Arrêté du 6 juillet 2004 fixant le programme de l'enseignement des sciences de la vie et de la Terre en classe de sixième du collège

Version INITIALE

NOR : MENE0401471A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/7/6/MENE0401471A/jo/texte

Texte n°19


Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment l'article L. 311-2 ;
Vu le décret n° 90-179 du 23 février 1990, modifié par le décret n° 2003-181 du 5 mars 2003, instituant un Conseil national des programmes ;
Vu le décret n° 96-465 du 29 mai 1996 relatif à l'organisation de la formation au collège ;
Vu l'arrêté du 14 janvier 2002 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de sixième de collège ;
Vu l'avis du Conseil national des programmes du 15 juin 2004 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 24 juin 2004,
Arrête :


  • Le programme de l'enseignement des sciences de la vie et de la Terre en classe de sixième du collège est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté (1).


  • Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée de l'année scolaire 2005-2006.


  • Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 6 juillet 2004.


Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de l'enseignement scolaire,
J.-P. de Gaudemar