Les groupements mentionnés au premier alinéa de l'article L. 5143-6 du code de la santé publique peuvent, s'ils sont agréés à cet effet, acheter aux établissements d'exploitation ou de distribution en gros de médicaments vétérinaires, de fabrication ou de distribution d'aliments médicamenteux, détenir et délivrer à leurs membres pour la mise en oeuvre des programmes sanitaires d'élevage prévus au deuxième alinéa de l'article L. 5143-7 les médicaments vétérinaires contenant les substances dont la liste est annexée au présent arrêté.

L'arrêté du 24 juin 1998 fixant la liste des médicaments vétérinaires prévue au deuxième alinéa de l'article L. 612 du code de la santé publique est abrogé.

Le directeur général de la santé et le directeur général de l'alimentation sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

A N N E X E
Chapitre Ier
Production bovine
1. Médicaments antiparasitaires
1.1. Douvicides

Clorsulon.
Nitroxinil.
Oxyclosanide.
Triclabendazole.

1.2. Anthelminthiques

Abamectine.
Albendazole.
Closantel.
Doramectine.
Eprinomectine.
Fébantel.
Fenbendazole.
Ivermectine.
Lévamisole.
Morantel.
Moxidectine.
Nétobimin.
Oxfendazole.
Oxibendazole.
Thiabendazole.

1.3. Anticoccidiens

Décoquinate.
Sulfadimérazine.
Sulfadiméthoxine.

1.4. Antiparasitaires externes
(et produits pour lutter contre le varron)

Abamectine.
Amitraz.
Cyfluthrine.
Cyhalothrine.
Cyperméthrine.
Deltaméthrine.
Diazinon.
Doramectine.
Eprinomectine.
Fluméthrine.
Ivermectine.
Moxidectine.
Perméthrine.
Phoxim.

2. Antibiotiques
(sous forme d'aliments médicamenteux)

Chlortétracycline et oxytétracycline.
Colistine.
Néomycine.
Spiramycine.

3. Vitamines et oligo-éléments

Vitamines.
Sélénite de sodium.

4. Produits biologiques

Modificateurs de la flore intestinale (ferments, levures et autres micro-organismes).
Vaccins contre :
- la bronchite vermineuse à Dictyocaulus viviparus ;
- les maladies des veaux dues aux colibacilles, pasteurelles, salmonelles, rotavirus et coronavirus soit par immunisation directe du veau, soit par immunisation de la vache gestante ;
- les entérotoxémies à Clostridia ;
- le tétanos ;
- les affections respiratoires dues à Pasteurella, adénovirus, réovirus/parainfluenza, virus respiratoire syncytial ;
- la maladie des muqueuses (diarrhée virale bovine).
Sérums contre les septicémies néonatales des veaux.

5. Médicaments utilisés pour la maîtrise
de l'oestrus des vaches

OEstradiol et ses esters.
Gonadotrophines sériques et chorioniques.
Prostaglandines PGF 2 a et analogues structuraux.
Progestérone.
Norgestomet.
Anticorps monoclonaux anti-PMSG.

6. Produits pour la prophylaxie des mammites

Préparations administrables par voie galactophore exclusivement réservées au traitement pendant la période de tarissement :
Ampicilline.
Benzylpénicilline G.
Céfapirine.
Céfazoline.
Céphalexine.
Céfalonium.
Cloxacilline.
Colistine.
Dihydrostreptomycine.
Erythromycine.
Framycétine.
Nafcilline.
Néomycine.
Novobiocine.
Oxacilline.
Rifaximine.
Spiramycine.

Chapitre II
Production porcine
1. Anthelminthiques

Doramectine.
Fébantel.
Fenbendazole.
Flubendazole.
Ivermectine.
Lévamisole.
Morantel.
Oxibendazole.

2. Anticoccidiens

Sulfadimérazine.
Sulfadiméthoxine.
Toltrazuril.

3. Antiparasitaires externes

Amitraz.
Diazinon.
Deltaméthrine.
Ivermectine.
Phoxim.

4. Vitamines et oligo-éléments

Vitamines.
Sélénite de sodium.

