Arrêté du 2 mars 2005 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho)

Version INITIALE

NOR : AGRP0500590A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/3/2/AGRP0500590A/jo/texte

Texte n°23

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Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité,
Vu le code rural, notamment les articles R.* 661-1 à R.* 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu les arrêtés des 28 mai 1996, 9 mars 2000, 20 novembre 2000, 28 mars 2001, 22 novembre 2001, 19 décembre 2003 et 22 décembre 2004 portant modification du Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section maïs et sorgho),

Arrête :


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 81 du 07/04/2005 texte numéro 23


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 81 du 07/04/2005 texte numéro 23




  • Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), au 31 décembre 2004, les variétés désignées ci-après :
    Maïs : Akim, Alboréa, Alienta, Alvina, As, Augur, Avant, Azimut, Bisca, Cabestan, DK 200, DK 208, DK 212, DK 240, DK 250, DK 255, DK 300, DK 303, DK 329, DK 493, DK 496, DK 512, Durfort, Emporio, Escada, Esméralda, Georgina, Krib, Lustra, Maccaréna, Prélude, Spéciosa.
    Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2007.


  • Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) les variétés désignées ci-après :
    Maïs : Albérica, Antartic, Beltana, Carelia, DK 263, Goréla, Joséfa, Montorio, PR39H27, Somosa, Tatiana.


  • Est prononcé, jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la liste des variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exploitation (liste B) à la liste des variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) du Catalogue officiel des variétés de plantes cultivées en France des variétés désignées ci-après :
    Maïs : Anjou 226, LG3225, Maxxis, PR39A87, PR39B89, PR39F04, PR39T45, PR39V34.


  • Sont modifiés ainsi qu'il suit les responsables du maintien des variétés en sélection conservatrice :


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 81 du 07/04/2005 texte numéro 23




    Sont modifiés en conséquence les arrêtés ci-après :
    - arrêté du 28 mai 1996 pour la variété Tibéco ;
    - arrêté du 9 mars 2000 pour la variété Cédex ;
    - arrêté du 20 novembre 2000 pour les variétés DK 225, DK 267, DK 292 ;
    - arrêté du 28 mars 2001 pour les variétés DK 227, DK 281, DK 353, DK 434, DK 573 ;
    - arrêté du 22 novembre 2001 pour les variétés Talung, Titlis, Trisul ;
    - arrêté du 19 décembre 2003 modifié pour les variétés Anjou 226, LG3225.


  • Est modifié ainsi qu'il suit l'article 1er de l'arrêté du 22 décembre 2004, pour la variété de maïs Mahavax :
    Au lieu de : « Mahavax », lire : « Mahawax ».


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 2 mars 2005.


Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
des politiques économique et internationale :
L'ingénieur en chef du génie rural,
des eaux et des forêts,
O. Denais

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