Arrêté du 1er avril 2004 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille)

Version INITIALE

NOR : AGRP0400884A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/4/1/AGRP0400884A/jo/texte

Texte n°8


Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales,
Vu le code rural, notamment les articles R.* 661-1 à R.* 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu les arrêtés des 17 mars 1980, 21 décembre 1984, 23 décembre 1985, 29 décembre 1986, 21 décembre 1987, 30 décembre 1991, 21 décembre 1993, 6 mars 1995, 3 janvier 1997, 22 janvier 1998, 9 décembre 1998, 15 décembre 1999, 10 avril 2002, 12 décembre 2002 et 16 février 2004 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section céréales à paille),
Arrête :


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 99 du 27/04/2004 page 7617 à 7618




  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 99 du 27/04/2004 page 7617 à 7618



  • Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après :
    Avoine de printemps : Black ;
    Blé dur : Archibald, Ardenois, Armet, Arstar, Artigues, Bidi 17 ;
    Blé tendre d'hiver : Kalif, Lorraine, Ouragan, Pauillac ;
    Orge de printemps à 2 rangs : Adour, Alize, Anisa, Aravis, Cambrinus, Cameo, Cervieres, Pixel, Pyla ;
    Orge d'hiver à 2 rangs : Alpha, Armoric, Existenz, Falbala, Turquoise ;
    Orge d'hiver à 6 rangs : Amarine, Bahamas, Carousel, Jaidor, Maori, Maeva ;
    Riz : Arome, Helene ;
    Triticale : Magnat.
    Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2006.


  • Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après :
    Blé tendre d'hiver : Arelo, Arguin, Armie, Arold, Arpavon, Ektar, Emere, Jakob, Palio, Skipper ;
    Orge de printemps à 2 rangs : Bellissima, Savane ;
    Orge d'hiver à 2 rangs : Arlois, Berangere, Murino.


  • Sont modifiés comme suit les responsables du maintien des variétés en sélection conservatrice :


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 99 du 27/04/2004 page 7617 à 7618



    Sont modifiés en conséquence les arrêtés désignés ci-après :
    - arrêté du 17 mars 1980 modifié pour la variété Alfred ;
    - arrêté du 21 décembre 1984 modifié pour la variété Ardente ;
    - arrêté du 23 décembre 1985 modifié pour la variété Artena ;
    - arrêté du 29 décembre 1986 modifié pour la variété Pactole ;
    - arrêté du 21 décembre 1987 modifié pour la variété Aramon, Biodur ;
    - arrêté du 30 décembre 1991 modifié pour la variété Intro ;
    - arrêté du 21 décembre 1993 modifié pour la variété Ariésol ;
    - arrêté du 6 mars 1995 pour la variété Arcalis ;
    - arrêté du 3 janvier 1997 pour les variétés Argelès, Arlatan, Aronde ;
    - arrêté du 22 janvier 1998 pour la variété Artimon ;
    - arrêté du 9 décembre 1998 pour la variété Shamrock ;
    - arrêté du 15 décembre 1999 pour la variété Daisy ;
    - arrêté du 10 avril 2002 pour la variété Persane.


  • Est modifié comme suit l'article 1er de l'arrêté du 12 décembre 2002 pour la variété « Thetford » :
    Dans la colonne Dénomination, au lieu de : « Thetford », lire : « Troon ».


  • Sont transférées à la rubrique particulière des variétés d'orge à orientation brassicole jusqu'à échéance d'inscription les variétés désignées ci-après, ayant fait l'objet d'une inscription sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées à l'arrêté du 16 février 2004 susvisé :
    Orge d'hiver à 2 rangs : Caravan, Celine, Leslie, Manureva, Murena, Nocturne, Seduction, Sevruga.


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 1er avril 2004.


Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
des politiques économique et internationale :
L'ingénieure en chef du génie rural,
des eaux et des forêts,
M. Guittard

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