Le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,
Vu le code de la santé publique, et notamment les articles L. 5121-1 et R. 5143-8 ;
Vu la décision en date du 25 octobre 2001 modifiée portant inscription au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5143-8 du code de la santé publique,
Décide :
L'annexe I du répertoire des groupes génériques, tel que fixé par la décision du 25 octobre 2001 susvisée, est modifiée comme suit :
I. - Les spécialités pharmaceutiques ci-après sont ajoutées dans les conditions suivantes :
1. ACEBUTOLOL
Voie orale
1. Groupe générique : ACEBUTOLOL 200 mg. - SECTRAL 200 mg, comprimé pelliculé.
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n°o 205 du 03/09/2002 page 14620 à 14624
2. Groupe générique : ACEBUTOLOL 400 mg. - SECTRAL 400 mg, comprimé pelliculé.
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2. ATENOLOL
Voie orale
1. Groupe générique : ATENOLOL 50 mg. - TENORMINE 50 mg, comprimé pelliculé sécable.
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2. Groupe générique : ATENOLOL 100 mg. - TENORMINE 100 mg, comprimé pelliculé sécable.
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3. BETAHISTINE
Voie orale
Groupe générique : BETAHISTINE 8 mg. - SERC 8 mg, comprimé.
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4. BUFLOMEDIL
Voie orale
Groupe générique : BUFLOMEDIL 150 mg. - FONZYLANE 150 mg, comprimé pelliculé.
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Groupe générique : BUFLOMEDIL 300 mg. - FONZYLANE 300 mg, comprimé pelliculé.
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5. CARBOCISTEINE
Voie orale
1. Groupe générique : CARBOCISTEINE 2 %. - RHINATHIOL SANS SUCRE 2 % ENFANTS ET NOURRISSONS, sirop édulcoré à la saccharine et au maltitol liquide.
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2. Groupe générique : CARBOCISTEINE 5 %. - RHINATHIOL 5 % adultes expectorant sans sucre, sirop édulcoré à la saccharine sodique.
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6. CEFADROXIL
Voie orale
1. Groupe générique : CEFADROXIL 1 g. - ORACEFAL 1 g, comprimé dispersible.
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7. CELIPROLOL
Voie orale
1. Groupe générique : CELIPROLOL 200 mg. - CELECTOL 200 mg, comprimé pelliculé sécable.
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8. CLOZAPINE
Voie orale
1. Groupe générique : CLOZAPINE 25 mg. - LEPONEX 25 mg, comprimé sécable.
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2. Groupe générique : CLOZAPINE 100 mg. - LEPONEX 100 mg, comprimé sécable.
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9. ENALAPRIL
Voie orale
1. Groupe générique : ENALAPRIL 5 mg. - RENITEC 5 mg, comprimé sécable.
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2. Groupe générique : ENALAPRIL 20 mg. - RENITEC 20 mg, comprimé sécable.
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10. ISOTRETINOINE
Voie orale
1. Groupe générique : ISOTRETINOINE 10 mg. - ROACCUTANE 10 mg, capsule molle.
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2. Groupe générique : ISOTRETINOINE 20 mg. - ROACCUTANE 20 mg, capsule molle.
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11. LOPERAMIDE
Voie orale
1. Groupe générique : LOPERAMIDE 2 mg. - IMODIUM 2 mg, gélule.
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12. MIANSERINE
Voie orale
1. Groupe générique : MIANSERINE 10 mg. - ATHYMIL 10 mg, comprimé pelliculé.
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2. Groupe générique : MIANSERINE 30 mg. - ATHYMIL 30 mg, comprimé pelliculé.
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3. Groupe générique : MIANSERINE 60 mg. - ATHYMIL 60 mg, comprimé pelliculé sécable.
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13. MOLSIDOMINE
Voie orale
1. Groupe générique : MOLSIDOMINE 2 mg. - CORVASAL 2 mg, comprimé sécable.
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2. Groupe générique : MOLSIDOMINE 4 mg. - CORVASAL 4 mg, comprimé.
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14. NIFUROXAZIDE
Voie orale
1. Groupe générique : NIFUROXAZIDE 4 %. - ERCEFURYL 4 %, suspension buvable.
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2. Groupe générique : NIFUROXAZIDE 200 mg. - ERCEFURYL 200 mg, gélule.
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15. TICLOPIDINE
Voie orale
1. Groupe générique : TICLOPIDINE 250 mg. - TICLID 250 mg, comprimé pelliculé.
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16. TRIMEBUTINE
Voie orale
1. Groupe générique : TRIMEBUTINE 100 mg. - DEBRIDAT 100 mg, comprimé pelliculé.
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II. - Les groupes génériques suivants sont ajoutés :
1. DIOSMINE
Voie orale
1. Groupe générique : DIOSMINE 600 mg. - DIOVENOR 600 mg, poudre pour suspension buvable en sachet-dose.
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2. LEVONORGESTREL/ETHINYLESTRADIOL
Voie orale
1. Groupe générique : LEVONORGESTREL/ETHINYLESTRADIOL 0,050 mg/0,030 mg, 0,075 mg/0,040 mg, 0,125 mg/0,030 mg. - TRINORDIOL, comprimé enrobé.
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III. - Les spécialités pharmaceutiques ci-après sont supprimées dans les conditions suivantes :
1. MINOCYCLINE
Voie orale
Groupes génériques MYNOCINE
1. Groupe générique : MINOCYCLINE 50 mg. - MYNOCINE 50 mg, gélule.
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IV. - Les groupes génériques suivants sont supprimés :
1. CARBOCISTEINE
Voie orale
1. Groupe générique : CARBOCISTEINE 750 mg. - RHINATHIOL EXPECTORANT SANS SUCRE 750 mg, granulés pour suspension buvable en sachet-dose (cette spécialité n'est plus commercialisée).
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2. CIMETIDINE
Voie orale
1. Groupe générique : CIMETIDINE 800 mg. - TAGAMET 800 mg, comprimé effervescent.
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V. - Les spécialités pharmaceutiques ci-après sont modifiées dans les conditions suivantes :
1. DOXYCYCLINE
Voie orale
1. Groupe générique : DOXYCYCLINE 100 mg. - VIBRAMYCINE N 100 mg, comprimé sécable.
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2. THIOCOLCHICOSIDE
Voie orale
1. Groupe générique : THIOCOLCHICOSIDE 4 mg. - COLTRAMYL 4 mg, comprimé.
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Fait à Paris, le 18 juillet 2002.
P. Duneton