Arrêté du 13 décembre 1991 portant nomination au conseil d'administration d'une agence financière de bassin

Version INITIALE

NOR : ENVP9161407A

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 13 décembre 1991, M.
Menier (Marcel) est nommé au conseil d'administration de l'Agence financière de bassin Adour-Garonne, pour représenter les différentes catégories d'usagers, en remplacement de M. Chanal (Jean-Pierre).