Décision du 14 octobre 2003 portant modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5143-8 du code de la santé publique

Version INITIALE

NOR : SANM0324064S

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decision/2003/10/14/SANM0324064S/jo/texte

Texte n°11


Le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,
Vu le code de la santé publique, et notamment les articles L. 5121-1 et R. 5143-8 ;
Vu la décision du 27 novembre 2002 modifiée portant inscription au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5143-8 du code de la santé publique,
Décide :


  • L'annexe I du répertoire des groupes génériques, tel que fixé par la décision du 27 novembre 2002 susvisée, est modifiée comme suit :
    I. - Les spécialités pharmaceutiques ci-après sont ajoutées dans les conditions suivantes :


    1. Dénomination commune : AMBROXOL
    (CHLORHYDRATE D')
    Voie orale


    Groupe générique : AMBROXOL (CHLORHYDRATE D') 0,6 %. - SURBRONC, solution buvable.


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 287 du 12/12/2003 page 21164 à 21166



  • 2. Dénominations communes : AMILORIDE
    (CHLORHYDRATE D') + HYDROCHLOROTHIAZIDE
    Voie orale


    Groupe générique : AMILORIDE (CHLORHYDRATE D') 5 mg + HYDROCHLOROTHIAZIDE 50 mg. - MODURETIC, comprimé sécable.


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    n° 287 du 12/12/2003 page 21164 à 21166



    3. Dénomination commune : CLOMIPRAMINE
    (CHLORHYDRATE DE)
    Voie orale


    Groupe générique : CLOMIPRAMINE (CHLORHYDRATE DE) 10 mg. - ANAFRANIL 10 mg, comprimé enrobé.


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 287 du 12/12/2003 page 21164 à 21166



    Groupe générique : CLOMIPRAMINE (CHLORHYDRATE DE) 25 mg. - ANAFRANIL 25 mg, comprimé enrobé.


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    4. Dénomination commune : DOMPERIDONE
    Voie orale


    Groupe générique : DOMPERIDONE 10 mg. - MOTILIUM 10 mg, comprimé pelliculé.


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    5. Dénomination commune : ECONAZOLE (NITRATE D')
    Voie cutanée


    1. Groupe générique : ECONAZOLE (NITRATE D') 1 %. - PEVARYL 1 %, crème.


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    2. Groupe générique : ECONAZOLE (NITRATE D') 1 %. - PEVARYL 1 %, émulsion fluide pour application locale.


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    3. Groupe générique : ECONAZOLE (NITRATE D') 1 %. - PEVARYL 1 %, poudre pour application locale en flacon poudreur.


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    4. Groupe générique : ECONAZOLE (NITRATE D') 1 %. - PEVARYL 1 %, solution pour application locale en flacon pulvérisateur.


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    6. Dénomination commune : MIANSERINE
    (CHLORHYDRATE DE)
    Voie orale


    1. Groupe générique : MIANSERINE (CHLORHYDRATE DE) 10 mg. - ATHYMIL 10 mg, comprimé pelliculé.


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    2. Groupe générique : MIANSERINE (CHLORHYDRATE DE) 30 mg. - ATHYMIL 30 mg, comprimé pelliculé.


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    3. Groupe générique : MIANSERINE (CHLORHYDRATE DE) 60 mg. - ATHYMIL 60 mg, comprimé pelliculé sécable.


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    7. Dénomination commune : ROXITHROMYCINE
    Voie orale


    Groupe générique : ROXITHROMYCINE 150 mg. - CLARAMID 150 mg, comprimé pelliculé. - RULID 150 mg, comprimé enrobé.


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    II. - Les groupes génériques suivants sont ajoutés :


    1. Dénomination commune : CARBAMAZEPINE
    Voie orale


    Groupe générique : CARBAMAZEPINE 200 mg. - TEGRETOL 200 mg, comprimé sécable.


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    2. Dénomination commune : NAPROXENE SODIQUE
    Voie orale


    1. Groupe générique : NAPROXENE SODIQUE 275 mg. - APRANAX 275 mg, comprimé pelliculé.


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    n° 287 du 12/12/2003 page 21164 à 21166



    2. Groupe générique : NAPROXENE SODIQUE 550 mg. - APRANAX 550 mg, comprimé pelliculé sécable.


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    III. - La spécialité pharmaceutique ci-après est supprimée :


    1. Dénomination commune : AMIODARONE
    (CHLORHYDRATE D')
    Voie orale


    Groupe générique : AMIODARONE (CHLORHYDRATE D') 200 mg. - CORDARONE 200 mg, comprimé sécable.


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 287 du 12/12/2003 page 21164 à 21166



  • La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 14 octobre 2003.


P. Duneton

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