Arrêté du 29 juin 1992 modifiant l'arrêté du 26 mai 1983 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées militaires

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NOR : DEFP9201656A

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Le ministre de la défense,
Vu le décret no 82-776 du 10 septembre 1982 modifié relatif aux lycées militaires;
Vu l'arrêté du 26 mai 1983 modifié relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées militaires,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - A l'article 3 de l'arrêté du 26 mai 1983 susvisé, remplacer:
    < > par: < >.


  • Art. 2. - L'annexe I de l'arrêté du 26 mai 1983 susvisé est modifiée dans les conditions prévues à l'annexe jointe au présent arrêté.


  • Art. 3. - Le chef d'état-major de l'armée de terre, le chef d'état-major de la marine et le chef d'état-major de l'armée de l'air sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 29 juin 1992.

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur de la fonction militaire

et du personnel civil,

J.-P. CHAMPEY



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