétiques et produits masquants

      Acétazolamide.

      Acide étacrynique.

      Acide furacrinique.

      Acide tiénilique.

      Altizide.

      Amanozine.

      Ambuside.

      Amiloride.

      Aminométradine.

      Ampyrimine.

      Azosémide.

      Bémétizide.

      Bendrofluméthiazide.

      Benzolamide.

      Benzthiazide.

      Benzylhydrochlorothiazide.

      Bésunide.

      Bumétanide.

      Butizide.

      Canrénoate

      de potassium.

      Canrénone.

      Carzénide.

      Chloraminophénamide.

      Chlorazanil.

      Chlormérodrine.

      Chlorothiazide.

      Clortalidone.

      Clofénamide.

      Clopamide.

      Clorexolone.

      Cyclopenthiazide.

      Cyclothiazide.

      Diclofénamide.

      Diphénylméthansulfonamide.

      Disulfamide.

      Epitizide.

      Ethiazide.

      Ethoxyzolamide.

      Etozoline.

      Fenquizone.

      Fluméthiazide.

      Furosémide.

      Furtérène.

      Hydrochlorothiazide.

      Hydrofluméthiazide.

      Ibopamine.

      Indapamide.

      Mébutizide.

      Méfruside.

      Mersalyl.

      Méthalthiazide.

      Méthazolamide.

      Méthyclothiazide.

      Méticrane.

      Métolazone.

      Muzolimine.

      Ozolinone.

      Paraflutizide.

      Penflutizide.

      Pirétanide.

      Polythiazide.

      Probénécide.

      Quinéthazone.

      Spironolactone.

      Spiroxasone.

      Sulocarbilate.

      Téclothiazide.

      Triamtérène.

      Triclorméthiazide.

      Xipamide.

      7. Bêtabloquants (1)

      Acébutolol.

      Alprénolol.

      Aténolol.

      Béfunolol.

      Bétaxolol.

      Bévantolol.

      Bisoprolol.

      Bopindolol.

      Bufétolol.

      Bufuralol.

      Bunitrolol.

      Bunolol.

      Bupranolol.

      Butidrine.

      Butofilolol.

      Carazolol.

      Cartéolol.

      Céliprolol.

      Cétamolol.

      Cloranolol.

      Esmolol.

      Indénolol.

      Labétalol.

      Lévobunolol.

      Mépindolol.

      Métalol.

      Métipranolol.

      Métoprolol.

      Moprolol.

      Nadolol.

      Nifénalol.

      Oxprénolol.

      Pamatolol.

      Penbutolol.

      Pindolol.

      Practolol.

      Procinolol.

      Pronétalol.

      Propanolol.

      Sotalol.

      Talinolol.

      Tertatolol.

      Timolol.

      Tiprénolol.

      Tolamolol.

      Toliprolol.

      8. Anesthésiques locaux (1)

      Aptocaïne.

      Articaïne.

      Benzocaïne.

      Bétoxycaïne.

      Bupivacaïne.

      Butacaïne.

      Butanilicaïne.

      Butoforme.

      Butoxycaïne.

      Chloroprocaïne.

      Cinchocaïne.

      Clodacaïne.

      Cyclométhycaïne.

      Dexivacaïne.

      Diamocaïne.

      Diméthocaïne.

      Dychlonine.

      Ethyle (chlorure d').

      Etidocaïne.

      Euprocine.

      Hexylcaïne.

      Hydroxyprocaïne.

      Leucinocaïne.

      Lidocaïne.

      Lotucaïne.

      Menglytate.

      Mépivacaïne.

      Méprylcaïne.

      Métabutéthamine.

      Myrtécaïne.

      Nicotinoylprocaïne.

      Onocaïne.

      Orthocaïne.

      Oxétacaïne.

      Oxybuprocaïne.

      Paréthoxycaïne.

      Paridocaïne.

      Phénacaïne.

      Phénodianisyl.

      Pipérocaïne.

      Piridocaïne.

      Polycaïne.

      Pramocaïne.

      Prilocaïne.

      Procaïne.

      Propanocaïne.

      Propipocaïne.

      Propoxycaïne.

      Proxymétacaïne.

      Pyrrocaïne.

      Quinisocaïne.

      Risocaïne.

      Rodocaïne.

      Tétracaïne.

      Tolycaïne.

      Trimécaïne.

      (1) Substances ou classes de substances dont l'utilisation peut faire l'objet d'une justification thérapeutique.

      (2) Substances classées comme stupéfiants (arrêté du 22 février 1990 paru au Journal officiel du 7 juin 1990).

      (3) Pour la caféine, l'analyse d'un échantillon urinaire sera considérée comme positive si la concentration en caféine dans l'échantillon urinaire dépasse 12 microgrammes par millilitre.

Le ministre de la jeunesse et des sports,

FRÉDÉRIQUE BREDIN

Le ministre de la santé et de l'action humanitaire,

BERNARD KOUCHNER