5. Médicaments utilisés pour la maîtrise
de l'oestrus et le contrôle du part

Altrenogest (ou allyl trenbolone).
Gonadotrophines sériques et chorioniques.
Prostaglandines PGF 2 a et analogues structuraux.

6. Produits biologiques

Modificateurs de la flore intestinale (ferments, levures et autres micro-organismes).
Vaccins contre :
- les affections septicémiques du porcelet, dues aux colibacilles ;
- les entérotoxémies ;
- la grippe ;
- la mycoplasmose ;
- le rouget ;
- la parvovirose ;
- la pleuropneumonie ;
- la rhinite atrophique ;
- le syndrome dysgénésique respiratoire porcin.
7. Anti-infectieux (sous forme d'aliments médicamenteux ou de préparations pâteuses administrées par voie orale aux porcelets)
Acide oxolinique.
Amoxicilline.
Apramycine.
Chlortétracycline et oxytétracycline.
Colistine.
Doxycycline.
Lincomycine.
Néomycine.
Spectinomycine.
Spectinomycine-lincomycine.
Spiramycine.
Tiamuline.
Triméthoprime.
Tylosine.
Valnémuline.
(Dans tous les cas, application pour des porcelets jusqu'à 25 kg.)

8. Neuroleptiques

Azapérone.

Chapitre III
Production ovine
1. Médicaments antiparasitaires
1.1. Douvicides

Nitroxinil.
Oxyclosanide.
Triclabendazole.

1.2. Anthelminthiques

Albendazole.
Closantel.
Doramectine.
Fébantel.
Fenbendazole.
Ivermectine.
Lévamisole.
Mébendazole.
Morantel.
Moxidectine.
Nétobimin.
Oxfendazole.
Oxibendazole.
Praziquantel.
Thiabendazole.

1.3. Anticoccidiens

Décoquinate.
Diclazuril.
Sulfadimérazine.
Sulfadiméthoxine

1.4. Antiparasitaires externes

Amitraz.
Deltaméthrine.
Diazinon.
Dicyclanil.
Ivermectine.
Moxidectine.
Phoxim.

2. Produits biologiques

Sérums antitétaniques, anticolibacillaires, antisalmonelliques, monovalents ou diversement associés.
Vaccins contre :
- les entérotoxémies à Clostridia et contre le tétanos ;
- le piétin ;
- les affections septicémiques des jeunes dues aux pasteurelles, salmonelles, colibacilles welchia perfringens, par immunisation de la femelle gestante ;
- l'ecthyma contagieux ;
- les affections dues à Chlamydia psittaci (rakeia ovis) ;
- les affections dues à Coxiella burnetti ;
- le rouget ;
- la toxoplasmose.

3. Médicaments utilisés pour la maîtrise de l'oestrus

Flurogestone.
Gonadotrophines sériques.
Mélatonine.

4. Antibiotiques
4.1. Sous forme d'aliments médicamenteux

Chlortétracycline et oxytétracycline.

4.2. Produits pour la prophylaxie des mammites

Préparations administrables par voie galactophore exclusivement réservées au traitement pendant la période de tarissement :
Céfazoline.

5. Vitamines et oligo-éléments

Vitamines.
Sélénite de sodium.

Chapitre IV
Production caprine
1. Médicaments antiparasitaires
1.1. Douvicides

Oxyclozanide.
Triclabendazole.

1.2. Anthelminthiques

Albendazole.
Fébantel.
Fenbendazole.
Lévamisole.
Mébendazole.
Morantel.
Oxfendazole.
Oxibendazole.
Thiabendazole.

1.3. Anticoccidiens

Décoquinate.
Sulfadimérazine.
Sulfadiméthoxine.

1.4. Antiparasitaires externes

Amitraz.
Diazinon.
Phoxim.

2. Produits biologiques

Sérums antitétaniques, anticolibacillaires, antisalmonelliques, monovalents ou diversement associés.
Vaccins contre :
- les entérotoxémies à Clostridia et contre le tétanos ;
- le piétin ;
- les affections septicémiques des jeunes dues aux salmonelles, colibacilles, Welchia perfringens, par immunisation de la femelle gestante ;
- l'ecthyma contagieux.

3. Médicaments utilisés pour la maîtrise de l'oestrus

Flurogestone.
Gonadotrophines sériques.

