Par arrêté du ministre délégué aux anciens combattants et victimes de guerre en date du 7 mars 1996 :
Mme Boutillier-Pelletier (Marjorie), délégué stagiaire du corps des directeurs régionaux et des délégués des services déconcentrés du ministère des anciens combattants et victimes de guerre à Nantes, est titularisée dans son grade à compter du 12 septembre 1995 ;
Mlle Burceau (Christine), délégué stagiaire du corps des directeurs régionaux et des délégués des services déconcentrés du ministère des anciens combattants et victimes de guerre à Metz, est titularisée dans son grade à compter du 1er octobre 1995 ;
M. d'Izarn de Villefort (Philippe), délégué stagiaire du corps des directeurs régionaux et des délégués des services déconcentrés du ministère des anciens combattants et victimes de guerre à Tours, est titularisé dans son grade à compter du 12 septembre 1995 ;
M. Kandel (Sébastien), délégué stagiaire du corps des directeurs régionaux et des délégués des services déconcentrés du ministère des anciens combattants et victimes de guerre de l'Ile-de-France, est titularisé dans son grade à compter du 1er octobre 1995 ;
Mme Puel (Josiane), délégué stagiaire du corps des directeurs régionaux et des délégués des services déconcentrés du ministère des anciens combattants et victimes de guerre à Lyon, est titularisée dans son grade à compter du 12 septembre 1995 ;
Mlle Tura (Marie-Hélène), délégué stagiaire du corps des directeurs régionaux et des délégués des services déconcentrés du ministère des anciens combattants et victimes de guerre à Strasbourg, est titularisée dans son grade à compter du 12 septembre 1995.