Directive 86/354/CEE du Conseil du 21 juillet 1986 modifiant la directive 74/63/CEE concernant la fixation de teneurs maximales pour les substances et produits indésirables dans les aliments des animaux, la directive 77/101/CEE concernant la commercialisation des aliments simples et la directive 79/373/CEE concernant la commercialisation des aliments composés pour animaux
JOCE n°212 du 2 août 1986
CELEX : 386L0354
Directive européenne :
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Abrogation de l'article 1 de la présente directive.
Mots-clés
AGRICULTURE, ALIMENTATION ANIMALE, ALIMENT, ANIMAL, ALIMENT SIMPLE, TENEUR, ALIMENT COMPOSE, ALIMENT COMPLET, PRODUIT CHIMIQUE, ALIMENT INDUSTRIEL, COMMERCIALISATION, POLITIQUE DE LA SANTE, SUBSTANCE TOXIQUE, POLLUTION DES ALIMENTS