Article 5
Sont modifiés comme suit les responsables du maintien des variétés en sélection conservatrice :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 99 du 27/04/2004 page 7617 à 7618
Sont modifiés en conséquence les arrêtés désignés ci-après :
- arrêté du 17 mars 1980 modifié pour la variété Alfred ;
- arrêté du 21 décembre 1984 modifié pour la variété Ardente ;
- arrêté du 23 décembre 1985 modifié pour la variété Artena ;
- arrêté du 29 décembre 1986 modifié pour la variété Pactole ;
- arrêté du 21 décembre 1987 modifié pour la variété Aramon, Biodur ;
- arrêté du 30 décembre 1991 modifié pour la variété Intro ;
- arrêté du 21 décembre 1993 modifié pour la variété Ariésol ;
- arrêté du 6 mars 1995 pour la variété Arcalis ;
- arrêté du 3 janvier 1997 pour les variétés Argelès, Arlatan, Aronde ;
- arrêté du 22 janvier 1998 pour la variété Artimon ;
- arrêté du 9 décembre 1998 pour la variété Shamrock ;
- arrêté du 15 décembre 1999 pour la variété Daisy ;
- arrêté du 10 avril 2002 pour la variété Persane.