Arrêté du 18 juillet 2002 complétant le programme philatélique de l'année 2002 et fixant le programme philatélique de l'année 2003

Version INITIALE

NOR : INDI0220170A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/7/18/INDI0220170A/jo/texte

Texte n°12


La ministre déléguée à l'industrie,
Vu l'arrêté du 17 juin 1986 fixant le calendrier des réunions de la commission des programmes philatéliques ;
Vu l'arrêté du 19 février 2002 fixant le programme philatélique de l'année 2003 (1re partie) ;
Vu l'arrêté du 11 juillet 2002 fixant le programme philatélique de l'année 2002 ;
Sur le rapport du président de La Poste,
Arrête :


  • Le programme philatélique de l'année 2002 est complété comme suit :


  • II. - Timbres-poste sans surtaxe


    Série Commémoratifs et divers :
    Ajouter :
    « Alexandre Dumas » ;
    « Léopold Sédar Senghor ».


  • Le programme philatélique de l'année 2003 est fixé comme suit :


  • I. - Timbres-poste avec surtaxe


    Fête du timbre (deux timbres) : Lucky Luke.
    Série Personnages célèbres (six timbres) : « Héros de la littérature ».
    Timbre Croix-Rouge (un timbre).


    II. - Timbres-poste sans surtaxe


    Série artistique :
    Michel-Ange ;
    Paul Signac ;
    Wassily Kandinsky ;
    Andy Warhol.
    Série Europa :
    Sur le thème : « Art de l'affiche », retenu par l'Association des opérateurs postaux publics européens (Posteurop) : un timbre.
    Série Nature (quatre timbres) : les espèces protégées.
    Série Touristique :
    Tulle (Corrèze) ;
    Notre-Dame-de-l'Epine (Marne) ;
    Pontarlier (Doubs) ;
    Arras (Pas-de-Calais).
    Série Commémoratifs et divers :
    Congrès de la Fédération française des associations philatéliques ;
    Emission commune France-Côte d'Ivoire ;
    Emission commune France-Inde ;
    Emission commune France-Slovaquie ;
    Championnat du monde d'athlétisme ;
    Centenaire du Tour de France cycliste ;
    Bicentenaire de la chambre de commerce et d'industrie de Paris ;
    La DATAR ;
    Nantes ;
    La franc-maçonnerie ;
    La charte des droits de l'Union européenne ;
    Pierre Bérégovoy ;
    Eglise de Saint-Père (Yonne) ;
    Geneviève Anthonioz-de-Gaulle ;
    Le Queen Mary 2 ;
    40e anniversaire du traité sur la coopération franco-allemande.
    Série « Collection jeunesse » (10 timbres) : les véhicules utilitaires.
    Série : « Les capitales européennes » (quatre timbres) : Luxembourg.
    Série « Poste aérienne » (un timbre) : Jacqueline Auriol.


    III. - Timbres-poste semi-permanents


    Renouvellement des timbres émis en 2002 (dix timbres).


    IV. - Patrimoine et traditions de France (20 timbres)


    Il est créé une nouvelle série « Patrimoine et traditions de France ». Cette série remplace la série « Le siècle au fil du timbre ».


  • Le président de La Poste est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 18 juillet 2002.


Nicole Fontaine

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