Arrêté du 22 mai 2003 portant création d'un sous-groupe de travail « Moisissures dans l'habitat » du groupe de travail à caractère permanent « Bâtiment-santé » de la section des milieux de vie du Conseil supérieur d'hygiène publique de France

Version INITIALE

NOR : SANP0321916A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/5/22/SANP0321916A/jo/texte

Texte n°14


Le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées,
Vu le code de la santé publique, notamment les articles R. 780-1 à R. 780-15 ;
Vu l'arrêté du 14 février 2001 portant création d'un groupe de travail à caractère permanent « Bâtiment-santé » au sein de la section des milieux de vie du Conseil supérieur d'hygiène publique de France,
Arrête :


  • Il est créé, sur proposition du président de la section des milieux de vie du Conseil supérieur d'hygiène publique de France, un sous-groupe de travail « Moisissures dans l'habitat » du groupe de travail à caractère permanent « Bâtiment-santé », chargé notamment :
    - de procéder à un bilan des connaissances sur l'exposition aux moisissures dans l'habitat et ses conséquences sanitaires ;
    - d'émettre des recommandations sur les techniques de prélèvements et d'analyses ainsi que sur la conduite à tenir en cas de présence de moisissures dans les logements.


  • Sont nommés membres de ce sous-groupe de travail :
    Mme la docteure Isabella Annesi-Maesano, INSERM ;
    Mme la docteure Nadia Bennedjaï, SCHS de Marseille ;
    Mme Valérie Bex, laboratoire d'hygiène de la ville de Paris ;
    M. le professeur Frédéric de Blay, CHU de Strasbourg ;
    M. le professeur Denis Caillaud, CHU de Clermont-Ferrand ;
    M. le professeur Denis Charpin, hôpital Nord de Marseille ;
    M. le docteur Jean-Charles Dalphin, CHU de Besançon ;
    Mme la docteure Christine Fabre, comité départemental contre les maladies respiratoires et la tuberculose du Gard, hôpital Carémeau de Nîmes ;
    M. Max Garans, DDASS 13 ;
    M. le docteur Michel Joyeux, faculté de médecine de Nancy ;
    M. le docteur Olivier Meunier, institut d'hygiène, CHU de Strasbourg ;
    Mme Annie Mouilleseaux, laboratoire d'hygiène de la ville de Paris ;
    Mme la docteure Françoise Neukirch, INSERM ;
    Mme la docteure Nicole Nolard, institut scientifique de santé publique de Bruxelles ;
    Mme la docteure Coralie Ravault, Institut de veille sanitaire ;
    M. le docteur Gabriel Reboux, CHU de Besançon ;
    M. Enric Robine, CSTB ;
    Mme Marie-France Roquebert, Muséum national d'histoire naturelle.


  • Est nommé président de ce sous-groupe de travail : M. le professeur Denis Caillaud, CHU de Clermont-Ferrand.


  • Le bureau 7 C de la direction générale de la santé est chargé du secrétariat de ce sous-groupe de travail.


  • Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 22 mai 2003.


Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de la santé,
L. Abenhaïm