Arrêtés du 26 octobre 2000 relatifs à des organisations de producteurs

Version INITIALE

NOR : AGRP0100624A

  • MAINTIEN DE RECONNAISSANCES

    Par arrêtés du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 26 octobre 2000, les reconnaissances des organismes ci-dessous sont modifiées.

  • Elevage

    Société coopérative agricole AUDECOOP (porcins) (Aude)

    La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des porcins, pour les porcelets et les porcs charcutiers, accordée à l'union régionale de coopératives agricoles de l'Aude « AUDECOOP », dont le siège social est situé à Bram (Aude), est étendue sur la circonscription territoriale suivante :

    - le canton de Dourgne (Tarn) ;

    - le canton de Labruguière (Tarn) ;

    - le canton de Mazamet (Tarn) ;

    - le canton de Saint-Amans-Soult (Tarn) ;

    - le canton de Cintegabelle (Haute-Garonne) ;

    - le canton de Nailloux (Haute-Garonne).

  • SICA Alliance Porc Sud (porcins) (Aveyron)

    La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des porcins, pour les porcelets et les porcs charcutiers, accordée à la SICA Alliance Porc Sud, dont le siège social est situé à Rodez (Aveyron), est étendue sur la circonscription territoriale suivante :

    - le canton de Chaudes-Aigues (Cantal) ;

    - le canton d'Aurillac (Cantal) ;

    - le canton de Ruynes-en-Margeride (Cantal) ;

    - le canton de Saint-Flour (Cantal) ;

    - le canton de Saint-Mamet-la-Salvetat (Cantal) ;

    - le canton de Brioude (Haute-Loire) ;

    - le canton de Lavoûte-Chilhac (Haute-Loire) ;

    - le canton de Saugues (Haute-Loire) ;

    - le canton de Figeac-Est (Lot) ;

    - le canton de Saissac (Aude) ;

    - le canton de Châteauneuf-de-Randon (Lozère) ;

    - le canton de Bleymard (Lozère) ;

    - le canton de La Canourgue (Lozère) ;

    - le canton du Vigan (Gard) ;

    - le canton de Barjac (Gard).

  • Société Coopérative agricole Anjou-Val de Loire (CAVAL) (ovins)

    (Maine-et-Loire)

    La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des ovins, accordée à la société Coopérative agricole Anjou-Val de Loire (CAVAL), dont le siège social est situé à Angers (Maine-et-Loire), est étendue, à la suite de l'absorption de la Coopérative agricole de la région choletaise (CARC), à la date du 1er juillet 1996, sur les cantons de Cerizay et des Herbiers (Vendée).

  • Société Coopérative agricole Anjou-Val de Loire (CAVAL) (bovins) (Maine-et-Loire)

    La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, accordée à société Coopérative agricole Anjou-Val de Loire (CAVAL), dont le siège social est situé à Angers (Maine-et-Loire), est étendue, à la suite de l'absorption de la Cooopérative agricole de la région choletaise (CARC), à la date du 1er juillet 1996, sur le canton des Herbiers (Vendée).

  • Société Coopérative agricole des producteurs de viande

    de Lorraine (porcins) (Meurthe-et-Moselle)

    La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des porcins, accordée à la société Coopérative agricole des producteurs de viande de Lorraine (CAPVL), dont le siège social est situé à Ville-en-Vermois (Meurthe-et-Moselle), est étendue sur la circonscription territoriale suivante :

    - le département des Vosges ;

    - le canton de Gondrecourt-le-Château (Meuse) ;

    - le canton d'Arc-en-Barrois (Haute-Marne) ;

    - le canton de Bourbonne-les-Bains (Haute-Marne) ;

    - le canton de Bourmont (Haute-Marne) ;

    - le canton de Clefmont (Haute-Marne) ;

    - le canton de Nogent (Haute-Marne).

  • Aviculture

    Société coopérative agricole foie gras de Chalosse

    (palmipèdes à foie gras) (Landes)

    La zone de reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des palmipèdes à foie gras, accordée par l'arrêté du 4 juillet 1985 modifié à la Société coopérative agricole foie gras de Chalosse, dont le siège social est situé à Castelnau-Chalosse (Landes), est étendue à la totalité du département des Landes.

