Arrêté du 10 juillet 2002 portant nomination au cabinet du ministre

Version INITIALE

NOR : SPRK0270167A

Texte n°43


Le ministre des sports,
Vu le décret n° 48-1233 du 28 juillet 1948 modifié portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels ;
Vu le décret du 17 juin 2002 portant nomination du Premier ministre ;
Vu le décret du 17 juin 2002 relatif à la composition du Gouvernement ;
Vu l'arrêté du 18 juin 2002 portant nomination au cabinet du ministre,
Arrête :


  • Sont nommés au cabinet du ministre :


  • Conseiller technique


    Vincent Jacquet.


    Chargé de mission


    François Besson.


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 10 juillet 2002.


Jean-François Lamour