Arrêté du 18 juillet 1990 portant nomination aux commissions prévues aux articles 4 et 9 de l'annexe à l'arrêté du 19 novembre 1980, modifié par les arrêtés des 24 février 1989 et 6 avril 1990 portant approbation du règlement relatif à la qualification des chirurgiens-dentistes en orthopédie dento-faciale établi par le conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes

Version INITIALE

NOR : SPSP9001516A

Par arrêté du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale en date du 18 juillet 1990, est nommé membre de la commission nationale de première instance:
4o En qualité de chirurgien-dentiste conseil de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés en remplacement de M. le docteur Preel (Jacques):
M. le docteur Granier (Francis), membre suppléant.
Sont nommés membres de la commission nationale d'appel:
1o En qualité d'odontologiste titulaire assurant l'enseignement de l'orthopédie dento-faciale dans une unité d'enseignement et de recherche:
Mme le professeur Klingler (Eliane) (université Paris-V), en remplacement de M. le professeur Heskia (Jean, Ennemond).
Suppléant: M. le professeur Patrice-Dousseau (Marcel) (université Lyon-I),
en remplacement de Mme le professeur Klingler (Eliane).
M. le professeur Bonnefont (René) (université Rennes-I), en remplacement de Mme le professeur Biehler-Giral (Georgette).
Suppléant: M. le professeur Rouvre (Michel) (université de Nantes), en remplacement de M. le professeur Bonnefont (René).
2o En qualité de membre du conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes:
Suppléant: M. le docteur Saint-Eve (Eugène), en remplacement de M. le docteur Lerays (Jacques).
3o En qualité de représentant du ministre chargé de la santé:
Titulaire: M. Lagier (Daniel).
Suppléant: Mme le docteur Weibel (Lily).
4o En qualité de représentant de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés:
Titulaire: M. le docteur Preel (Jacques).
Suppléant: M. le docteur Viala (Jean-François).