  • Société Coopérative agricole Vienne-Anjou-Loire (CAVAL)

    (volailles de chair) (Maine-et-Loire)

    La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, dans le secteur des volailles de chair, accordée par l'arrêté du 27 janvier 1989 modifié à la société Coopérative agricole Anjou - Val de Loire (CAVAL), dont le siège social est situé à Angers (Maine-et-Loire), est étendue pour les volailles de chair, sur la circonscription territoriale suivante :

    - le canton de Saint-Fulgent (Vendée) ;

    - le canton de Rocheservière (Vendée) ;

    - le canton des Herbiers (Vendée) ;

    - le canton de Château-la-Vallière (Indre-et-Loire) ;

    - le canton de Bourgueil (Indre-et-Loire) ;

    - le canton du Lude (Sarthe) ;

    - le canton de La Flèche (Sarthe) ;

    - le canton de Malicorne (Sarthe) ;

    - le canton de La Suze-sur-Sarthe (Sarthe) ;

    - le canton de Brûlon (Sarthe) ;

    - le canton de Sablé-sur-Sarthe (Sarthe) ;

    - le canton de Craon (Mayenne) ;

    - le canton de Retiers (Ille-et-Vilaine) ;

    - le canton de Guerche-de-Bretagne (Ille-et-Vilaine) ;

    - le canton de Rougé (Loire-Atlantique) ;

    - le canton de Châteaubriant (Loire-Atlantique) ;

    - le canton de Saint-Julien-de-Vouvantes (Loire-Atlantique) ;

    - le canton de Saint-Mars-la-Jaille (Loire-Atlantique) ;

    - le canton de Varades (Loire-Atlantique) ;

    - le canton d'Ancenis (Loire-Atlantique) ;

    - le canton de Ligné (Loire-Atlantique) ;

    - le canton de Nozay (Loire-Atlantique) ;

    - le canton de Saint-Philibert-de-Grand-Lieu (Loire-Atlantique) ;

    - le canton de Legé (Loire-Atlantique) ;

    - le canton d'Aigrefeuille (Loire-Atlantique).

  • Viticulture

    Association Domaine et vignerons provençaux

    (Bouches-du-Rhône)

    L'effet de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vin, accordée par l'arrêté du 26 janvier 1996 modifié à l'association Domaine et vignerons provençaux, dont le siège social est situé à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), est étendu au caves suivantes :

    - EARL La Janie, à Rognes ;

    - lycée de Valabre, à Gardanne ;

    - domaine de Fredavelle, à Eguilles.

  • Association des caves de l'Oppidum d'Entremont

    (Bouches-du-Rhône)

    L'effet de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vin, accordée par l'arrêté du 23 octobre 1992 modifié à l'Association des caves de l'Oppidum d'Entremont, dont le siège social est situé à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), est étendu à la cave coopérative de Pélissanne.

  • Association Coteaux du Vidourle et du Gardon (Gard)

    L'effet de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vin, accordée par l'arrêté du 21 octobre 1999 modifié à l'association Coteaux du Vidourle et du Gardon, dont le siège social est situé à Villevieille (Gard), est étendu à la cave coopérative des vignerons de Cardet.

  • Association Vernad'Orb en Saint-Chinian (Hérault)

    L'effet de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vin, accordée par l'arrêté du 16 avril 1993 modifié à l'association Vernad'Orb en Saint-Chinian, dont le siège social est situé à Saint-Chinian (Hérault), est étendu à la cave coopérative de Quarante.

  • Union des caves des coteaux de Roueire-Viste (Hérault)

    L'effet de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vin, accordée par l'arrêté du 14 juin 1978 modifié à l'Union des caves des coteaux de Roueire-Viste, dont le siège social est situé à Quarante (Hérault), est retiré à la cave coopérative de Quarante, celle-ci ayant adhéré à l'association Vernad'Orb en Saint-Chinian.

  • Association des vignobles varois (Var)

    L'effet de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vin, accordée par l'arrêté du 23 octobre 1992 modifié à l'Association des vignobles varois, dont le siège social est situé aux Arcs (Var), est étendu à la cave coopérative vinicole Les Maîtres Vignerons au Beausset.