Arrêté du 18 septembre 2006 portant nomination au Comité de bassin Loire-Bretagne

Version INITIALE


  • Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 18 septembre 2006, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne :


    Représentants des régions
    Rhône-Alpes


    Titulaire : M. Christian Avocat, en remplacement de M. Jean-Philippe Bayon.


    Représentants des départements
    Auvergne
    Puy-de-Dôme


    Titulaire : M. Bernard Sauvade, en remplacement de M. Gérard Betenfeld.