Arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances psychotropes

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NOR : SPSM9000500A

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Le ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale,
Vu le code de la santé, notamment les articles L. 626 et R. 5183;
Vu le décret no 77-41 du 11 janvier 1977 approuvant la convention de l'O.N.U. de 1971 sur les substances psychotropes,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - Sont classés comme substances psychotropes les produits dont la liste figure en annexe ainsi que leurs sels si l'existence de tels sels est possible.


  • Art. 2. - Le directeur de la pharmacie et du médicament est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


  • ANNEXE



    Liste des substances et préparations psychotropes


    PREMIERE PARTIE


    Cette partie comprend les substances ci-après énumérées ainsi que leurs sels et les préparations renfermant lesdites substances ou leurs sels.



    Tableau III de la convention de Vienne



    Amobarbital.
    Buprénorphine.
    Butalbital.
    Cathine.
    Cyclobarbital.
    Glutéthimide.
    Pentobarbital.



    Tableau IV de la convention de Vienne



    Allobarbital.
    Alprazolam.
    Amfépramone.
    Barbital.
    Bromazépam.
    Butobarbital.
    Camazépam.
    Chlordiazépoxide.
    Clobazam.
    Clonazépam.
    Clorazépate.
    Clotiazépam.
    Cloxazolam.
    Délorazépam.
    Diazépam.
    Estazolam.
    Ethchlorvynol.
    Ethinamate.
    Fencamfamine.
    Fenproporex.
    Fludiazépam.
    Flunitrazépam.
    Flurazépam.
    Halazépam.
    Haloxazolam.
    Kétazolam.
    Léfetamine.
    Loflazépate d'éthyle.
    Loprazolam.
    Lorazépam.
    Lormétazépam.
    Mazindol.
    Médazépam.
    Méprobamate.
    Méthylphénobarbital.
    Méthyprylone.
    Midazolam.
    Nimétazépam.
    Nitrazépam.
    Nordazépam.
    Oxazépam.
    Oxazolam.
    Pémoline.
    Phénobarbital.
    Pinazépam.
    Pipradrol.
    Prazépam.
    Propylhexédrine.
    Secbutabarbital.
    Témazépam.
    Tétrazépam.
    Triazolam.
    Vinylbital.



    SECONDE PARTIE


    Cette partie comprend les préparations ci-après mentionnées:
    - préparations autres qu'injectables renfermant de la benzphétamine ou ses sels;
    - préparations autres qu'injectables renfermant du méfénorex ou ses sels;
    - préparations autres qu'injectables renfermant de la phentermine ou ses sels.
Fait à Paris, le 22 février 1990.

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur de la pharmacie

et du médicament,

M.-T. FUNEL