Arrêté du 18 septembre 2006 portant nomination au Comité de bassin Loire-Bretagne

Version INITIALE


  • Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 18 septembre 2006, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne :


    Représentants des communes
    Communes de moins de 10 000 habitants


    Titulaire : M. Jean-Noël Beguier, en remplacement de M. Brice Lalonde.


    Autres


    Titulaire : M. Jean-François Barnier, en remplacement de M. Jean-Noël Beguier.
    Suppléante : Mme Annie Davy, en remplacement de M. Jean-François Barnier.