Arrêté du 11 décembre 1991 portant nomination au conseil d'administration d'une agence financière de bassin

Version INITIALE

NOR : ENVP9161405A

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 11 décembre 1991, M.
Bessonneau (Julien) est nommé au conseil d'administration de l'Agence financière de bassin Loire-Bretagne, pour représenter les différentes catégories d'usagers, en remplacement de M. Dufay (Gaston).