Directive Européenne n°74-329 du 18 juin 1974 NO 74329 RELATIVE AU RAPPROCHEMENT DES LEGISLATIONS DES ETATS MEMBRES CONCERNANT LES AGENTS EMULSIFIANTS,STABILISANTS,EPAISSISSANTS ET GELIFIANTS POUVANT ETRE EMPLOYES DANS LES DENREES ALIMENTAIRES
JOCE du 2 juillet 1974
CELEX : 374L0329
Directive européenne :
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DIRECTIVE CEE, RAPPROCHEMENT DE LEGISLATION, ALIMENT, ALIMENTATION, ALIMENTATION HUMAINE, DENREE ALIMENTAIRE, ADDITIF, PRODUIT CHIMIQUE, EMULSIFIANT, GELIFIANT, EPAISSISSANT, STABILISANT, FABRICATION, EMPLOI, FRAUDE
- Directive Européenne n°78-612 du 29 juin 1978
- Directive Européenne n°80-597 du 29 mai 1980
- Directive Européenne n°85-6 du 19 décembre 1984
- Directive Européenne n°85-7 du 19 décembre 1984
- Directive Européenne n°86-102 du 24 mars 1986
- Directive Européenne n°89-393 du 14 juin 1989
- Directive Européenne n°90-657 du 4 décembre 1990
- Directive Européenne n°95-2 du 20 février 1995