Arrêtés du 5 avril 1995 portant nomination à des comités de bassin

Version INITIALE

NOR : ENVE9540107A

  • Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 5 avril 1995, sont nommés au Comité de bassin Adour-Garonne:
    Pour représenter les collectivités territoriales, au titre du département de la Lozère, en qualité de membre suppléant:
    M. Denicourt (Charles), en remplacement de M. Blanc (Henri);
    Pour représenter les usagers, au titre des industries d'extraction de granulats, en qualité de membre titulaire:
    M. Azimont (Michel), en remplacement de M. Ferre (Michel).