4. Antibiotiques (sous forme d'aliments médicamenteux)

Chlortétracycline et oxytétracycline.

5. Vitamines et oligo-éléments

Vitamines.
Sélénite de sodium.

Chapitre V
Production avicole, volailles et oiseaux
1. Produits biologiques

Vaccins contre :
- l'anémie infectieuse chez la poule ;
- la maladie de Newcastle ;
- la bronchite infectieuse ;
- la colibacillose aviaire ;
- la variole aviaire ;
- la maladie de Marek ;
- l'encéphalomyélite aviaire ;
- la maladie de Gumboro ;
- les mycoplasmoses ;
- le syndrome des oeufs mous ;
- le choléra aviaire ;
- l'entérite hémorragique de la dinde ;
- la rhinotrachéite de la dinde ;
- les affections des palmipèdes : maladie de Derzsy, peste et hépatite du canard ;
- le rouget ;
- la réovirose ;
- la salmonellose chez la poule (uniquement vaccins inactivés) ;
- les coccidioses.
Sérum contre la maladie de Derzsy.

2. Antiparasitaires
2.1. Contre les helminthoses

Lévamisole.

2.2. Contre les coccidies

Amprolium.
Sulfachloropyrazine.
Sulfadimérazine.
Sulfadiméthoxine.
Sulfaquinoxaline.
Toltrazuril.

3. Vitamines

Vitamines.

4. Anti-infectieux (sous forme d'aliments médicamenteux)
4.1. Sulfamides

Sulfadimérazine.

4.2. Antibiotiques

Acide oxolinique.
Chlortétracycline et oxytétracycline.
Colistine.
Doxycycline.
Josamycine.
Néomycine.
Spiramycine.
Tylosine.
5. Anti-infectieux administrés dans l'eau de boisson et seulement à des concentrations correspondant à une médication exclusivement préventive
Colistine.
Josamycine.
Oxytétracycline.
Spiramycine.
Sulfadimérazine.
Sulfadiméthoxine.
Sulfaméthoxypyridazine.
Tiamuline.
Triméthoprime.
Tylosine.

Chapitre VI
Production cunicole
1. Produits biologiques

Vaccins contre :
- la myxomatose ;
- la maladie hémorragique ;
- les entérotoxémies.

2. Antiparasitaires
2.1. Contre les coccidies

Sulfachloropyrazine.
Sulfadimérazine.
Sulfadiméthoxine.
Sulfaquinoxaline.

3. Vitamines

Vitamines.

4. Anti-infectieux (sous forme d'aliments médicamenteux)
4.1. Sulfamides

Sulfadimérazine.

4.2. Antibiotiques

Chlortétracycline et oxytétracycline.
Colistine.
Néomycine.
Spiramycine.
5. Anti-infectieux administrés dans l'eau de boisson et seulement à des concentrations correspondant à une médication exclusivement préventive
Colistine.
Oxytétracycline.
Spiramycine.
Sulfadimérazine.
Sulfadiméthoxine.
Sulfaméthoxypyridazine.
Triméthoprime.

6. Médicaments utilisés pour la maîtrise de l'oestrus

Buséréline.
Gonadolibérine.
Gonadotrophine sérique.

Chapitre VII
Production de petit gibier
1. Antiparasitaires
1.1 Contre les coccidies

Sulfadimérazine.
Sulfadiméthoxine.
Sulfaquinoxaline.

2. Vitamines

Vitamines.

3. Anti-infectieux (sous forme d'aliments médicamenteux)
3.1. Sulfamides

Sulfadimérazine.

3.2. Antibiotiques

Chlortétracycline et oxytétracycline.
Colistine.
Néomycine.

Chapitre VIII
Production équine
1. Produits biologiques

Sérum d'équidés hyperimmunisés contre la toxine tétanique.
Sérum d'équidés hyperimmunisés contre les colibacilles, les salmonelles et les pasteurelles (contre les maladies néonatales des poulains).

2. Médicaments utilisés pour la maîtrise de l'oestrus

Gonadotrophine chorionique.

Chapitre IX
Production apicole
Médicaments antiparasitaires

Amitraz.