Décision du 18 septembre 2003 portant modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5143-8 du code de la santé publique

Version INITIALE

NOR : SANM0323899S

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decision/2003/9/18/SANM0323899S/jo/texte

Texte n°10


Le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,
Vu le code de la santé publique, et notamment les articles L. 5121-1 et R. 5143-8 ;
Vu la décision du 27 novembre 2002 modifiée portant inscription au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5143-8 du code de la santé publique,
Décide :


  • L'annexe I du répertoire des groupes génériques, tel que fixé par la décision du 27 novembre 2002 susvisée, est modifiée comme suit :
    I. - Les spécialités pharmaceutiques ci-après sont ajoutées dans les conditions suivantes :


  • 1. Dénomination commune : CEFATRIZINE
    (PROPYLENEGLYCOL)
    Voie orale


    Groupe générique : CEFATRIZINE (PROPYLENEGLYCOL) équivalent à CEFATRIZINE 500 mg. - CEFAPEROS 500 mg, gélule.


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 287 du 12/12/2003 page 21164 à 21164



    2. Dénomination commune : NORFLOXACINE
    Voie orale


    Groupe générique : NORFLOXACINE 400 mg. - NOROXINE 400 mg, comprimé enrobé.


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 287 du 12/12/2003 page 21164 à 21164



    3. Dénomination commune : PROGESTERONE
    Voie orale ou vaginale


    Groupe générique : PROGESTERONE 100 mg. - UTROGESTAN 100 mg, capsule molle orale ou vaginale.


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 287 du 12/12/2003 page 21164 à 21164



    4. Dénomination commune : TETRAZEPAM
    Voie orale


    Groupe générique : TETRAZEPAM 50 mg. - MYOLASTAN 50 mg, comprimé enrobé sécable.


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 287 du 12/12/2003 page 21164 à 21164




    II. - Le groupe générique suivant est ajouté :


    1. Dénomination commune : CIPROFIBRATE
    Voie orale


    Groupe générique : CIPROFIBRATE 100 mg. - LIPANOR 100 mg, gélule.


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 287 du 12/12/2003 page 21164 à 21164



    III. - La spécialité pharmaceutique ci-après est supprimée :


    1. Dénomination commune : AMOXICILLINE
    Groupe générique CLAMOXYL
    Voie orale


    Groupe générique : AMOXICILLINE 250 mg/5 ml. - CLAMOXYL 250 mg, poudre pour sirop.


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 287 du 12/12/2003 page 21164 à 21164



  • La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 18 septembre 2003.


P. Duneton

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