Article 6
Est modifié comme suit l'article 1er de l'arrêté du 12 décembre 2002 pour la variété « Thetford » :
Dans la colonne Dénomination, au lieu de : « Thetford », lire : « Troon ».
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : AGRP0400884A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/4/1/AGRP0400884A/jo/article_6
Texte n°8
Est modifié comme suit l'article 1er de l'arrêté du 12 décembre 2002 pour la variété « Thetford » :
Dans la colonne Dénomination, au lieu de : « Thetford », lire : « Troon ».
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