Arrêté du 20 juin 2002 portant nomination au Comité de bassin Artois-Picardie

Version INITIALE

NOR : DEVE0210241A

Texte n°70


  • Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 20 juin 2002, sont nommés au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les :


    Représentants des départements
    Pour la région Picardie
    Pour le département de l'Aisne


    Titulaire : M. Serge Monfourny, en remplacement de M. Thierry Lefevre.


    Représentants des communes


    Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
    Titulaire : M. Bernard Gerard, en remplacement de M. Jean-René Lecerf.


    Représentants des différentes catégories d'usagers
    Industrie houillère


    Suppléant : M. Jacques Delaume, en remplacement de M. Serge Soufflet.


    Industries diverses


    Suppléant : M. Roland Legrain, en remplacement de M. Bernard Tardif.


    Associations de protection de la nature


    Suppléant : M. Jean-Pierre Colbeaux.