Arrêté du 1er avril 2004 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille)

Version INITIALE

NOR : AGRP0400884A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/4/1/AGRP0400884A/jo/article_6

Texte n°8

Article 6


Est modifié comme suit l'article 1er de l'arrêté du 12 décembre 2002 pour la variété « Thetford » :
Dans la colonne Dénomination, au lieu de : « Thetford », lire : « Troon ».